Sylvain Poirier

Associé / Montréal
Téléphone 514 877-2942
Télécopieur 514 871-8977
spoirier@lavery.ca

Profil

Associé

Sylvain Poirier, associé du cabinet Lavery et membre du conseil d’administration, est le responsable de l’équipe du droit et des politiques de la santé au Québec. Il est également membre des secteurs du droit de l’emploi, du droit du travail et du droit public.

De par ses compétences et son leadership, il a su mettre sur pied et développer une équipe pluridisciplinaire et multisectorielle en droit de la santé au Québec. Le droit de la santé s’intéresse aux enjeux juridiques liés à l’organisation et au fonctionnement d’un véritable système de soins et de services de santé.

Me Sylvain Poirier a donc acquis une connaissance étendue de tous les domaines du droit connexes au secteur de la santé, à savoir :

  • Droit administratif de la santé
  • Bioéthique et droits de la personne
  • Conditions de travail des cadres et des directeurs généraux du réseau de la santé
  • Gouvernance, gestion et planification stratégique des établissements de santé et de services sociaux
  • Règlementation et contrats
  • Enjeux de santé publique
  • Responsabilité des administrateurs et directeurs
  • Droit professionnel et droit disciplinaire
  • Gestion de la recherche scientifique, transferts technologiques et valorisation des résultats
  • Responsabilité civile des établissements de santé et de services sociaux
  • Accès à l’information
  • Ordonnances de garde en établissement et autorisations de traitement

Visionnaire, il a amené son précédent cabinet à développer une compétence dans un domaine de droit nouveau de telle sorte qu’il fut reconnu comme le chef de file du droit de la santé au Québec et au Canada. Me Sylvain Poirier représente aujourd’hui des établissements publics et privés, des organismes professionnels, des associations représentatives, des professionnels et des gestionnaires de la santé et a agi pour l’Association des hôpitaux du Québec et l’Association québécoise d’établissements de santé et de services sociaux et aujourd’hui pour SigmaSanté.

Auteur, il a notamment publié en 1994 un ouvrage intitulé Le contrôle de l’exercice de la médecine en milieu hospitalier. Il a également préparé des mémoires destinés à ceux chargés de la conception, de l’adoption ou de l’application des lois ou règlements adoptés par les instances québécoises en matière de soins et de services de santé. Me Sylvain Poirier a aussi produit bon nombre d’articles dans des revues spécialisées et dans un bulletin d’information périodique diffusé dans le réseau de la santé.

Conférencier, il a dispensé plusieurs formations en droit de la santé destinées à des établissements ou regroupements d’établissements, de gestionnaires et de professionnels de la santé. Il a participé comme conférencier au programme de Formation professionnelle du Barreau du Québec.

Plaideur, Me Sylvain Poirier a comparu à maintes occasions auprès de toutes les instances judiciaires du Québec tant en matière civile qu’administrative. Il a également agi auprès des ordres professionnels du Québec et des tribunaux quasi judiciaires du Québec.

Impliqué dans sa communauté, il a participé à plusieurs levées de fonds pour diverses fondations hospitalières et a présidé et contribué au succès de soirées-bénéfices dans le secteur de la santé.

Titulaire d’une maîtrise en droit de la santé, Me Sylvain Poirier a contribué à l’avancement du droit de la santé au Québec. Il fut, notamment, le fondateur et le secrétaire général de la Société de médecine et de droit du Québec. 

Mandats représentatifs

Quant au droit de l’emploi, droit du travail et droit public, Me Sylvain Poirier agit dans les domaines suivants :

  • Représentation dans le cadre de procédures intentées en vertu du Code du travail québécois
  • Arbitrage de griefs
  • Contrat individuel de travail et normes du travail applicables aux salariés non syndiqués
  • Représentation (médiation et audition) en matière de plaintes logées en vertu de la Loi sur les normes du travail
  • Procédures devant les tribunaux judiciaires (recours civil, injonction, révision judiciaire et autres)
  • Santé et sécurité du travail, y compris les questions relatives au financement
  • Droits de la personne, y compris la représentation auprès de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse et devant le Tribunal des droits de la personne
  • Conseil en matière de discipline et de congédiement

Publications

  • Les conflits d'intérêts des cadres, du personnel, des professionnels et l'exclusivité de fonctions des cadres supérieurs des établissements publics de santé et des services sociaux : guide, Montréal, Association des hôpitaux du Québec, 1998, 26 p.
  • Poirier, Sylvain, « Le contrôle de l'exercice de la médecine en milieu hospitalier », Sherbrooke, R.D.U.S., 1994
  • L'avortement et la liberté de conscience du médecin (1990) 31 C. de D. 287-305

Conférences

  • « Droit de la santé – Développements récents (2012-2013) », Formation continue du Barreau du Québec
  • « Le contrôle de l’exercice de la médecine au sein d’un établissement – une responsabilité collective », formation, 2012-2013
  • « Le processus de traitement des plaintes et ses principaux acteurs », formation, 2011-2012
  • « Les partenariats public-privé en soins de santé et développements récents », conférence, Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, 2011

Distinctions

  • The Best Lawyers in Canada dans le domaine du droit de la santé, année après année depuis 2012
  • The Best Lawyers, Lawyer of the Year, droit de la santé, 2017
Best Lawyer of the Year 2017 Best Lawyer 2018

Formation

  • LL.M. en droit de la santé, Université de Sherbrooke, 1993
  • LL.B., Université de Montréal, 1983
  • Membre du Barreau du Québec depuis 1984

Conseils et associations

  • Association du Barreau canadien
  • Membre du comité santé de la Fédération des chambres de commerce du Québec, depuis 2014
  • Bénévole, Petite maison des enfants soleil (Centre-Sud), depuis 2011
  • Membre, cabinet de campagne de la Fondation du CSSS du Cœur-de-l’Île, 2008-2011
  • Fondateur, Société de médecine et de droit du Québec, 1989-2001
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