Benjamin David Gross

Associé / Montréal
Téléphone 514 877-2983
Télécopieur 514 871-8977
bgross@lavery.ca

Profil

Associé

Benjamin David Gross est associé et membre des équipes de droit des services financiers et droits des créanciers, droit immobilier, droit minier, droit de la consommation ainsi que de droit du divertissement et du sport. Il est aussi le coresponsable du groupe Infrastructure de Lavery.

Il est régulièrement appelé à guider ses clients vers les meilleures structures et pratiques pour compléter un projet, donner des conseils pour la mise en place d’une équipe gagnante, rédiger des documents de natures variées (incluant des contrats pour des PPP, des projets majeurs et des transactions internationales et transfrontalières) qui produiront les effets désirés et assureront une protection optimale des intérêts du client dans la négociation avec de nombreux interlocuteurs; le tout afin d’atteindre les objectifs du client de la manière la plus efficace et satisfaisante.

Les domaines de pratique auxquels Me Gross contribue de manière fréquente comprennent le droit bancaire, la négociation et la rédaction de documents d'emprunt (crédit à l'entreprise et à la consommation) et d'hypothèques et sûretés mobilières et immobilières afférentes, de contrats de crédit-bail, de baux et de contrats de vente à tempérament (aéronefs, matériel roulant, machinerie lourde, etc.), afin d’offrir à ses clients des conseils juridiques tenant compte d’un spectre élargi d’imprévus potentiels et d’autres considérations futures.

Il exerce également dans les domaines du droit commercial non contentieux touchant à l'insolvabilité, à la faillite et à la réalisation des hypothèques mobilières et immobilières, à la Loi sur la protection du consommateur, ainsi qu'au droit de la concurrence.

Me Gross a en outre participé à la rédaction :

  • du chapitre sur les Recours collectifs en vertu de la Loi sur la concurrence de l'ouvrage intitulé Manuel de droit de la concurrence (Lois, analyse et commentaires) par Lavery, avocats (Cowansville : Les Éditions Yvon Blais, 2004)
  • d’un guide de questions et réponses intitulé Aviation finance in Canada: overview, publié dans la première édition du Practical Law’s Aviation Finance Global Guide.

Me Gross est recommandé dans The Canadian Legal Lexpert® Directory 2017 en matière de financement et crédit-bail d’actifs et d’équipement, est reconnu comme chef de file en droit minier dans le répertoire juridique Leading Canadian Lawyers in Global Mining de Lexpert®, et comme l'un des principaux avocats en infrastructure dans la publication du Canada’s Leading Infrastructure Lawyers de Lexpert®, publié dans le rapport Business Magazine du Globe and Mail, le 16 septembre 2016.

Mandats représentatifs

  • Conseiller juridique d'institutions financières, de syndicats de prêteurs, de sociétés de financement et d'emprunteurs dans le cadre de financements très importants, majeurs et mineurs de compagnies œuvrant notamment dans les domaines de la cinématographie, des communications, de l'agroalimentaire, de la métallurgie, de la transformation de matières premières et minières, du vêtement, des transports, de la haute technologie, du recyclage, de l'emballage et des loisirs ainsi que dans le domaine médical et environnemental
  • Conseiller juridique de la Caisse de dépôt et placement du Québec dans le cadre de multiples financements de Stornoway Diamond Corporation par Orion Mine Finance, CDPQ, et Investissement Québec totalisant 946 millions de dollars pour la construction et les opérations de la mine de diamants du projet Renard
  • Rédaction, négociation et conseils à la clientèle pour des projets d’infrastructure complexes, des PPP et des structures hybrides, aussi bien sur le plan local qu’international
  • Conseiller juridique d'un syndicat de prêteurs dans le cadre de l'octroi d’un prêt totalisant 265 millions de dollars à une équipe de la Ligue nationale de hockey, dans un dossier complémentaire, conseiller auprès de l’acheteur de la même équipe
  • Rédaction de modèles de contrats de prêt, de prêts hypothécaires, d'avis juridiques, de contrats de crédit-bail, de baux et de contrats de vente à tempérament pour les institutions financières, les sociétés de financement et les compagnies d'assurances les plus connues en Amérique du Nord
  • Conseiller juridique régulier d’importants bailleurs quant à la conduite des activités courantes, la mise sur pied de programmes de fournisseurs et l’acquisition de portefeuille
  • Conseiller juridique dans le cadre de financements de luxueux jets privés
  • Conseiller juridique d'institutions financières et d'autres sociétés de financement pour le financement de films réputés, dont The Host, Red 2, Les Immortels, Le Monde de Barney, Blanche Neige, L’Aviateur et Trafic Humain, ainsi que d’émissions de télévision, dont Les enfants de la télé
  • Mise en place de programmes de crédit et de cartes de crédit à la consommation et rédaction des documents types
  • Conseiller juridique d'une institution financière dans le contexte du financement d'un quai et d'un nouveau bassin pour bateaux et visiteurs au Vieux-Port de Montréal
  • Conseils aux clients, rédaction de manuels et de guides et présentation de conférences sur des sujets variés concernant la Loi sur la concurrence

Activités professionnelles et communautaires

  • Institut pour le partenariat public-privé (IPPP)
  • Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs (ACPE)
  • Conseil canadien des partenariats public-privé (CPPP)
  • Lease Enforcement Attorney Network (LEAN) (États-Unis)
  • Membre du conseil d’administration de la Fondation Hôpital juif de réadaptation (Laval)
  • Association canadienne de finance et de location (CFLA)
  • Equipment Finance and Leasing Association (États-Unis)
  • Association de droit Lord Reading
  • Président du gala 2011 – Kollel Avreichim
  • Ancien membre du comité directeur de l'Association (mondiale) Mizrahi
  • Ancien membre du comité directeur de la Congrégation Beth Ora

Distinctions

  • Lexpert Special Edition on Canada's Leading Infrastructure Lawyers à titre de chefs de file dans le secteur Infrastructures
Lexpert 2016

Formation

  • LL.L. et LL.B, du Programme national, avec distinction, Faculté de commerce (1995-1996, Palmarès du doyen), Université McGill, 2000
  • Membre du Barreau du Québec depuis 2001
Voir plus