Jean-Sébastien Desroches

Associé / Montréal
Téléphone 514 878-5695
Télécopieur 514 871-8977
jsdesroches@lavery.ca

Profil

Associé

Jean-Sébastien Desroches est associé coordonnateur de l’équipe de droit des affaires du cabinet, laquelle comprend notamment les équipes de fusions et acquisitions, valeurs mobilières, financement, droit immobilier et droit fiscal.

Il œuvre en droit des affaires, principalement dans le domaine des fusions et acquisitions, des infrastructures et du développement de projets, du droit commercial ainsi que des partenariats stratégiques.

Jean-Sébastien Desroches s’intéresse particulièrement aux projets relatifs à l’intelligence artificielle (IA) et à leurs particularités juridiques, notamment quant aux diverses branches et applications de l’intelligence artificielle dans les entreprises et les industries. Il a mis sur pied à cette fin le Laboratoire Lavery sur l’Intelligence Artificielle qui analyse et suit les développements récents et anticipés dans ce domaine d’un point de vue juridique.

Il a eu l’opportunité de piloter plusieurs transactions d'envergure, d’opérations juridiques complexes, de transactions transfrontalières, de réorganisations et d’investissements locaux et étrangers pour des clients canadiens, américains, européens et des sociétés internationales, notamment auprès de sociétés œuvrant dans les domaines manufacturiers, des transports, pharmaceutiques, financiers et de l’énergie.

Jean-Sébastien représente des entrepreneurs dans le cadre de la mise sur pied et de l'élaboration de leurs projets commerciaux, d’expansion à l’international ainsi que de partenariats (joint venture). Il conseille également ses clients en matière de financement par capital de risque, d’investissement et de transfert d'entreprises.

Il représente également des conseils d’administration, des équipes de direction et des actionnaires en matière de transactions et opérations diverses.

Mandats représentatifs

  • Représente la Caisse de dépôt et placement du Québec dans le cadre de placements privés et  investissements en capital-actions auprès de Groupe WSP Global Inc.
  • Représente Total S.A. dans le cadre de l’acquisition d’actifs d’Ultramar Inc. et de Tribospec Inc.
  • Représente Héroux-Devtek Inc. et ses filiales dans le cadre de l’acquisition d'APPH Limited (Royaume-Uni) et d'APPH Wichita, Inc. (États-Unis), filiales de BBA Aviation Plc, et de l'acquisition aux États-Unis d'Eagle Tools & Machine Co. et d'E2 Precision Products
  • Représente Lallemand Inc. et les sociétés de son groupe pour la mise sur pied d’une entente de collaboration avec BrettYoung Seeds Limited et l’acquisition d’un portefeuille de produits biologiques  ainsi que dans le cadre de l’acquisition d'Harmonium International Inc.
  • Représente Hutchinson S.A. dans le cadre de l’acquisition de Marquez Transtech Ltée
  • Représente Stornoway Diamonds Inc. dans l’établissement du projet d’infrastructure du Plan Nord et du partenariat avec le gouvernement du Québec pour la construction et l’entretien de la route 167 des monts Otish
  • Représente  CDP Investissements Inc. et la Caisse de dépôt et placement du Québec dans le cadre de la vente de participations dans ACH Limited Partnership and Abitibi-Consolidated Hydro Inc.
  • Représente Trencap S.E.C. dans le cadre de l’acquisition de certaines participations détenues par GDF Suez dans Noverco Inc. (Gaz Métro)
  • Représente la Société de transport de l'Outaouais pour l’acquisition et la mise sur pied du réseau d’infrastructure Rapibus
  • Représente Laboratoires Confab Inc. dans le cadre de transactions avec RoundTable Healthcare Partners LP et DPT Laboratories Ltd. (USA)
  • Représente Industrielle Alliance dans le cadre de l’acquisition de National Warranties MRWV Limited
  • Représente UAP Inc. dans le cadre de l’acquisition de la division Palmar d’Uni-Sélect Inc.
  • Représente Société des chemins de fer du Québec Inc. dans le cadre de transactions multipartites de vente d’entreprises impliquant Canadian National Railway Inc., Groupe Le Massif Inc. et Logistec Corporation
  • Représente V Interactions Inc. dans le cadre de l’acquisition du Groupe TQS et de réseaux de télévision
  • Représente une importante société canadienne d'ingénierie dans le cadre de la mise sur pied de partenariats publics-privés pour la construction, la gestion et l'entretien de centrales hydro-électriques
  • Représente Zimmer Holdings Inc. dans le cadre de l’acquisition d’ORTHOsoft Inc. par voie d’offre publique d’achat
  • Représente Activision Inc. pour l’acquisition de Beenox Inc.
  • Représente Sabex Inc. dans le cadre de son acquisition par Sandoz Canada Inc.
  • Représente des fonds d’investissement et des sociétés de capital de risque dans le cadre de prises de participation dans des sociétés canadiennes

Prix et distinctions

  • Reconnu comme Avocat à surveiller dans le domaine du droit des affaires au 2013 Guide to the Leading US/Canada Cross-Border Corporate Lawyers in Canada
  • Désigné Top 40 Under 40 au Canada par la revue Lexpert, en décembre 2012

Publications

  • La Cour suprême du Canada rend une décision au sujet des clauses restrictives prévues dans une convention de vente d’actifs, Droit de savoir express
  • Financer sa croissance par le capital de risque, Mémoire de maîtrise

Conférences

  • Cours de droit corporatif, Association de planification fiscale et financière (APFF)
  • Cinq erreurs fréquentes des coentreprises internationales (joint venture), International Bar Association (North American Regional Forum News)
  • La Cour suprême du Canada rend une décision au sujet des clauses restrictives prévues dans une convention de vente d’actifs, Droit de savoir express
  • Les partenariats stratégiques, coentreprises et joint venture, Conférence présentée au Groupement des chefs d’entreprise du Québec
  • M&A Trends for 2013 in Canada, International Bar Association (North American Regional Forum News)
  • Le financement de la croissance par le développement de partenariats stratégiques à l'international, Formations à la Chambre de commerce du Montréal métropolitain
  • La négociation de lettres d'offre et de lettres d'intention, Conférences multiples aux ordres professionnels comptables, divisions de Montréal
  • Les avant-contrats avec des partenaires internationaux, Conférence Insight Institute
  • Le processus d'appel d'offres public et privé, Conférences Lavery
  • Transferts d’entreprises et la relève d'entreprise, Conférences multiples
  • Financer sa croissance par le capital de risque, Mémoire de maitrise

Distinctions

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Formation

  • Common Law nord-américaine, Université de Montréal, 2002
  • LL.M., Université Laval, 2000
  • Commerce des valeurs mobilières, Institut canadien des valeurs mobilières
  • Produits dérivés, Institut canadien des valeurs mobilières
  • LL.B., Université de Montréal, 1997
  • Droit de l’Union européenne, Université de Nice, France (UCF), 1996
  • Certificat en sciences politiques, Université de Montréal, 1994
  • Membre du Barreau du Québec depuis 2000

Conseils et associations

  • International Bar Association
  • American Bar Association
  • Association du Barreau canadien
  • Groupement des chefs d’entreprise
  • Membre de l’Ordre des conseillers en ressources humaines agréés
  • Président du conseil d’administration, Centraide Mauricie
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