Zeïneb Mellouli

Associée / Montréal
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Profil

Associée

Zeïneb Mellouli possède une expertise dans le domaine du droit du travail et de l’emploi, du droit au respect de la vie privée et de l'application des chartes canadienne et québécoise des droits et libertés de la personne. Elle conseille et représente des petites, moyennes et grandes entreprises, privées et publiques, relativement à tous les aspects de ces domaines. Elle est régulièrement appelée à faire des représentations devant divers tribunaux tant administratifs que de droit commun, principalement devant la Cour supérieure, la Cour du Québec et devant la Commission des relations du travail. 

Durant son cursus académique, elle a en outre été couronnée deuxième meilleure plaideuse au Canada, dans le cadre du concours national en droit constitutionnel et administratif Bora Laskin 2007. Elle s’est également vue décerner la médaille Albert Leblanc au niveau de ses études supérieures pour l’excellence de son dossier académique et son implication.

Me Mellouli s’est jointe à l’équipe de Lavery en janvier 2011 après avoir travaillé auprès des juges de la Cour supérieure comme avocate recherchiste pour le compte du ministère de la Justice.

Depuis 2011, elle est activement impliquée au sein du Barreau du Québec et du Barreau de Montréal. Elle a été élue administratrice au conseil d’administration du Jeune Barreau de Montréal pour 2014-2015. Elle siège également au sein du conseil d’administration de la Fondation du centre de réadaptation Lucie-Bruneau.

En 2016, Me Mellouli s’est vu décerner le prix Lexpert Zenith Award en reconnaissance de son engagement et de son dévouement dans le cadre de la promotion de la diversité et de l’inclusion au sein de sa communauté et de la profession juridique au Canada.  

Mandats représentatifs

  • Représentation juridique devant le Tribunal administratif du travail en matière de congédiement, pratique interdite et devoir de représentation du syndicat, analyse et recherche de jurisprudence pour des entreprises privées, 2014-2015
  • Recommandation de mesures disciplinaires et administratives, analyse, recherche de jurisprudence et avis juridiques en matière de relations du travail pour des entreprises parapubliques et privées, 2011-2015
  • Rédaction d’opinions juridiques concernant les obligations d’accommodements eut égard aux limitations fonctionnelles d’employés couverts par différentes unités d’accréditations, interprétation et application des lois du travail et de la convention collective dans le secteur de la santé, 2011-2015
  • Rédaction de mémoire d’appel à la Cour d’appel du Québec et à la Cour supérieure en matière de révision judiciaire, analyse, recherche de jurisprudence et confection des mémoires, 2011-2015
  • Représentation devant la Commission de l’équité salariale, interprétation et application des lois du travail, analyse, recherche de jurisprudence et avis juridiques en matière d’équité salariale, 2011-2015
  • Représentation juridique en arbitrage de griefs, recommandation de mesures disciplinaires et administratives, analyse et recherche de jurisprudence, 2011-2015
  • Interprétation et application des lois du travail et de la convention collective, analyse, recherche de jurisprudence et avis juridiques en matière de relations du travail, 2011-2015
  • Représentation devant le Tribunal administratif du Travail, médiation et négociation d’entente dans des cas de plaintes en harcèlement psychologique, gestion stratégique des plaintes, 2011-2015
  • Interprétation et application des lois du travail et des conventions collectives recommandation sur les offres patronales et syndicales et stratégie de négociation, 2013-2015
  • Représentation devant le Tribunal administratif du Travail en matière d'accréditation, d’osmose et de succession des obligations à l’employeur acquéreur d’une entreprise, recherche, analyse, représentation et recommandations stratégiques, 2014-2015
  • Représentation devant les tribunaux supérieurs, particulièrement la Cour supérieure du Québec en matière de congédiement, recherche, rédaction de défense, interrogatoire hors cour et plaidoirie, 2013-2015

Publications

  • « Le droit du travail version 2.0 : cinq décisions importantes en 2014 », Cahier de propriété intellectuelle, mai 2015
  • « Qui marche dans la neige ne peut pas cacher son passage », Commentaire sur la décision Québec (Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse) c. Montréal (Communauté urbaine de), janvier 2015
  • La Cour suprême du Canada rend une décision au sujet des clauses restrictives prévues dans une convention de vente d’actifs, Droit de savoir express, septembre 2013
  • « J’ai menti, mais c’était de bonne foi! », VigiRT, juin 2013
  • « Les facteurs de validité d’un règlement municipal analysé par la Cour suprême », Bulletin d’information juridique à l’intention des entrepreneurs et des décideurs, 2012

Conférences

  • Conférence « Psychological harrasment in the workplace », L’Esterel, juillet 2015
  • Conférence « Alliés ou ennemis : médias sociaux en milieu de travail », Montréal et Québec, juin 2015
  • Conférence « Développement et perspectives d’avenir en droit du travail », Centre Mont-Royal, 15 avril 2015
  • Conférence « L’ABC de l’embauche », Place Ville-Marie, septembre 2013
  • Conférence « Atelier de formation aux gestionnaires sur les bonnes pratiques en matière de gestion de la discipline et obligation de loyauté des employés », janvier 2015
  • Conférence « Atelier de formation aux gestionnaires sur les bonnes pratiques en matière de discipline et absentéisme », novembre 2014
  • Conférence « Atelier de formation aux gestionnaires sur les bonnes pratiques en matière de gestion de la discipline et rédaction des avis disciplinaires », mars 2013
  • Conférence « Les autorisations de soin », webinaire Yvon Blais

Activités professionnelles et communautaires    

  • Membre du comité-conseil relatif aux secteurs de l'équité salariale et des normes du travail de la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, depuis 2016
  • Collaboratrice avec Avocats sans frontière dans le dossier de monsieur Raif Badawi, rédaction du mémoire des arguments présentés devant la Cour suprême de l’Arabie Saoudite
  • Responsable du comité Technologie de l’information
  • Membre du comité de liaison du Barreau de Montréal
  • Membre du conseil d’administration du Jeune Barreau de Montréal, 2014-2015
  • Membre du conseil d’administration de la Fondation du Centre de réadaptation Lucie-Bruneau, depuis 2012
  • Bénévole auprès des aînés, The Yellow Door
  • Ambassadrice pour Les Impatients, projet Marylin & Co

Formation

  • LL.M., Université de Sherbrooke, 2008
  • LL.B., Université de Sherbrooke, 2007
  • Membre du Barreau du Québec depuis 2009
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