Étienne Brassard

Associé / Montréal
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Profil

Associé

Étienne Brassard est associé, membre du groupe Droit des affaires, et exerce plus particulièrement en financement privé, en fusions et acquisitions et en droit des sociétés. Dans le cadre de sa pratique, il conseille des entreprises à l’échelle locale et internationale dans le cadre d’opérations de financement privé sous toutes ses formes, que ce soit de la dette traditionnelle ou convertible ou encore par voie d’investissement en équité.

Il a ainsi développé une expertise considérable dans la mise en place de financement bancaire traditionnel ou d’équipement par voie de crédit-bail que ce soit dans un contexte opérationnel ou dans un contexte transactionnel. À ce titre, il agit régulièrement à titre de conseiller juridique pour d’importantes institutions financières ou groupe d’emprunteurs dans le cadre de leur financement au Canada, aux États-Unis et en Europe. Il conseille également des entreprises œuvrant dans les financements de type mezzanine et le financement par voie de capital de risque.

Me Brassard a participé à l’élaboration et la mise en place de nombreuses structures d’investissements complexes touchant différentes sphères d’activité économique et assiste régulièrement des joueurs de premier plan dans le domaine du développement et de la gestion immobilière, de l’aéronautique et des technologies.

Il représente aussi des entrepreneurs dans toutes les facettes de leur croissance et leurs partenariats. Il les conseille notamment sur leur structure corporative, sur les questions de gouvernance et les enjeux stratégiques qui en découlent.

Ses services sont régulièrement sollicités par des entrepreneurs ou des investisseurs étrangers, principalement d’Europe, qui désirent s’établir au Canada. Me Brassard a acquis une expérience particulière dans ce type de dossiers, ce qui lui permet de bien identifier les défis auxquels sont confrontées les entreprises qui désirent s’implanter au Québec, quelle que soit la forme de leur implantation (acquisition, coentreprise, création d’une filiale, entente de distribution, etc.). À travers les mandats qu’il a réalisés, il a su construire un réseau d’affaires (banquiers, conseillers financiers, fiscalistes et comptables) qu’il met à contribution dans les mandats d’implantation qui lui sont confiés.

Me Brassard est également responsable du Programme Lavery GO inc. et, à ce titre, il accompagne des entrepreneurs dans le démarrage de leur entreprise et les conseille sur leur structure corporative, leur financement et les enjeux stratégiques propres à leur industrie.

Mandats représentatifs

Financements bancaires

  • Représentation de Héroux-Devtek Inc. dans le cadre du financement de l’acquisition de APPH Limited (Royaume-Uni) et APPH Wichita, Inc. (États-Unis), filiales de BBA Aviation Plc, pour une acquisition d’un montant approximatif de 128 millions de dollars canadiens
  • Représentation à titre de conseiller spécial au Québec d’une importante société manufacturière d’éoliennes dans le cadre de la mise en place de facilités de crédits de 215 millions d'euros, auprès d’un syndicat de prêteurs internationaux dirigé par la Nordea Bank Danmark A/S, à titre d’agent et d’arrangeur principal
  • Représentation à titre de conseiller spécial au Québec d’une importante société manufacturière d’emballeuses automatiques et semi-automatiques, dans le cadre de la mise en place de facilités de crédits de 233 millions d'euros, auprès d’un syndicat de prêteurs internationaux dirigé par Alpha Bank A.E., à titre d’agent

Financements immobiliers

  • Représentation de Réseau Sélection dans le cadre d’un financement de construction syndiqué en lien avec le projet Sélection Panorama à Ste-Dorothée, soit la plus haute tour résidentielle pour aînés au Canada
  • Représentation de Broccolini dans le cadre d’un financement de construction et long terme syndiqué en lien avec le projet La Nouvelle Maison de Radio-Canada
  • Représentation d’une banque canadienne dans le cadre de la mise en place du financement consenti pour l’agrandissement d’un complexe sportif et des frais d'exploitation, pour des installations totalisant plus de 42 millions de dollars
  • Représentation d’un emprunteur en lien avec la mise en place de facilités de crédit relatives à la construction d’un projet hydroélectrique de 25 MW dans la région de la Côte-Nord dont le coût total de construction est estimé à 75 millions de dollars canadiens
  • Représentation d’une institution financière canadienne dans le cadre d’une série d’opérations de titrisation de créances sur des prêts immobiliers

Structures corporatives complexes et partenariats

  • Représentation de la Caisse de dépôt et placement du Québec dans le cadre de la création d’une plateforme mondiale de financement d’avions de 2 milliards US portant le nom d’Einn Volant Aircraft Leasing (EVAL) en collaboration avec GE Capital Aviation Services (GECAS)
  • Représentation de Réseau Sélection relativement à une entente de partenariat avec Revera Inc. qui vise à mettre en commun leur portefeuille de résidences pour retraités au Québec créant ainsi aujourd’hui un portfolio d'une valeur de plus de 1,5 milliard de dollars canadiens et où Réseau Sélection assume maintenant la gestion de plus de 10 000 unités dans 35 résidences

Financements aéronautiques

  • Agit comme administrateur auprès du Registre International régit par la Convention du Cap pour certains de nos clients institutionnels
  • Représentation d’une société internationale de location et de financement dans le cadre de l’acquisition et de la location de quatre Airbus 330 à Air Transat
  • Représentation de la Banque de développement du Canada et Investissement Québec dans leurs financements de la flotte d’aéronefs de Pascan Aviation
  • Représentation d’un client privé dans l’acquisition et le financement d’un Challenger 300
  • Représentation d’une société internationale de location et de financement dans le cadre de leurs financements d’avions d’affaires tels que :
    • Bombardier Challenger 605 (CGI)
    • Dassault Falcon 2000 (Magna International)
    • Gulfstream G100 (Tim Hortons)
    • Bombardier Global 5000 (entité privée)

Financements de start-ups

  • Représentation de la société Netlift dans sa ronde de financement de 1,3 million auprès de Technologies du développement durable Canada, Cycle Capital, BDC Capital et d’autres fonds de capital de risque et anges financiers
  • Représentation de la société Poches & Fils dans le cadre d’une ronde de financement avec un ange financier
  • Représentation de la société Les Cliniques Curaprime dans le cadre de la mise en place de leur structure corporative
  • Représentation de la société LaunchLeap dans le cadre d’une ronde de financement avec un ange financier
  • Représentation de la société 5th Wall Agency dans le cadre de la mise en place de leur structure corporative

Conférences

  • Le financement des projets de construction – Colloque Lavery en droit de la construction – juin 2017
  • La vérification diligente en matière de financement - Congrès annuel 2017 de l’Association canadienne des parajuristes – juin 2017
  • Aspects juridiques du financement à l’exportation et gestion du risque - Colloque Export 2017 de la CCITR
  • La négociation et rédaction des conventions de crédit et des conventions entre créanciers pour rencontrer vos objectifs d’affaires -  janvier 2014 - Institut canadien - Conférence avancée sur le Financement et les sûretés
  • Le financement des projets immobiliers au Québec - 27 février 2013, Institut canadien - Conférence avancée sur le Développement immobilier et urbain au Québec
  • Sûretés sur les aéronefs - janvier 2012 - Institut Canadien - Conférence avancée sur le Financement et les sûretés, Institut Canadien 

Publications externes et ouvrages

  • « Dispositions applicables à toutes les hypothèques », dans JurisClasseur Québec, coll. « Droit civil », Sûretés, LexisNexis Canada - mise à jour annuelle

Associations et engagements communautaires

  • Association canadienne de finance et de location
  • Agit comme coach et conseiller d’affaires bénévole pour les entrepreneurs en démarrage auprès de l’organisme Info Entrepreneurs (Réseau Entreprises Canada) depuis 2009
  • Agit comme coach et conseiller d’affaires bénévole pour le Parcours entrepreneurial Rémi-Marcoux - HEC Montréal depuis 2014

Formation

Diplômes

  • LL.M. (récipiendaire du prix Aubrey-Vincent-Senez), Université de Montréal/China University of Political Science and Law, 2007 
  • LL.B., Université de Montréal, 2006

Admission au Barreau

  • Membre du Barreau du Québec depuis 2007

Formations complémentaires

  • Programme de comptabilité financière, London School of Economics and Political Science, 2010
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