Nous avons une fine connaissance des attentes et besoins des personnes et familles fortunées et pouvons ainsi vous offrir une approche personnalisée avec des services taillés sur mesure. Nous comptons en outre parmi nos clients des bureaux de gestion de patrimoine (family offices) – ayant une équipe dédiée à les servir – et nous pouvons offrir les services juridiques satisfaisant leurs besoins ou complétant les services traditionnellement offerts par de tels bureaux incluant la stratégie fiscale, les fiducies, la succession, les testaments, les procurations et mandats, la philanthropie, la gouvernance et les fonds d’investissement.
Notre équipe de professionnels peut ainsi vous offrir tous les services dont vous avez besoin en un seul endroit, tout en vous conseillant et vous accompagnant à toutes les étapes. De plus, certains de nos professionnels agissent couramment comme administrateurs de sociétés privées et fiduciaires de fiducie personnelle inter vivos ou testamentaires.
Notre approche multidisciplinaire et intégrée nous permet donc de couvrir l’ensemble de vos besoins.
Droit de la famille, des personnes et des successions
Lavery possède une équipe d’avocats expérimentés qui sont spécialisés en droit de la famille, des personnes et des successions. Leur pratique s’étend à toutes les questions relatives à ces domaines, notamment les contrats de mariage, le divorce, la séparation de conjoints de fait, la garde d’enfants, les pensions alimentaires, les régimes de protection, les procurations, les mandats d’inaptitude et les litiges en matière de successions.
Fiducies
Nous nous spécialisons également dans le domaine du droit des fiducies, que ce soit pour un testament fiduciaire, une fiducie de protection d’actif, une fiducie au bénéfice d’un conjoint ou une fiducie de type « Henson ».
Fiscalité
Nous offrons une gamme complète de services en droit fiscal incluant l’élaboration et l’implantation de structures et de stratégies fiscales avantageuses, la représentation des clients devant les tribunaux et la négociation des règlements avec les autorités fiscales. Notre équipe de fiscalistes s’emploie à trouver des solutions ingénieuses pour nos clients qui optimisent leurs investissements tout en réduisant leur fardeau fiscal. Nous sommes ainsi en mesure de proposer une structure fiscale à mettre en place (à court terme et à long terme en fonction des besoins) afin d’assurer que toutes les obligations en matière d’impôt sur le revenu, de déduction à la source et de conformité fiscale soient remplies.
Gouvernance
Les organisations sont assujetties à plusieurs lois provinciales et fédérales en matière de gouvernance et elles doivent mettre en place des mesures adéquates afin de se conformer à ces lois. Le défaut d’agir peut avoir de graves conséquences sur leurs activités et sur la responsabilité de leurs administrateurs et dirigeants, et risque d’entacher leur réputation ainsi que celle de leurs représentants. Au-delà des exigences législatives, certaines bonnes pratiques en matière de gouvernance des bureaux de gestion du patrimoine sont en outre à recommander selon les circonstances propres à chaque patrimoine. Nos avocats peuvent vous recommander les structures appropriées, vous aider à mettre en place les mesures adéquates et offrir un accompagnement dans la résolution de crises et les processus d’enquête auprès des autorités compétentes.
Fonds d’investissement
Nous détenons un savoir-faire particulier dans le domaine des structures de fonds d’investissement et les contrats qui les régissent ainsi que les droits des investisseurs, et nous sommes donc en mesure d’offrir des conseils à toutes les étapes de la durée de vie d’un fonds d’investissement, de quelque type qu’il soit : fonds de capital-investissement (private equity) et de capital de risque (venture capital), fonds de couverture (hedge fund), organismes de placement collectif (mutual fund) et autres types de fonds.
OSBL | Philanthropie
Les organismes sans but lucratif (OSBL) constituent un secteur de grande importance pour Lavery et nous maîtrisons le cadre réglementaire qui régit leur fonctionnement. Nous conseillons un nombre important d’OSBL tels que des fondations familiales privées, organismes de bienfaisance, hôpitaux, organismes de santé et de services sociaux, associations et ordres professionnels, organismes communautaires, exploitants de ligues sportives, institutions d’enseignements, organismes religieux et groupes environnementaux.
Financement en aéronautique
Nous possédons un vaste savoir-faire en matière de financement d’aéronefs et d’équipements liés au domaine de l’aviation que nous mettons au service de nos clients acheteurs, emprunteurs ou locataires. Nous avons également une excellente connaissance de ce marché et ayant eu l’occasion de travailler avec divers joueurs d’importance de l’industrie – dont des institutions financières, locateurs, sociétés aériennes, fabricants de matériel aéronautique et exploitants de services aéronautiques – nous pouvons faire bénéficier nos clients de notre réseau d’affaires.
Financement par dette et financement immobilier
Nous sommes en mesure de répondre à vos besoins en mettant à votre service notre équipe aguerrie à tous les aspects particuliers et réglementés dans le domaine du financement par dette. Notre équipe saura vous guider à chacune des étapes cruciales de la mise en place et la négociation de ce type de transactions. Nous sommes appelés à représenter tant des prêteurs que des emprunteurs de tout type. Notre expertise est acquise en lien avec une multitude de types de financement, incluant le financement immobilier. À cet égard, nous représentons régulièrement les acheteurs et les vendeurs, les bailleurs et les locataires ainsi que les prêteurs et les emprunteurs, et l’expertise de notre équipe couvre les propriétés commerciales, industrielles et multi-résidentielles.