Cette section vous permet d’être au fait des dernières nouvelles et des prochaines apparitions publiques des professionnels de Lavery.
Actualités
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Le colloque Lavery sur « La gestion de risques en matière immobilière » connaît un grand succès
Le 18 mars dernier, Lavery recevait les conseillers juridiques d’entreprise dans le cadre du colloque « La gestion de risques en matière immobilière » qui s’est tenu à l’hôtel Fairmont Le Reine Élizabeth, à Montréal.Cette édition du colloque Lavery a connu tout autant de succès que la précédente, attirant plus de 175 conseillers juridiques d’entreprise.Voici un bref survol de cet événement :13 conférenciers chevronnés2 plénières intitulées : Certaines notions reliées à la propriété des immeubles et aux droits réels L’option d’achat et l’option de renouvellement dans les baux commerciaux3 ateliers au choix portant sur trois sujets de grand intérêt : Les clauses d’assurance et de non-responsabilité dans les contrats de baux Les charges occultes de droit public pouvant affecter les immeubles Les contraintes légales de l’exécution des travaux de construction par des constructeurs propriétaires 1 source d’information fiable, gratuite et agréée*3 heures de formation prévues au Règlement sur la formation continue obligatoire des avocats du Barreau du Québec pour les participants inscrits à l’ensemble du colloque**1 belle occasion d’échanger entre pairsPar ailleurs, nos avocats rédigent des articles de grand intérêt, touchant une variété de sujets, et qui sont régulièment intégrés à notre site lavery.ca.**************************Le colloque Lavery est une activité reconnue par le Barreau du Québec dans le cadre de la formation continue obligatoire.** Depuis le 1er avril 2009, les avocats du Québec ont l’obligation de suivre 30 heures de formation professionnelle par période de 24 mois.
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Lavery représente le syndicat de preneurs fermes dans un financement de 86,25 millions de dollars de débentures convertibles subordonnées de Fonds de placement immobilier Cominar
Montréal, le 25 février 2010 – Le 12 janvier 2010, le Fonds de placement immobilier Cominar a clôturé un appel public à l’épargne de débentures convertibles subordonnées et non garanties à 5,75% de série E d’un capital global de 86,25 millions de dollars.Les débentures ont été vendues à un syndicat de preneurs fermes dirigé par Financière Banque Nationale Inc. et BMO Nesbitt Burns Inc., qui comprenait RBC Dominion valeurs mobilières Inc., Valeurs mobilières Desjardins Inc., Marchés mondiaux CIBC Inc., Scotia Capitaux Inc., Financière Canaccord Ltée, Marchés de Capitaux CI Inc. et Marchés des capitaux Genuity S.E.N.C.Le syndicat des preneurs fermes était représenté par une équipe de Lavery composée de Marc Rochefort, Michel Servant et Guillaume Lavoie (droit des sociétés et valeurs mobilières), et Philip Nolan (droit fiscal).Cominar est le plus important propriétaire et gestionnaire d’immeubles commerciaux au Québec.
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Luc Thibaudeau sera conférencier à la Conférence sur le droit de la publicité et du marketing.
Dans le cadre de la Conférence sur le droit de la publicité et du marketing qui se tiendra les 25 et 26 mars prochain à Montréal, Me Luc Thibaudeau, associé du cabinet Lavery, présentera une conférence sur la réforme de la Loi sur la protection du consommateur. Me Luc Thibaudeau traitera entre autres de certaines clauses spécifiques ainsi que des objectifs de la Loi sur la protection du consommateur en matière de publicité.
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Jean Saint-Onge devient Fellow du Litigation Counsel of America
Me Jean Saint-Onge, associé chez Lavery pratiquant en litige, s’est vu décerner le titre prestigieux de Fellow du Litigation Counsel of America. Le Litigation Counsel of America est une société honoraire comprenant moins d’un demi d’un pour cent des avocats d’Amérique du Nord. Les nominations de fellows se font sur invitation seulement et sont fort sélectives, étant basées sur l’excellence et les réalisations dans le domaine du litige. Me Jean Saint-Onge exerce en assurances de dommages, en assurances de personnes, en recours collectifs, en concurrence et antitrust, en responsabilité du fabricant et du vendeur ainsi qu’en distribution de produits et services financiers.
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Lavery annonce la nomination de Richard Dolan au poste de président du conseil d’administration
Montréal, le 18 février 2010 – Lavery est heureux d’annoncer la nomination de Richard Dolan au poste de président du conseil d’administration. Après avoir dirigé le cabinet au cours des dix dernières années, il succède à Michel Yergeau qui a présidé le conseil d’administration durant plus de treize ans. « Je suis très honoré de la confiance de mes associé(e)s et je suis déterminé à appuyer notre nouvelle associée directeur, Élise Poisson, dans la poursuite du développement de Lavery et le renforcement de notre positionnement Droit-Affaires au cours des prochaines années», a déclaré Richard Dolan. À titre de président du conseil d’administration, Richard Dolan poursuivra ses activités au sein du World Services Group en plus de jouer un rôle actif dans le développement de la clientèle au bénéfice du cabinet. Me Dolan est un spécialiste du droit des sociétés et du droit commercial qui exerce notamment dans les domaines des fusions et acquisitions et des transactions commerciales. Richard Dolan s'est joint au groupe droit des affaires du cabinet en 1979 et a été associé au sein du groupe droit des affaires de 1986 à 1996. Au cours de cette période, il a représenté de nombreux clients canadiens et étrangers dans le cadre de l'établissement, de l'acquisition et de la vente d'entreprises au Canada, aux États-Unis et en Amérique du Sud. De 1996 à 2000, il a occupé le poste de vice-président principal, droit, et chef du contentieux chez un client du cabinet qui est un chef de file mondial dans le domaine de l'ingénierie et de la construction. Il a aussi été membre du comité de direction et du comité de revue de l'exploitation de cette entreprise, en plus de continuer à œuvrer dans le secteur des fusions et des acquisitions et de participer à plusieurs privatisations d'infrastructures importantes, y compris la privatisation de l'autoroute 407 en Ontario.
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Bernard Larocque présente une revue de la jurisprudence 2009 en droit des assurances à l’Association canadienne des directeurs de sinistres d’assurance
Le 17 février dernier, Bernard Larocque, associé chez Lavery, a été conférencier à l’Association canadienne des directeurs de sinistres d’assurance. Son allocution a porté sur la revue annuelle de jurisprudence 2009 en droit des assurances.Lors de cette conférence, Me Larocque a abordé, entre autres, la formation du contrat, les travaux correctifs et la garantie d’assurance responsabilité, ainsi que la pluralité d’assurances de la responsabilité.
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Michel Servant invité à présider le Comité Prix Relève d’Excellence 2010 du Réseau HEC Montréal
Michel Servant, associé chez Lavery, sera le président du comité Prix Relève d’Excellence 2010 du Réseau HEC Montréal. Ce concours a pour but de reconnaître le succès professionnel de diplômés HEC de 35 ans et moins dans quatre différentes catégories, soit : grande entreprise, petite et moyenne entreprise (PME), entrepreneur et jeune professionnel. Les lauréats sont déterminés par un jury formé de gens d’affaires chevronnés.Cet événement se tiendra sous forme de petit-déjeuner gala le vendredi 14 mai 2010, au Fairmont Le Reine Élizabeth. Le Prix Relève d’Excellence de HEC Montréal, qui en est à sa 25e édition en 2010, sera sous la présidence d’honneur de M. Patrick Palerme, président et chef de la direction de GE Capital Canada.HEC Montréal est la première école de gestion au Canada. Centenaire, détentrice de trois agréments internationaux, elle se classe parmi les meilleures écoles de gestion.
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Allocution de Manon Robert pour l’Association canadienne des parajuristes
Manon Robert, parajuriste et formatrice chez Lavery, a prononcé une allocution sur la gestion de l’instance lors de la Conférence litige de l’Association canadienne des parajuristes tenue le 10 février dernier.L’Association canadienne des parajuristes a d’ailleurs souligné le dynamisme, le professionnalisme et la grande expertise en droit litigieux de Manon Robert.
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Conférence de nos spécialistes en droit des assurances
Bernard Larocque et Jean Bélanger ont présenté à notre clientèle lors d’un petit-déjeuner conférence les 26 et 27 janvier, la revue annuelle de jurisprudence 2009 en droit des assurances. Cette activité annuelle offre une rétrospective des décisions juridiques de l'année écoulée.
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Renouvellement du mandat de Jean Martel au sein du conseil d’administration de la BDC
Le ministre de l’Industrie du Canada a renouvelé le mandat de Jean Martel au sein du conseil d’administration de la Banque de développement du Canada pour une période de quatre ans. Le président du conseil de la BDC, M. John MacNaughton, s’est dit enchanté par cette nouvelle et estime que ce renouvellement du mandat permettra d’assurer la continuité au sein du conseil. Il en a aussi profité pour féliciter chaleureusement Me Martel et saluer son engagement continu envers la BDC.Jean Martel est devenu membre du conseil d’administration de la Banque en septembre 2006. Il est associé chez Lavery, où il pratique dans le domaine du droit financier, soit les valeurs mobilières, le financement des sociétés, la distribution de produits et services financiers ainsi que la règlementation des institutions financières et des marchés des capitaux.
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Lavery accueille Daniel Des Aulniers avocat spécialisé en droit des affaires
Québec, le 26 janvier 2010 - Lavery, le plus important cabinet d’avocats indépendant au Québec, est heureux d’accueillir Me Daniel Des Aulniers au sein de son groupe Droit des affaires à ses bureaux de Québec où il pratiquera dans sa spécialité, soit le droit de la faillite et de l’insolvabilité.Admis au Barreau du Québec en 1976, Me Des Aulniers a exercé sa profession dans d’autres bureaux d’avocats pour lesquels il a travaillé pendant plus de 25 ans. À titre d’avocat spécialisé en droit de la faillite et de l’insolvabilité, il a participé activement au redressement d’entreprises tant d’importance nationale que provinciale. Il représente en outre des syndics et des débiteurs devant tous les paliers de tribunaux québécois.Dans le cadre de ses fonctions, Me Des Aulniers conseillera les clients du cabinet et les représentera dans divers dossiers liés à l’insolvabilité.
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Lavery pilote l’acquisition des Canadiens de Montréal par les frères Molson et leurs partenaires
Le cabinet Lavery a piloté depuis le printemps 2009 l’acquisition des Canadiens de Montréal, du Centre Bell et des sociétés connexes par un groupe d’investisseurs dirigé par les frères Molson. Les frères Molson ont d’abord retenu les services de Lavery pour les aider à préparer une offre d’achat de toute la participation de la famille Gillett dans le Canadien de Montréal et les entreprises du Centre Bell. La première étape de ce mandat fut la vérification diligente des entités visées par le projet d’acquisition, soit le Club de hockey, le complexe immobilier du Centre Bell et le Groupe Spectacles Gillett. Lavery a aussi contribué à la mise sur pied du partenariat qui allait présenter l’offre à la famille Gillett. Une fois que l’offre d’achat soumise par le groupe des frères Molson a été retenue par la famille Gillett, l’équipe de Lavery est devenue le conseiller du groupe d'acquéreurs dirigé par les frères Molson et s’est mise en marche sur trois fronts : rédiger, négocier et finaliser la convention de société en commandite entre les partenaires, commencer la négociation avec les représentants des prêteurs de la convention de crédit et des documents connexes, y compris les sûretés, requis pour financer en partie l’acquisition et, finalement, négocier la convention d’achat et les documents ancillaires avec les représentants de la famille Gillett. Lorsque le groupe d’acquéreurs dirigés par les frères Molson a pris la décision d’acquérir la totalité des intérêts que détenaient la Brasserie Molson Coors dans les actifs mis en vente par la famille Gillett, le mandat de l’équipe Lavery s’est étendu à la préparation et à la négociation de cette deuxième offre d’achat, suivie de la préparation d’une deuxième Convention d’achat et de ses documents connexes avec les représentants de Molson Coors. L’équipe Lavery s’est aussi assurée que le Gouvernement du Québec dispose des éléments d’information nécessaires pour lui permettre d’adopter le décret autorisant Investissement Québec à participer au financement de l’acquisition. Parallèlement, des discussions régulières ont eu lieu entre des membres de l’équipe Lavery et les représentants de la Ligue nationale de Hockey pour permettre à ces derniers de préparer le dossier visant à obtenir le consentement du Bureau des gouverneurs de la Ligue à l’égard des transactions projetées. « Nous sommes très fiers d’avoir pu apporter une contribution majeure à une transaction aussi importante dans l’industrie du sport professionnel en Amérique du Nord. Les membres de notre équipe ont piloté avec succès tous les aspects juridiques d’un dossier d’acquisition extrêmement complexe au bénéfice de tous les membres du groupe des acquéreurs dirigé par les frères Molson », a déclaré Jacques Paul-Hus. Pour réaliser l’ensemble de ce mandat, l’équipe de Lavery était constituée principalement des avocats suivants : Richard Dolan, Gérard Coulombe, Jacques Paul-Hus, Francis Desmarais, André Paquette, Marie-Andrée Gravel, André Vautour, Sébastien Vézina, Guillaume Lavoie, et Valérie Boucher (corporatif/commercial), Chantal Joubert et Nicole Messier (immobilier), Catherine Maheu et Josiane L’Heureux (travail et emploi), Josée Dumoulin (régime de retraite et avantages sociaux), François Renaud, Pierre Denis et Benjamin Gross (financement) et Luc Pariseau (fiscalité).