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Le 3 février dernier à Trois-Rivières, Étienne Brassard et Édith Jacques, associés au sein du groupe Droit des affaires, étaient conférenciers dans le cadre du Colloque Export Mauricie Rive-Sud. Myriam Lavallée, avocate au sein du groupe Droit du travail et de l’emploi, a initié ce partenariat entre Lavery et le Colloque qui a permis à plus de 150 personnes d’entendre la présentation de M. Brassard sur les aspects juridiques du financement à l’exportation et la gestion du risque ainsi que celle de Mme Jacques sur les aspects juridiques du commerce international. Pour plus d’information sur le Colloque Export Mauricie Rive-Sud, vous pouvez lire l’article du Courrier Sud en cliquant ici.

Le 11 janvier, Étienne Brassard et Mylène Vallières, associé et avocate membres du groupe Droit des affaires, ont donné une conférence à la Faculté de droit de l’UdeM portant sur le financement participatif. À l’initiative de Michaëlle Guilbault, étudiante au cabinet, cet événement a permis aux étudiants de la Faculté d’approfondir leurs connaissances juridiques sur les différents aspects de cette méthode de financement émergente. Pour en apprendre davantage sur le financement participatif, notamment sur les nouvelles opportunités de financement pour les entreprises en démarrage, consulter le bulletin Droit de savoir qui traite de ce sujet en cliquant ici.

Le 8 décembre 2016, dans le cadre du 35e anniversaire du CETHR, André Vautour, Édith Jacques, et Étienne Brassard, associés au sein du groupe Droit des affaires, ont discuté de certains aspects de l'entente de libre-échange entre le Canada et l'Union européenne (AECG). Ils ont, notamment, mis de l’avant l’immense potentiel économique de cette entente pour les entreprises d’ici, leur donnant accès à un nouveau marché avec très peu de contraintes tarifaires. M. Vautour a également vanté la position géographique stratégique du Canada : « Avec cette entente, jumelée avec l’ALÉNA, le territoire canadien pourrait devenir la porte d’entrée autant pour les entreprises américaines qui veulent atteindre le marché européen que pour les entreprises européennes qui veulent accéder à celui des États-Unis. C’est un avantage concurrentiel non négligeable qu’il faudra saisir pour pleinement profiter de l’AECG. »

--> Mes Étienne Brassard, Guillaume Synnott et Sibylle Ferreira, membre du groupe Droit des affaires de Lavery, ont signé un article intitulé «Early Growth Financing and Capital Structure – Guiding your company to the next level » (Financement de sociétés à croissance rapide et structure du capital - Accompagner votre compagnie vers la prochaine étape) dans l’édition 2016-17 de cette publication annuelle.  Cet article dresse un portrait des étapes de la croissance d’une entreprise et des défis au niveau du financement que les entrepreneurs doivent relever afin de passer à un niveau supérieur.  Veuillez cliquer ici pour accéder à la version électronique de l’article qui n’est disponible qu’en anglais. 

Pierre Denis, Étienne Brassard, Benjamin David Gross et Sibylle Ferreira de Lavery, qui pratiquent en droit des affaires, en financement et en aéronautique, ont contribué à l’élaboration du guide Aviation finance in Canada: overview publié dans la première édition du Aviation Finance Global Guide de Practical Law. Le guide offre un survol des principaux enjeux pratiques, notamment les options de financement lors de l’acquisition d’aéronefs; les exigences en termes d’immatriculation et de radiation; les transferts de titres; les sûretés, incluant les hypothèques, le transfert des sûretés, l’application des sûretés et les reprises; et l’application de la Convention du Cap. Le guide est disponible en anglais seulement. Pour le consulter, cliquez ici.

Étienne Brassard, associé chez Lavery, discute du secteur de l’aérospatiale et de droit aérien dans un article intitulé « Le droit aérien s’adapte aux progrès technologiques » publié dans Les Affaires :  « ‘Il est connu que nous avons, à Montréal, une grappe industrielle forte dans l’aérospatiale, mais nous avons aussi des services professionnels très développés, capables de soutenir les grandes opérations dans le secteur aéronautique mondial, ce qu’on mentionne moins souvent’, souligne Étienne Brassard, associé du cabinet Lavery. »  L’article complet est disponible en ligne ici. 

Le 3 mars prochain, Étienne Brassard et Guillaume Synnott, membres de l’équipe du Programme GO Inc. et de l'équipe de droit des affaires de Lavery, donneront la première d’une série de trois formations aux membres de la troisième cohorte du Parcours entrepreneurial Rémi-Marcoux de HEC Montréal afin de les conseiller et les guider sur les enjeux juridiques liés au démarrage d’une entreprise. Lavery est fier de s’associer au Parcours entrepreneurial Rémi-Marcoux, un programme pré-accélérateur dont le but est de former et développer de futurs entrepreneurs du Québec.

Le 26 novembre 2015, Étienne Brassard, associé en droit des affaires chez Lavery, a participé à titre de co-conférencier à l’événement Stratégies PME 2016 qui se déroulait au Palais des congrès de Montréal. Intitulée « Le financement participatif ou “crowdfunding”: en quoi consiste cette nouvelle alternative pour les entrepreneurs? », cette conférence a été présentée avec M. Gabriel Araish, analyste expert en financement des sociétés à l’Autorité des marchés financiers (AMF). Me Brassard a notamment traité des différents types de crowdfunding, de leur interaction avec les modes financements plus traditionnels, des avantages et des principaux risques en la matière pour les entrepreneurs, alors que M. Araish a plutôt traité du nouveau cadre réglementaire mis en place par l’AMF en matière de financement participatif en capital.

Lavery est heureux d’annoncer aujourd’hui le lancement de son Programme Lavery GO inc. à Québec. Ce programme a pour objectif d’accompagner les jeunes entrepreneurs et de fournir aux entreprises en démarrage admissibles, des services juridiques de qualité à des prix à la hauteur de leurs moyens. Ce programme qui est personnalisé pour chaque entreprise retenue, offre un vaste éventail de services juridiques souvent requis au stade du démarrage d’une entreprise, notamment l’incorporation, l’enregistrement de marques de commerce et de noms de domaine, les contrats d’embauche, ainsi que plusieurs politiques internes. « L’économie de la région métropolitaine de Québec connaît une croissance soutenue depuis plusieurs années et elle est perçue comme l’une des plus dynamiques au pays. La relève entrepreneuriale joue un rôle clé pour soutenir le développement et la diversification économique des régions de la Capitale-Nationale et de Chaudière-Appalaches. Le Programme Lavery GO inc. s’inscrit parfaitement dans ce contexte, car il nous permet de soutenir les nouvelles entreprises et de favoriser leur développement, tout en renforçant nos liens avec le monde des affaires » déclare Daniel Bouchard, associé responsable du bureau de Lavery à Québec. Chaque entreprise sélectionnée dans le cadre du Programme Lavery GO inc. sera soutenue et conseillée par des avocats de Lavery qui possèdent l’expérience et l’expertise requises aux fins de ce programme, dont Karine Pelletier, Étienne Brassard et plusieurs autres. En outre, les entreprises choisies bénéficieront de plusieurs heures de consultation juridique. Les services juridiques sont fournis à tarif fixe afin de tenir compte de la capacité de payer de ces jeunes entreprises. Pour plus d’information au sujet du Programme Lavery GO inc. visiter le site: www.laverygoinc.ca

Le 28 mai dernier, c’est dans le cadre de C2 Montréal que des membres de l’équipe du Programme Lavery GO inc. ont participé à la conférence M2DAY qui a réuni près de 300 participants. Mes Étienne Brassard, Raphaël Bacal et Brittany Carson ont fait partie de la délégation officielle de Lavery lors de l’événement. Il s’agissait d’une occasion en or de rencontrer de jeunes entrepreneurs qui ont le désir commun de développer une économie plus sociale au sein d’une population plus engagée. L’équipe du Programme Lavery GO inc. est fière d’être le partenaire légal exclusif de la conférence M2DAY et d’encourager la relève entrepreneuriale. 

Plusieurs membres du comité Lavery GO inc. ont participé les 1er et 2 mai derniers au 48h Entrepreneurs, une initiative de la Jeune Chambre de commerce de Montréal et du Regroupement des Jeunes Chambres de commerce du Québec dont la programmation est entièrement dédiée à l’entrepreneuriat au Québec. Lavery a tenu un kiosque au Salon Entrepreneurs qui avait lieu au Palais des congrès de Montréal toute la journée du 1er mai, afin de présenter aux participants du 48h Entrepreneurs, les services du Programme Lavery GO inc. Plusieurs équipes constituées de membres du comité Lavery GO inc. ont, à tour de rôle, tenu le fort : Guillaume Synnott et Judith Houle-Couture, Étienne Brassard, Raphaël Bacal et Élodie Brunet, Ariane Lauzière et Anne-Sophie Lamonde ainsi que Jean-Philippe Latreille et Rhonda Grintuch. Samedi 2 mai, Me Brassard, associé en droit des affaires et coordonnateur du Programme Lavery GO inc., a participé à l’événement Startup Next Demo Night, qui s’est tenu à la Caisse de dépôt et placement du Québec à Montréal. Lors de cette soirée, quatre entrepreneurs œuvrant dans le domaine des technologies ont eu l’occasion de présenter leur entreprise à un panel de quatre juges composé de Me Brassard, Ty Denco (Directeur chez Techstars), Maryse Gingras (Directrice chez Futurpreneur Canada), Alexandre Guertin (Conseiller en placement chez Teralys Capital) et Simon Lapointe (directeur audit chez Richter). À la suite des délibérations du jury, c’est l’entreprise MakerBloks qui a remporté les honneurs de la compétition. Au cours de la journée, Me Latreille, avocat en droit des affaires, a agi à titre de coresponsable du parcours Relève d’affaires au cours duquel ont notamment été abordés les enjeux liés au transfert, à la cession d’entreprises et au démarrage d’entreprises.   De gauche à droite : Maryse Gingras (Directrice chez Futurpreneur Canada), Étienne Brassard (Associé chez Lavery), Simon Lapointe (Directeur audit chez Richter), Alexandre Guertin (Conseiller en placement chez Teralys Capital) et Ty Denco (Directeur chez Techstars)

Lavery est heureux d’annoncer les nominations d’Étienne Brassard, Marie-Hélène Jolicoeur, Guillaume Lavoie et Jonathan Warin comme associés du cabinet. Me Étienne Brassard pratique le droit des affaires au sein du cabinet et est membre de l’équipe de financement privé. Les principaux champs de pratique de Me Brassard incluent le financement des entreprises, le droit bancaire et le droit commercial, incluant notamment la négociation et la préparation de conventions de crédit de même que les différents documents de sûretés mobilières ou immobilières afférents, de crédit-bail, de baux et de contrats de vente à tempérament. Il a également participé à plusieurs financements transfrontaliers d'envergure, syndiqués et non-syndiqués, ou portant sur des actifs spécifiques tels des aéronefs, du matériel roulant et de la machinerie lourde. Il est également coordonnateur du Programme Lavery GO inc. Me Marie-Hélène Jolicoeur possède une expertise dans le domaine du droit du travail et de l’emploi, du droit de la santé ainsi qu’en droit de la santé et sécurité du travail. Elle plaide devant les tribunaux administratifs et de droit commun, principalement au sein de la Commission des lésions professionnelles. Elle agit également à titre de porte-parole patronale pour la conclusion de conventions collectives. Me Guillaume Lavoie pratique dans le domaine du capital de risque et d’investissement, des valeurs mobilières et des fusions et acquisitions. Il agit à titre de conseiller juridique auprès de diverses sociétés canadiennes et étrangères et de fonds de capital de risque et d’investissement dans le cadre d’opérations d’achat ou vente d’actifs et d’acquisition de sociétés publiques et privées. Il détient une vaste expérience en matière de transactions internationales. Il conseille également des émetteurs canadiens ainsi que leurs conseils d’administration sur des questions de gouvernance d’entreprise et certains clients en matière de droit de la concurrence, d’investissements étrangers et d'affaires réglementaires. Me Jonathan Warin fait partie du groupe Litige commercial du cabinet et se spécialise dans les domaines de la faillite et de l'insolvabilité, des recours extraordinaires et de la réalisation de garanties. Il intervient quotidiennement dans des dossiers d’insolvabilité de différente nature, que ce soit pour représenter des prêteurs institutionnels, des syndics ou débiteurs dans des contextes de restructuration et de liquidation. Il intervient également dans des litiges commerciaux de tous genres, notamment des litiges entre actionnaires et des injonctions. « Nous sommes très heureux d’accueillir Étienne, Marie-Hélène, Guillaume et Jonathan comme nouveaux associés de Lavery. Être nommé associé représente assurément un moment important dans leur carrière. Cette nomination reconnaît aussi la qualité de leur travail auprès des clients du cabinet. Au fil des années, nos nouveaux associés ont tous acquis une expertise de premier plan qui en fait des leaders dans leurs secteurs de pratique respectifs », a affirmé l’associé directeur de Lavery, Don McCarty. Étienne Brassard Marie-Hélène Jolicoeur Guillaume Lavoie Jonathan Warin