Justin Gravel Associé, Avocat

Justin Gravel Associé, Avocat

Bureau

  • Sherbrooke

Téléphone

819 346-2543

Télécopieur

819 346-5007

Admission au barreau

  • Québec, 2007

Langues

  • Anglais
  • Français

Profil

Associé

Justin Gravel s'est joint à Lavery en 2014 et est associé au sein du groupe Litige et règlement de différends. Sa pratique s’oriente majoritairement dans les domaines de la faillite et de l’insolvabilité, du droit de la construction ainsi que de la propriété intellectuelle où il exerce devant l’ensemble des tribunaux de la province.

Il est notamment appelé à représenter des syndics de faillite, des institutions bancaires et des créanciers dans le cadre de faillites, de propositions concordataires et de nominations de séquestres et a agi, à ce titre, dans plusieurs dossiers d’envergure visant à contester la validité ou obtenir compensation face à des transactions frauduleuses et acquis une expertise considérable dans ce domaine.

Il représente également des entreprises du secteur privé dans le cadre de litiges en matière de propriété intellectuelle (contrefaçons, commercialisation trompeuse, concurrence déloyale et/ou parasitaire, etc.) et d’obligations contractuelles issues d’ententes commerciales. Ce volet de sa pratique l’amène fréquemment à intervenir afin d’obtenir l’imposition de mesures urgentes et provisionnelles telles que les injonctions et les ordonnances de sauvegarde.

De 2012 à 2019, il a par ailleurs été responsable de l’équipe de la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke dans le cadre du Concours de plaidoirie Pierre-Basile-Mignault qui oppose l’ensemble des facultés de droit civil du pays.

Avant de se joindre à Lavery, Me Gravel a exercé au sein d’un autre cabinet national pendant plus de sept ans.

Mandats représentatifs

Faillite, insolvabilité et recouvrement :

Représentation d’institutions bancaires en vue d’obtenir une compensation à la suite d’opérations sous-évaluées ou de transactions révisables:

  • Dans l’affaire de la faillite de 9231-9375 Québec Inc. et al. c. Banque Laurentienne du Canada:
    • Cour d’appel (2021 QCCA 975, 2020 QCCA 955, 2018 QCCA 1859, 2018 QCCA 1054, 2016 QCCA 1621)
    • Cour supérieure (2021 QCCS 1546, 2020 QCCS 34, 2019 QCCS 4623, 2019 QCCS 3677, 2018 QCCS 3962, 2018 QCCS 1739, 2016 QCCS 4353, 2016 QCCS 3308, 2016 QCCS 1400)
  • HSBC Bank Canada c. Hébert et al.:
    • Cour supérieure (2014 QCCS 3888, 2014 QCCS 2332, 2014 QCCS 309, 2013 QCCS 2605)
  • Dans l’affaire de la faillite de Nutrition-Gem inc. et al. c. Caisse Populaire Desjardins des Verts-Sommets de l’Estrie:
    • Cour supérieure (2014 QCCS 6884, 2013 QCCS 2248, 2013 QCCS 1306)

Propriété intellectuelle

Représentation d’entreprises du secteur privé en matière de droits de la propriété intellectuelle et de la concurrence:

  • 9020-5758 Québec inc. (Avril Supermarché Santé) c. Roy et al. :
    • Cour supérieure (2017 QCCS 3970)
  • Candock inc. c. Stegen et al. :
    • Cour supérieure (2016 QCCS 5762, 2016 QCCS 2297, 2015 QCCS 3193, 2014 QCCS 4824)
  • Groupe Anderson inc. c. CGAO :
    • Cour supérieure (2018 QCCS 3458)
  • Axara c. 4021487 Canada inc. :
    • Cour supérieure (2017 QCCS 5589, 2017 QCCS 5588)
  • 9210-6194 Québec inc. (S. Automation Inc.) c. Cirrus Automation Inc. et al. :
    • Cour supérieure (2016 QCCS 120, 2015 QCCS 5128)

Contractuel 

 Représentations d’entreprises du secteur privé en matière d’obligations contractuelles:

  •  Vachon c. Xérox Canada ltée :
    • Cour supérieure (2017 QCCS 1947, 2017 QCCS 1333)
    • Cour du Québec (2017 QCCQ 14932)
  •  Brasserie Labatt limitée c. 3227553 Canada inc. :
    • Cour supérieure (2019 QCCS 5437)
  • Sanexen Services environnementaux inc. c. Englobe Corp. :
    • Cour d’appel (2021 QCCA 1284, 2021 QCCA 479)

Autres

Publications

  • « Séquestre intérimaire et séquestre de la partie XI de la Loi sur la faillite et l’insolvabilité », dans JurisClasseur Québec, fascicule 9, vol. « Faillite, insolvabilité et restructuration », Montréal, Lexis Nexis, 2010 (feuilles mobiles, mise à jour no 21, décembre 2021)


Formation

  • LL.B., Université de Sherbrooke, 2006
  1. Lavery nomme cinq nouveaux associés

    Lavery est heureux d’annoncer les nominations de Audrey Gibeault, Justin Gravel, Myriam Lavallée, Marilyn Paré et Virginie Simard comme associés du cabinet.   Audrey Gibeault est membre du groupe Droit des affaires et concentre sa pratique en droit fiscal. De l’entreprise familiale à la multinationale, elle accompagne les entreprises en matière de réorganisation, d’acquisitions et de ventes d’entreprises, mais également dans l’élaboration de plusieurs fonds d’investissement privés incluant les structures juridiques à mettre en place afin d’accueillir des investisseurs à la fois résidents et non-résidents du Canada.   Justin Gravel fait partie du groupe Litige et règlement des différends et oriente sa pratique principalement dans les domaines de la faillite et de l’insolvabilité, du droit bancaire et du droit de la construction. Il est fréquemment appelé à représenter des syndics de faillite, des institutions bancaires et divers intervenants du milieu de la construction devant l’ensemble des tribunaux de la province.   Myriam Lavallée concentre sa pratique sur le droit du travail et de l’emploi, le droit administratif et les droits de la personne. Elle conseille et représente de nombreuses entreprises de secteurs d’activités variés, dans le cadre de relations individuelles et collectives de travail. Elle possède une expertise particulière dans le domaine des services de garde à l'enfance.   Marilyn Paré est membre du groupe de Droit des affaires et pratique notamment en droit transactionnel, en droit commercial, en financement ainsi qu’en matière de réorganisations corporatives. Elle conseille fréquemment les entreprises dans la rédaction et la négociation de plusieurs types de conventions commerciales ou de nature corporative, telles des conventions de vente, et des conventions entre actionnaires.   Virginie Simard œuvre au sein du groupe Litige et règlement des différends. Elle concentre sa pratique du droit principalement dans les domaines de la responsabilité professionnelle hospitalière, de la responsabilité civile et professionnelle, de la responsabilité des administrateurs et des dirigeants et du droit des assurances. Elle représente notamment des assureurs, des centres hospitaliers, des cliniques, et des centres jeunesse devant les instances civiles, en arbitrage, ainsi que dans le cadre d’enquêtes du coroner.

    Lire la suite
  2. Le concours de plaidoirie Pierre-Basile-Mignault : cinq prix pour une équipe supervisée par Lavery

    Les 16 et 17 février 2018 a eu lieu la 40e édition du concours de plaidoirie Pierre-Basile-Mignault qui oppose des étudiants de six facultés de droit civil du Canada. Lavery s’implique depuis plusieurs années auprès des étudiants du concours. Cette année, Justin Gravel a supervisé les étudiants de l’Université de Sherbrooke, alors que Myriam Brixi et Dominique Vallières  ont supervisé les étudiants de l’Université du Québec à Montréal (UQAM).  L’équipe de l’UQAM, composée de Valérie Dupont, Vincent Grondin, Emmanuelle Arcand et Gabriel Sévigny-Ferland, s’est démarquée en remportant cinq des neuf prix décernés lors du concours : meilleure équipe, meilleur mémoire, tandem finaliste de la joute finale (2e meilleur tandem), 2e meilleur plaideur et meilleur tandem de plaideurs non finaliste. La Coupe Lavery pour la 3e meilleure plaideuse a été remise par Loïc Berdnikoff à Chloé Boisvenue de l’Université d’Ottawa. Pour plus d’information sur le concours de plaidoirie Pierre-Basile-Mignault, cliquez ici.

    Lire la suite
  3. Lavery représente Lexis Média dans l'acquisition de 12 journaux régionaux de Transcontinental

             À titre de conseillers juridiques, une équipe Lavery a représenté le Groupe Lexis Média dans l’acquisition de 12 journaux régionaux de Transcontinental. Le Groupe Lexis Média qui édite déjà les magazines Homme, Mieux-Être, Moi Parent et Maternité vient d’acquérir les journaux suivants : Le citoyen Rouyn-Noranda, le citoyen de la Vallée-de-l'Or, L'écho abitibien et la frontière, distribués en Abitibi Témiscamingue; l’action d'Autray, l’action - édition du mercredi, l’action - édition du week-end, l’express Montcalm et Hebdo Rive-Nord, dans Lanaudière; ainsi que le bulletin, la petite-nation et la revue, en Outaouais. L'équipe de Lavery était dirigée par Eric Lavallée avec la collaboration de Laurent Bellemare-Proulx, Mylène Boisvert et Justin Gravel.

    Lire la suite
  4. Lavery appuie la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke et ses étudiants

    Le 9 mars 2017, plusieurs membres de Lavery étaient présents afin d’assister à l’inauguration de la nouvelle bibliothèque de la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke. C’est grâce à une importante contribution financière de la part du cabinet et d’autres partenaires, que la réfection de la bibliothèque de la Faculté a été rendue possible. Concrètement, avec les travaux de mise à niveau, la bibliothèque pourra dorénavant offrir aux étudiants en droit des espaces de travail de qualité, dotés d’équipements à la fine pointe de la technologie et adaptés au travail en équipe. Rappelons que le 22 mars 2016, dans la foulée de la contribution financière de Lavery, la Faculté avait donné le nom du cabinet à une nouvelle salle multimédia. Rangée du haut : Marie-Claude Lacaille,  Nicolas Thibault-Bernier, Marilyn Paré, Christian Dumoulin, Loïc Berdnikoff, Cynthia Fortin, Isabelle P. Mercure Rangée du milieu : Jean Hébert, Alain Heyne, Danielle Gauthier, Letta Wellinger, Marika Couture-Houle, Justin Gravel, Laurent Bellemare-Proulx Rangée du bas : Kay-Sandra Boyer, Mylène Boisvert

    Lire la suite