GRAND SYMPOSIUM
DROIT DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI

Montreal

LE MARDI 4 JUIN 2019

8 h 30 à 9 h : Accueil et petit-déjeuner
9 h à 9 h 30 : Allocution du ministre
9 h 30 à 10 h 15 : Plénière
10 h 30 à 13 h 05 : Conférences
13 h 05 à 14 h 30 : Dîner réseautage

Centre Mont-Royal

2200 rue Mansfield
Montréal (Québec)

Cette conférence vous permettra de vous familiariser avec les récents développements législatifs et jurisprudentiels susceptibles d’avoir une incidence sur les relations du travail au Québec.

PROGRAMME

8 h 30 à 9 h

Accueil et petit-déjeuner


9 h à 9 h 30

Allocution du ministre du Travail, de l'Emploi et de la Solidarité sociale

Point sur les enjeux touchant la main-d’œuvre au Québec

Jean BouletZeïneb Mellouli


9 h 30 à 10 h 15

Plénière

Les incontournables! Développements récents en droit du travail et de l’emploi

Quoi de neuf en droit du travail et de l’emploi? Le monde du travail s’adapte continuellement aux nouvelles réalités de la société et les tribunaux sont appelés à interpréter et appliquer les règles juridiques à de nouvelles problématiques. Dans le cadre de cette plénière, les conférenciers vous présenteront certaines décisions marquantes rendues au cours des derniers mois en matière de droit du travail, de l’emploi, de la santé et sécurité et des droits de la personne. Ils cibleront les principes qui se dégagent de ces décisions et exposeront leur application en pratique.

Les conférenciers présenteront également certaines modifications législatives récentes, incluant la Loi sur les normes du travail et le Code canadien du travail et traiteront des impacts que ces changements pourraient entraîner au sein de votre organisation. Un rendez-vous annuel à ne pas manquer!

Nicolas JoubertZeïneb Mellouli


10 h 30 à 11 h 40

Atelier A-1

Cannabis 201 : Quand et comment intervenir en cas de facultés affaiblies et de dépendance?

Près de huit mois après la légalisation du cannabis au Canada, cette conférence portera sur les récents développements législatifs et jurisprudentiels concernant le cannabis et ses produits dérivés. Les conférenciers traiteront en outre des outils existants qui permettent d’identifier si les facultés d’un employé sont affaiblies et si celui-ci vit une problématique de dépendance.

Avec l’apport de Louis-Philippe Bertrand, coordonnateur de programme de la Maison Jean Lapointe, les conférenciers discuteront également des modes de traitement de la dépendance et de prévention de rechutes, tout en rappelant les principes applicables en matière d’accommodement raisonnable.

Louis-Philippe BertrandVéronique Morin Jean Sébastien Massol


10 h 30 à 11 h 40

Atelier A-2

La gestion des clauses restrictives face à l’attraction et la rétention des talents : un défi de taille!

Cette conférence traitera du fait que, dans le contexte actuel marqué d’une grande mobilité de la main-d’œuvre, les entreprises sont confrontées à devoir jongler avec l’attraction de nouveaux employés tout en respectant les clauses restrictives auxquelles ceux-ci sont parfois liés. Les entreprises doivent aussi tenter d’attirer et retenir les talents, mais en s’assurant que leurs intérêts soient adéquatement protégés par des clauses de non-concurrence et non-sollicitation.

Anne-Marie Deslauriers, directrice générale associée chez Delan, Chasseurs de talent en TI, nous entretiendra sur la mobilité de la main-d’œuvre, l’attraction de nouveaux talents et la rétention des employés-clés. Me Michel Desrosiers et Me Ariane Villemaire aborderont les principes juridiques applicables aux clauses de non-concurrence et non-sollicitation, et expliqueront comment les faire respecter et obtenir compensation en cas de violation. Les conférenciers concluront sur les bonnes pratiques à adopter.

Anne-Marie DeslauriersMichel DesrosiersAriane Villemaire


11 h 55 à 13 h 05

Atelier B-1

Intelligence artificielle et ressources humaines

Cette conférence convie les participants à un tour d’horizon des enjeux juridiques et pratiques liés à l’industrie 4.0 et plus précisément à l’implantation dans leur organisation d’une technologie faisant appel à l’intelligence artificielle.

Les conférenciers recenseront les formes d’intelligence artificielle existantes en matière de ressources humaines ainsi que les conséquences de leur implantation sur l’organisation du travail.

Les participants repartiront avec une meilleure compréhension des enjeux liés à l’avènement de l’intelligence artificielle en milieu de travail et seront mieux outillés pour faire face à ce changement technologique.

Dave BouchardDanielle GauthierÉric Lavallée


11 h 55 à 13 h 05

Atelier B-2

Demandes d’accommodements singulières – Comment gérer la patate chaude?

Cette conférence abordera la question épineuse de l’accommodement raisonnable en milieu du travail. Que faire lorsqu’un employé vous présente une demande d’accommodement qui vous apparaît singulière? Quelles situations ouvrent la porte à l’accommodement? Comment vous y prendre?

Afin de vous aider à répondre à ces questions, les conférencières réviseront dans un premier temps les principes juridiques applicables à l’accommodement en milieu de travail. Par la suite, elles aborderont des exemples de demandes particulières, entre autres celles liées à l’identité de genre, à des limitations psychologiques, au fait de ne pas travailler avec un collègue, etc. Des exemples de solutions et de conseils pratiques seront également discutés.

La portée large de cet atelier englobe les situations susceptibles de se produire tant en milieu syndiqué que non syndiqué, à l’égard de situations d’accommodements « personnelles » ou faisant suite à des limitations émises à la suite d’une lésion professionnelle (suites de l’affaire Caron).

Brittany CarsonÉlodie Brunet


13 h 05 à 14 h 30

Dîner réseautage


Pour obtenir des renseignements supplémentaires écrivez-nous à [email protected]

Sherbrooke

LE MARDI 11 JUIN 2019

8 h 30 : Accueil
9 h à 12 h : Conférences
12 h à 14 h : Dîner réseautage

OTL Gouverneur Sherbrooke

3131 Rue King Ouest
Sherbrooke (Québec)

Cette conférence vous permettra de vous familiariser avec les récents développements législatifs et jurisprudentiels susceptibles d’avoir une incidence sur les relations du travail au Québec.

PROGRAMME

8 h 30

Accueil


9 h à 10 h 15

Les développements récents en droit du travail et de l’emploi

Cette conférence vise à résumer les développements jurisprudentiels et législatifs de 2018 et de 2019 en matière de droit du travail et de l’emploi. On abordera les nouveaux projets de loi sur l’équité salariale ainsi que sur la laïcité de l’État.

Nos conférenciers traiteront également des diverses modifications législatives concernant les normes du travail et le cannabis. Certaines décisions jurisprudentielles récentes, notamment en matière de partage d’imputation des coûts, de négligence de l’employeur et de congédiement, seront aussi analysées. La conférence se clôturera par des recommandations quant aux transactions conclues à l’occasion d’une fin d’emploi.

Geneviève ChamberlandBlanche Fournier


10 h 30 à 12 h

Intelligence artificielle et ressources humaines

Cette conférence convie les participants à un tour d’horizon des enjeux juridiques et pratiques liés à l’industrie 4.0 et plus précisément à l’implantation dans leur organisation d’une technologie faisant appel à l’intelligence artificielle.

Les conférenciers recenseront les formes d’intelligence artificielle existantes en matière de ressources humaines ainsi que les conséquences de leur implantation sur l’organisation du travail. Les participants repartiront avec une meilleure compréhension des enjeux liés à l’avènement de l’intelligence artificielle en milieu de travail et seront mieux outillés pour faire face à ce changement technologique.

Dave BouchardDanielle GauthierÉric Lavallée


12 h à 14 h

Dîner réseautage


Pour obtenir des renseignements supplémentaires écrivez-nous à [email protected]

Trois-Rivières

LE JEUDI 13 JUIN 2019

8 h 30 : Accueil
9 h à 10 h 30 : Conférences
10 h 30 à 10 h 45 : Pause
10 h 45 à 12 h : Conférence
12 h à 13 h 30 : Dîner réseautage

Hôtel Delta

1620 rue Notre-Dame Centre
Trois-Rivières (Québec)

Cette conférence vous permettra de vous familiariser avec les récents développements législatifs et jurisprudentiels susceptibles d’avoir une incidence sur les relations du travail au Québec.

PROGRAMME

8 h 30

Accueil


9 h à 9 h 45

La propriété intellectuelle des employeurs : à qui appartiennent les droits?

Alors que les droits de propriété intellectuelle sont généralement méconnus, ceux-ci peuvent représenter une grande valeur dans les actifs d’une entreprise. La propriété intellectuelle peut prendre plusieurs formes : brevet, droit d’auteur, marque de commerce, dessin industriel ou secret commercial. En l’absence d’une entente claire, les droits des employeurs sur la propriété intellectuelle développée par leurs employés, ou certains prestataires de services, varient d’une forme à l’autre.

La conférencière décrira brièvement chaque forme de propriété intellectuelle, les droits qui y sont relatifs dans le cadre de la relation employeur-employé ainsi que les bonnes pratiques à adopter pour en clarifier la titularité et protéger l’entreprise.

Andrée-Anne Perras-Fortin


9 h 45 à 10 h 30

Quand l’employeur devient Columbo : les pièges à éviter lors d’une enquête

Cette conférence fera une revue des mesures que l’employeur peut envisager d’utiliser ainsi que les paramètres qui doivent être respectés lors d’une enquête menée à l’insu des employés. Ainsi, un employeur peut-il utiliser un système d’interphone censé être hors d’usage pour écouter ses employés à leur insu? Dans quelle mesure un employeur peut-il embaucher une taupe pour enquêter sur le climat de travail?

Le conférencier abordera les avenues qui s’offrent à l’employeur pour enquêter et identifiera les conséquences pouvant découler d’une mauvaise approche, tels les recours dont disposent les employés et les syndicats.

Nicolas Courcy


10 h 30 à 10 h 45

Pause


10 h 45 à 12 h

Les développements récents en droit du travail et de l’emploi

Le monde du travail est au cœur des changements que subit notre société et doit constamment s’adapter à de nouvelles réalités. Les tribunaux participent activement à cette évolution en appliquant quotidiennement les règles juridiques existantes à de nouvelles problématiques.

Cette conférence traitera de décisions marquantes rendues au cours de la dernière année en matière de relations du travail, tant dans le cadre de rapports individuels que collectifs. Elle abordera également divers changements législatifs récents.

Myriam Lavallée Marie-Josée Hétu


12 h à 13 h 30

Dîner réseautage


Pour obtenir des renseignements supplémentaires écrivez-nous à [email protected]

Drummondville

LE MARDI 18 JUIN 2019

8 h 30 : Accueil
9 h à 10 h 30 : Conférences
10 h 30 à 10 h 45 : Pause
10 h 45 à 12 h : Conférence
12 h à 13 h 30 : Dîner réseautage

Centrexpo Cogeco

550 rue Saint-Amant
Drummondville (Québec)

Cette conférence vous permettra de vous familiariser avec les récents développements législatifs et jurisprudentiels susceptibles d’avoir une incidence sur les relations du travail au Québec.

PROGRAMME

8 h 30

Accueil


9 h à 9 h 45

La propriété intellectuelle des employeurs : à qui appartiennent les droits?

Alors que les droits de propriété intellectuelle sont généralement méconnus, ceux-ci peuvent représenter une grande valeur dans les actifs d’une entreprise. La propriété intellectuelle peut prendre plusieurs formes : brevet, droit d’auteur, marque de commerce, dessin industriel ou secret commercial. En l’absence d’une entente claire, les droits des employeurs sur la propriété intellectuelle développée par leurs employés, ou certains prestataires de services, varient d’une forme à l’autre.

La conférencière décrira brièvement chaque forme de propriété intellectuelle, les droits qui y sont relatifs dans le cadre de la relation employeur-employé ainsi que les bonnes pratiques à adopter pour en clarifier la titularité et protéger l’entreprise.

Andrée-Anne Perras-Fortin


9 h 45 à 10 h 30

Quand l’employeur devient Columbo : les pièges à éviter lors d’une enquête

Cette conférence fera une revue des mesures que l’employeur peut envisager d’utiliser ainsi que les paramètres qui doivent être respectés lors d’une enquête menée à l’insu des employés. Ainsi, un employeur peut-il utiliser un système d’interphone censé être hors d’usage pour écouter ses employés à leur insu? Dans quelle mesure un employeur peut-il embaucher une taupe pour enquêter sur le climat de travail?

Le conférencier abordera les avenues qui s’offrent à l’employeur pour enquêter et identifiera les conséquences pouvant découler d’une mauvaise approche, tels les recours dont disposent les employés et les syndicats.

Nicolas Courcy


10 h 30 à 10 h 45

Pause


10 h 45 à 12 h

Les développements récents en droit du travail

Le monde du travail est au cœur des changements que subit notre société et doit constamment s’adapter à de nouvelles réalités. Les tribunaux participent activement à cette évolution en appliquant quotidiennement les règles juridiques existantes à de nouvelles problématiques.

Cette conférence traitera de décisions marquantes rendues au cours de la dernière année en matière de relations du travail, tant dans le cadre de rapports individuels que collectifs. Elle abordera également divers changements législatifs récents.

Myriam LavalléeSimon Gagné


12 h à 13 h 30

Dîner réseautage


Pour obtenir des renseignements supplémentaires écrivez-nous à [email protected]

Québec

LE JEUDI 26 SEPTEMBRE 2019

10 h : Accueil
10 h 30 à 12 h 30 : Conférences
12 h 30 à 13 h : Pause repas
13 h à 14 h 15 : Conférence

Hôtel Quartier

2955 Boulevard Laurier
Québec (Québec)

Cette conférence vous permettra de vous familiariser avec les récents développements législatifs et jurisprudentiels susceptibles d’avoir une incidence sur les relations du travail au Québec.

PROGRAMME

10 h

Accueil


10 h 30 à 11 h 30

Les incontournables! Développements récents en droit du travail et de l’emploi

Le monde du travail s’adapte continuellement aux nouvelles réalités de la société et les tribunaux sont appelés à interpréter et appliquer les règles juridiques à de nouvelles problématiques. Dans le cadre de cette présentation, certaines décisions marquantes rendues au cours de la dernière année seront analysées tout en ciblant les principes importants dégagés par ces décisions et leur application en pratique chez les employeurs.

Marie-Hélène Riverin


11 h 30 à 12 h 30

À venir

Conférenciers :

À Venir

Deux autres conférences d’une durée de 1 h seront offertes aux participants.

Le sujet de ces deux conférences sera déterminé en juillet 2019 en fonction de l’actualité et des sujets qui pourraient être chauds à ce moment.

Un courriel vous informant des sujets vous sera transmis au début du mois d’août.


12 h 30 à 13 h

Pause repas


13 h à 14 h 15

À venir

Conférenciers :

À Venir

Deux autres conférences d’une durée de 1 h seront offertes aux participants.

Le sujet de ces deux conférences sera déterminé en juillet 2019 en fonction de l’actualité et des sujets qui pourraient être chauds à ce moment.

Un courriel vous informant des sujets vous sera transmis au début du mois d’août.


Pour obtenir des renseignements supplémentaires écrivez-nous à [email protected]