Cette section vous permet d’être au fait des dernières nouvelles et des prochaines apparitions publiques des professionnels de Lavery.
Actualités
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Lavery assiste le Fonds de placement immobilier RioCan
Le 3 avril 2009, le Fonds de placement immobilier RioCan (« RioCan ») a mené à terme un placement de 180 millions de dollars de débentures de série L à 8,33 % non garanties de premier rang échéant le 3 avril 2014. Le placement a été effectué au moyen du prospectus préalable de RioCan daté du 13 juin 2008 et dont les titres ont été placés par un syndicat de prise ferme dirigé par RBC Dominion valeurs mobilières Inc., BMO Nesbitt Burns Inc., Scotia Capitaux Inc. et Valeurs Mobilières TD Inc. Michèle Gamache de Lavery a assisté RioCan au Québec. RioCan est le plus important fonds de placement immobilier du Canada et qui possède et gère le plus vaste portefeuille d\\'immeubles canadien de même qu\\'il détient des intérêts dans plus de 247 biens immobiliers.
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Lavery compte deux nouveaux Avocats émérites (Ad. E.)
Le cabinet Lavery est heureux d'annoncer que Me Ann Bigué et Me Jules Brière recevront la distinction honorifique Avocat émérite (Ad. E.) le 28 mai prochain lors du Congrès du Barreau du Québec à Montréal. Le titre d'Avocat émérite, qu'adjoint à son nom le récipiendaire de cet honneur, a été créé en 2007 pour souligner l’excellence professionnelle et la contribution exceptionnelle d'un avocat à l’avancement de la profession ou des travaux du Barreau. Me Ann Bigué exerce dans les domaines du droit administratif, du droit constitutionnel et du droit réglementaire, plus particulièrement dans les secteurs du droit autochtone et du droit de l'énergie et des ressources naturelles. Elle possède une expertise reconnue en matière de droits ancestraux ou issus de traités conclus avec des peuples autochtones. Elle a piloté des litiges fort complexes et a participé à la négociation d’ententes entre les gouvernements, des communautés autochtones et des entreprises dans le contexte de projets énergétiques et de mise en valeur de ressources naturelles au Canada. Me Bigué est reconnue au répertoire Canadian Legal Lexpert Directory comme chef de file dans le domaine du droit autochtone. Elle figure également dans le répertoire Best Lawyers in Canada dans le domaine du droit de la réglementation de l'énergie. Me Jules Brière exerce dans les domaines du droit constitutionnel, du droit administratif, du droit social (santé) et du droit domanial (production, transport et distribution de l'hydro-électricité, régime forestier, régime des terres). Il a, à maintes reprises, conseillé les gouvernements de même que divers ministères et organismes publics et parapublics sur les aspects juridiques de la gestion et de l'exploitation des ressources du domaine de l'État, sur le régime juridique de la protection du territoire et des activités agricoles ainsi que sur les relations juridiques entre l'État et les nations autochtones.Me Brière a également participé, comme légiste, à la conception, à la rédaction et à l'examen en commission parlementaire de plusieurs projets de loi présentés à l'Assemblée nationale du Québec. Il est l'auteur de plusieurs publications traitant de droit administratif et de droit constitutionnel. Il est de plus titulaire de la Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe-Pigeon de l'Université Laval depuis 2006. Lavery compte déjà sept Avocats émérites, soit Mes Odette Jobin-Laberge, Pierre Bourque, Raymond Doray, J.-Vincent O'Donnell, Louis Payette, Jean Saint-Onge et Michel Yergeau.
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Nos spécialistes en recours collectifs représentent Les Aliments Maple Leaf Inc.
Les avocats de Lavery ont représenté Les Aliments Maple Leaf Inc.(Maple Leaf) dans le cadre des recours collectifs déposés au Québec au nom des personnes victimes de la listériose au cours de l'été 2008. Une entente de règlement national a été approuvée au Québec par la Cour supérieure le 3 avril dernier de même qu'en Ontario et en Saskatchewan. Près de 27 millions de dollars seront versés aux victimes. Jean Saint-Onge et Jean-Philippe Lincourt agissaient pour Maple Leaf dans cette affaire.
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Lavery compte quatre nouveaux associés
Montréal, le 7 avril 2009 – Le cabinet Lavery est heureux d’annoncer que quatre avocats pratiquant au sein du bureau de Montréal se joignent à la société. Il s’agit de Mes Philippe Asselin, Jean-Sébastien Desroches, Josiane L’Heureux et Martin Pichette. Me Philippe Asselin a débuté chez Lavery en 2003 et pratique en droit des affaires, plus particulièrement en fiscalité. Admis au Barreau du Québec en 2000, il détient un D.E.S.S. en fiscalité de l’École des Hautes Études Commerciales et a œuvré au sein d’un cabinet d’experts-comptables avant de se joindre à Lavery. Me Jean-Sébastien Desroches pratique au sein du groupe Droit des affaires, principalement en droit transactionnel, fusions et acquisitions et réorganisation d’entreprises. Il s’est joint à Lavery en octobre 2007. Il a été admis au Barreau du Québec en 2000 et détient une maîtrise en droit de l’entreprise de l’Université Laval. Me Josiane L’Heureux s\\'est joint à Lavery en 2003 et pratique au sein du groupe Droit du travail et de l\\'emploi. Admise au Barreau du Québec en 1998, elle s\\'est joint à notre équipe après avoir représenté divers syndicats et exercé au sein de l’équipe de relations de travail d’une grande entreprise du Québec. Me Martin Pichette s’est joint à Lavery en 2005 et pratique au sein du groupe Litige, plus particulièrement en litige commercial, de la construction, de l'assurance dommages et de la responsabilité professionnelle. Admis au Barreau du Québec en 2000, il détient un baccalauréat et une maîtrise en administration des affaires de l’Université d’Ottawa.
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Nos spécialistes en ressources naturelles représentent Xstrata
Sous la plume de l’honorable juge François Godbout, la Cour du Québec vient d’ordonner au ministère des Ressources naturelles de réinscrire les 83 claims au Registre public des droits miniers, réels et immobiliers que le ministère avait décidé d’annuler en raison du non-respect d’une formalité mineure, soit le fait que le permis du jalonneur était inactif au moment du jalonnement. Xstrata avait fait valoir devant le tribunal que la révocation des droits miniers attribués dans un premier temps était disproportionnée et déraisonnable et ne visait qu'à corriger un simple vice de forme. Xstrata conserve donc le droit exclusif de rechercher des substances minérales sur les terrains ayant fait l'objet des claims. Xstrata était représentée par une équipe composée de Michel Blouin, Mathieu Quenneville et Sophie Prégent (Environnement et ressources naturelles).
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Conférence de nos spécialistes en construction et cautionnement
Le 24 mars 2009, un petit-déjeuner conférence intitulé Contrats de construction et sûretés d’exécution et de paiement a été offert à notre clientèle de la construction et du cautionnement. Les trois conférenciers, Daniel Alain Dagenais, Nicolas Gagnon et Pamela McGovernont fait le point sur des sujets-clés en matière de construction, tels que le choix d’un type de contrat approprié, le cautionnement des projets - avantages et conséquences, et les développements récents en matière d'hypothèques légales de la construction.
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Nomination au Comité sur les recours collectifs
Me Jean-Philippe Lincourt a récemment été nommé membre du Comité du Barreau du Québec sur les recours collectifs.Le mandat de ce Comité consiste notamment à échanger sur le fonctionnement des cours saisies de recours collectifs, à réfléchir à des outils procéduraux facilitant la gestion de ce recours, à évaluer l'adéquation des règles de pratiques de la Cour supérieure à ce type de recours et à proposer des amendements au Code de procédure civile et des modifications aux règles de pratique. Le Comité est présidé par Me Jean Saint-Onge.
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Conférence de Marie-Claude Perreault « Dépendances et productivité »
Marie-Claude Perreault, associée de Lavery, donnera une conférence le 11 mars 2009 pour la Société de développement économique de Drummondville dans le cadre du colloque « Dépendances et productivité ». Cette conférence portera sur la gestion des problèmes de dépendance (alcool, drogue, jeu) en milieu de travail, plus précisément sur les aspects juridiques des politiques, des tests de dépistage et de la gestion.
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Corporation minière Osisko conclut un financement par voie de prise ferme de 402 millions de dollars canadiens
Le 25 février 2009, Corporation minière Osisko a réalisé un placement par voie de prospectus visant 88 550 000 unités, lequel comprenait l’exercice intégral de l’option de surallocation, au prix de 4,55 $ l’unité, pour un produit brut totalisant plus de 402 millions de dollars.Osisko était représentée par André Le Bel, vice président, Affaires juridiques et secrétaire, et par une équipe de Lavery formée de René Branchaud, David Pineault et Benoit Mallette (droit des affaires et valeurs mobilières) ainsi que de Philip Nolan (fiscalité).Les titres d’Osisko sont inscrits à la cote de la TSX (« OSK ») et de la Deutsche Boerse (« EWX »). Osisko détient une participation exclusive dans le gisement aurifère Canadian Malartic situé au Québec (Canada). Canadian Malartic est l’une des plus importantes ressources mondiales non mises en valeur détenue en propriété exclusive par une petite société d’exploration et est située dans un district minier près d’une importante infrastructure existante.
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Conférence de Dina Raphaël à la demande de l'Association canadienne des directeurs de sinistres d'assurance
À la demande de l’Association canadienne des directeurs de sinistres d’assurance, Dina Raphaël a donné une conférence le 18 février 2009 intitulée « Police assurance automobile : avenants 5a et 23b - portée et conséquences de ces avenants à la lumière de la jurisprudence récente ».
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Lavery, de Billy accueille un nouvel associé en droit du travail et de l’emploi
Lavery, de Billy est heureux d’annoncer que Me Guy Lavoie se joint à titre d’associé du cabinet et de membre du groupe Droit du travail et de l’emploi à ses bureaux de Montréal. Admis au Barreau du Québec en 1986, Me Lavoie pratiquait au sein d’un cabinet national où il a concentré sa pratique dans le domaine du droit du travail et de l’emploi.Me Lavoie possède un savoir-faire et une solide expérience en droit du travail et en santé et sécurité au travail. Il conseillera les clients du cabinet et les représentera devant divers tribunaux administratifs en matière de relations collectives et individuelles de travail, de santé et sécurité au travail, de discrimination et de harcèlement. Il travaillera également en collaboration avec le groupe Droit des affaires du cabinet dans tous les aspects du droit du travail et de l’emploi découlant de fusions et acquisitions.Me Lavoie est un avocat « recommandé » par le Labour and Employee Benefits Handbook de la Practical Law Company de Londres depuis 2002.
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Anne-Marie Lévesque, Jean-Philippe Lincourt et Jean Saint-Onge ont donné un conférence portant sur les recours collectifs, le droit de la concurrence et la responsabilité du fabricant
Anne-Marie Lévesque, Jean-Philippe Lincourt et Jean Saint-Onge ont donné une conférence le 28 janvier 2009 intitulée « Recours collectifs, droit de la concurrence et responsabilité du fabricant : Des préoccupations constantes pour les manufacturiers ».