Éric Gélinas

Avocat-conseil / Montréal
Téléphone 514 877-2986
Télécopieur 514 871-8977
[email protected]

Secteurs de pratique

Profil

Avocat-conseil 

Éric Gélinas est actif au sein du groupe Droit des affaires de notre bureau de Montréal. Il assiste les entreprises particulièrement au niveau des réorganisations fiscales complexes et des aspects fiscaux liés aux fusions et acquisitions nationales et transfrontalières. Il s’intéresse aussi à tous les aspects fiscaux touchant la planification successorale et la transmission d’entreprise entre générations.

Ses champs d’expertise sont principalement la planification fiscale corporative, la réorganisation fiscale de sociétés et les aspects fiscaux relatifs aux fusions et acquisitions d’entreprises.

Me Gélinas est également professeur agrégé au département de fiscalité de la Faculté d’administration de l’Université de Sherbrooke et enseigne principalement la fiscalité des réorganisations corporatives au niveau de la maîtrise en fiscalité (M.Fisc.). Il est fréquemment appelé à donner des conférences et à rédiger des articles spécialisés en fiscalité.

Publications et conférences

  • Mise à jour et Revue des règles relatives à l'alinéa 55(3)(a) de la Loi de l'impôt sur le revenu (Canada), APFF, Congrès annuel 2014
  • Règles sur les biens évalués à la valeur du marché détenus par les institutions financières: comment s'y retrouver? Revue de l'APFF, vol.33
  • Aspects fiscaux du décès de l'associé, Colloque sur l'impôt au décès, CCH, juin 2013
  • Sociétés en situation d'insolvabilité - Aspects fiscaux à considérer, Revue de l'APFF, vol. 32
  • L’Article 55 et les réorganisations papillons, CCH, 2012
  • Développements récents sur les sociétés associées, journées d’études fiscales, Fondation canadienne de fiscalité, 9 juin 2011
  • Conférence sur les développements jurisprudentiels canadiens récents en matière d’établissements permanents et d’allocation de profits au terme des conventions fiscales, Association internationale des jeunes avocats, Barcelone, février 2011
  • Jurisprudence récente, Séminaire technique, ACÉF, juin 2008
  • Acquisition d’entreprises canadiennes par des non-résidents, structures et considérations fiscales canadiennes, Séminaire technique, ACEF, février 2008
  • Règles sur les minimisations de pertes (Stop-loss Rules), Séminaire technique, ACÉF, mars 2005
  • Considérations fiscales relatives aux modes de rémunération pour les employés clés, APFF, Congrès annuel 2005
  • Considérations fiscales relatives à l’introduction d’employés dans l’actionnariat, APFF, Congrès annuel 2004
  • Aspects fiscaux relatifs aux conventions entre actionnaires, APFF, Congrès annuel 2002
  • Retrait et arrivée d’un associé et dissolution d’une société de personnes, Revue de planification fiscale et successorale, Vol. 20, no 2, 1998

 

Formation

  • Maîtrise en fiscalité (M.Fisc.), Université de Sherbrooke, 1995
  • Maîtrise en droit (LL.M.), Université Laval, 1994
  • LL.B., Université Laval, 1992
  • Membre du Barreau du Québec
    depuis 1993

Conseils et associations

  • Membre de l’Association canadienne d’études fiscales (ACEF)
  • Membre de l’Association fiscale internationale (AFI)
  • Membre de l’Association de planification fiscale et financière (APFF)
Voir plus