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Le 11 juin dernier avait lieu le début de la construction d’Espace Montmorency, le plus important projet immobilier à usage mixte à Laval d’une valeur de près de 500 millions de dollars. Lavery a eu l’opportunité de jouer un rôle clé dans cette transaction d’envergure en représentant le Groupe Sélection dans le cadre de la mise en place du consortium pour la construction, le développement et la détention d’Espace Montmorency. L’organisation d’un tel consortium soulevait notamment des questions complexes relevant simultanément du droit des sociétés, du droit de la construction, du droit immobilier et du droit du travail. En plus d’avoir été mandatés pour élaborer plusieurs conventions importantes du projet, notamment la convention de consortium régissant les droits et obligations entre les constructeurs d’Espace Montmorency, les avocats impliqués au dossier ont représenté le Groupe Sélection dans la négociation des conditions de chacune des conventions accessoires au projet. Espace Montmorency est un projet de développement urbain durable à usage mixte, alliant espaces résidentiels, commerciaux, culturels et communautaires. Ce projet à échelle humaine, à proximité de la Place Bell, des grandes artères de la Ville de Laval et directement lié au réseau souterrain de Montréal, deviendra un incontournable lieu de vie et de rencontre. Le Groupe Montoni et le Fonds immobilier de solidarité FTQ comptent dorénavant sur l’expertise reconnue de notre cliente Groupe Sélection, chef de file canadienne dans la création de milieux de vie intergénérationnels, dans la conception et la réalisation de la portion résidentielle du projet. Le travail de l’équipe de Lavery, dirigée par Étienne Brassard et composée principalement de Bernard Trang, Carole Gélinas, France Camille De Mers, André Vautour, Nicole Messier, Guy Lavoie, Élodie Brunet, Chantal Tremblay, Dolaine Béland et Joëlle Montpetit, a permis de concrétiser le coup d’envoi de ce projet phare pour la Ville de Laval.

Le 28 juin dernier, un consortium composé du Groupe Sélection, de Montoni et du Fonds immobilier de solidarité FTQ annonçait avoir officiellement acquis les terrains de la brasserie Molson sur la rue Notre-Dame à Montréal. Lavery Avocats qui accompagne Groupe Sélection depuis plusieurs années, a eu l’opportunité de jouer un rôle significatif en représentant leur intérêt dans cette transaction totalisant 126 millions de dollars. « Nous sommes toujours heureux d’honorer la confiance du Groupe Sélection envers l’expertise de notre cabinet qui perdure depuis plus de 15 années par l’accomplissement de l’achat du terrain Molson. De par notre relation d’affaires, Groupe Sélection nous donne également le privilège de contribuer à la transformation et au développement de ce secteur de la Ville de Montréal imprégné d’une richesse historique et symbolique », a conclu Étienne Brassard, associé en Droit des affaires chez Lavery Avocats.

Nous sommes heureux d’annoncer que 25 de nos associés se sont classés dans l’édition 2019 du répertoire The Canadian Legal Lexpert Directory. Ces reconnaissances font rayonner sans contredit la notoriété du cabinet. Les associés suivants de Lavery figurent dans l’édition 2019 du Canadian Legal Lexpert Directory. Notez que les catégories de pratique reflètent celles de Lexpert (en anglais seulement.) Asset Equipment Finance/Leasing Pierre Denis Aviation (Regulation & Liability) Louis Charette Banking & Financial Institutions Louis Payette, Ad.E. Computer & IT Law André Vautour Construction law Nicolas Gagnon Corporate Commercial law *Étienne Brassard Corporate Finance & Securities *Josianne Beaudry René Branchaud Employment Law *Marie-Josée Hétu, CRIA *Zeïneb Mellouli Family Law Caroline Harnois Elisabeth Pinard Gerald Stotland Franchise law Jean-Philippe Turgeon Intellectual Property Chantal Desjardins Alain Y. Dussault Alain M. Leclerc Labour Relations Pierre-L. Baribeau Michel Desrosiers *Danielle Gauthier, CRHA Michel Gélinas *Marie-Josée Hétu, CRIA Guy Lavoie, CRIA Litigation - Product Liability Louis Charette Mining *Josianne Beaudry René Branchaud Sébastien Vézina Occupational Health & Safety Josiane L’Heureux Property Leasing Richard Burgos Workers' Compensation Guy Lavoie, CRIA  *Nouvelle inscription Le Canadian Legal Lexpert Directory est le guide le plus complet en matière d’expertise juridique canadienne et classe les meilleurs avocats au pays dans plus de 60 secteurs de pratique et les cabinets dans plus de 40 secteurs de pratique. Il constitue un outil de référence pour les conseillers juridiques d’entreprise et les cabinets d’avocats canadiens et étrangers qui ont besoin de services juridiques spécialisés au Canada.  Pour obtenir de plus amples renseignements, visitez le site Web de Lexpert à l’adresse suivante : http://www.lexpert.ca/directory (disponible en anglais seulement).

Étienne Brassard, associé au sein du groupe Droit des affaires, a reçu le prix Rising Stars leading lawyers under 40 décerné par Lexpert, à l’occasion d’un gala qui a eu lieu à Toronto le 8 novembre dernier. Cette distinction rend hommage aux avocats de moins de 40 ans qui sont considérés comme des étoiles montantes de la profession juridique au Canada. Les lauréats sont choisis en fonction de critères rigoureux et bien circonscrits : accomplissements professionnels, leadership, contribution à la rentabilité du cabinet, sens aiguisé des affaires, vision, formation et travail d’équipe. Étienne Brassard concentre sa pratique en financement privé, en fusions et acquisitions et en droit des sociétés. Il accompagne des entreprises à l’échelle locale et internationale dans le cadre d’opérations de financement privé sous toutes ses formes, que ce soit de la dette traditionnelle ou convertible ou encore par voie d’investissement en équité. Il a acquis une expérience particulière dans ce type de dossiers, ce qui lui permet de bien identifier les défis auxquels sont confrontées les entreprises qui désirent s’implanter au Québec, quelle que soit la forme de leur implantation (acquisition, coentreprise, création d’une filiale, entente de distribution, etc.). À travers les mandats qu’il a réalisés, il a su construire un réseau d’affaires (banquiers, conseillers financiers, fiscalistes et comptables) qu’il met à contribution dans les mandats d’implantation qui lui sont confiés.

Le 21 février, Étienne Brassard, associé au sein du groupe Droit des affaires, en compagnie d’Helen Bougas, directrice au sein de l'équipe des affaires juridiques de Réseau Sélection, a donné une conférence sur le financement de projets de construction au 21e Congrès de la Corporation des entrepreneurs généraux du Québec.      

De nouveau cette année, le 16 mai et 19 juin, Étienne Brassard et Guillaume Synnott, respectivement associé et avocat au sein du groupe Droit des affaires, ont offert aux étudiants qui participent au Parcours Entrepreneurial Remi-Marcoux de HEC Montréal deux ateliers de sensibilisation et questions-réponses en matière de gouvernance, de financement, de droit corporatif et autres enjeux des jeunes entrepreneurs. Également, des heures de consultation individuelle ont été proposées aux étudiants afin d’approfondir leurs cas particuliers et ainsi établir de solides bases juridiques pour leur modèle d’affaires et l’avenir de leur entreprise.

Le 16 juin, Étienne Brassard et Benjamin David Gross, associés au sein du groupe Droit des affaires, ont donné une conférence intitulée La vérification diligente en matière de financement lors du Congrès annuel de l'Association canadienne des parajuristes (CAP) qui a eu lieu l’hôtel Plaza Centre-Ville à Montréal.

Le 1er et 8 juin 2017, Lavery a tenu deux conférences, respectivement depuis ses bureaux de Montréal et de Québec, portant sur les développements, tendances et enjeux de l’heure concernant le droit de la construction auxquelles plus d’une centaine de participants ont assisté. Présidée par Marie-Claude Cantin, la conférence tenue à Montréal traitait de l’arbitrage en matière de construction (Emil Vidrascu), du principe du traitement équitable entre soumissionnaires (Julie Grondin) ainsi que de certains modes de financement dans les projets de construction (Étienne Brassard). La conférence présentée à Québec et présidée par Marie Cossette, a abordé la distinction juridique entre le contrat principal et le sous-contrat (François Bélanger), l’arrêt Buesco c. Hôpital Maisonneuve-Rosement (Simon Rainville) et les principes essentielles de vérification diligente en matière de permis, de règlements et de certificats d’autorisation (Pier-Olivier Fradette).

Le 3 février dernier à Trois-Rivières, Étienne Brassard et Édith Jacques, associés au sein du groupe Droit des affaires, étaient conférenciers dans le cadre du Colloque Export Mauricie Rive-Sud. Myriam Lavallée, avocate au sein du groupe Droit du travail et de l’emploi, a initié ce partenariat entre Lavery et le Colloque qui a permis à plus de 150 personnes d’entendre la présentation de M. Brassard sur les aspects juridiques du financement à l’exportation et la gestion du risque ainsi que celle de Mme Jacques sur les aspects juridiques du commerce international. Pour plus d’information sur le Colloque Export Mauricie Rive-Sud, vous pouvez lire l’article du Courrier Sud en cliquant ici.

Le 11 janvier, Étienne Brassard et Mylène Vallières, associé et avocate membres du groupe Droit des affaires, ont donné une conférence à la Faculté de droit de l’UdeM portant sur le financement participatif. À l’initiative de Michaëlle Guilbault, étudiante au cabinet, cet événement a permis aux étudiants de la Faculté d’approfondir leurs connaissances juridiques sur les différents aspects de cette méthode de financement émergente. Pour en apprendre davantage sur le financement participatif, notamment sur les nouvelles opportunités de financement pour les entreprises en démarrage, consulter le bulletin Droit de savoir qui traite de ce sujet en cliquant ici.

Le 8 décembre 2016, dans le cadre du 35e anniversaire du CETHR, André Vautour, Édith Jacques, et Étienne Brassard, associés au sein du groupe Droit des affaires, ont discuté de certains aspects de l'entente de libre-échange entre le Canada et l'Union européenne (AECG). Ils ont, notamment, mis de l’avant l’immense potentiel économique de cette entente pour les entreprises d’ici, leur donnant accès à un nouveau marché avec très peu de contraintes tarifaires. M. Vautour a également vanté la position géographique stratégique du Canada : « Avec cette entente, jumelée avec l’ALÉNA, le territoire canadien pourrait devenir la porte d’entrée autant pour les entreprises américaines qui veulent atteindre le marché européen que pour les entreprises européennes qui veulent accéder à celui des États-Unis. C’est un avantage concurrentiel non négligeable qu’il faudra saisir pour pleinement profiter de l’AECG. »

--> Mes Étienne Brassard, Guillaume Synnott et Sibylle Ferreira, membre du groupe Droit des affaires de Lavery, ont signé un article intitulé «Early Growth Financing and Capital Structure – Guiding your company to the next level » (Financement de sociétés à croissance rapide et structure du capital - Accompagner votre compagnie vers la prochaine étape) dans l’édition 2016-17 de cette publication annuelle.  Cet article dresse un portrait des étapes de la croissance d’une entreprise et des défis au niveau du financement que les entrepreneurs doivent relever afin de passer à un niveau supérieur.  Veuillez cliquer ici pour accéder à la version électronique de l’article qui n’est disponible qu’en anglais.