Cette section vous permet d’être au fait des dernières nouvelles et des prochaines apparitions publiques des professionnels de Lavery.
Actualités
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Éric Gélinas de Lavery, auteur d’un article sur les règles relatives aux « biens évalués à la valeur du marché »
Me Éric Gélinas, avocat-conseil en droit des affaires chez Lavery, est l’auteur de l’article « Règles sur les « biens évalués à la valeur du marché » détenus par les institutions financières : Comment s’y retrouver », qui a été publié dans le Vol. 33, nº 4 de la Revue de planification fiscale et financière, une publication de l’Association de planification fiscale et financière.Dans ce texte, Me Gélinas analyse les règles fiscales particulières relatives aux « biens évalués à la valeur du marché » détenus par les institutions financières et qui sont énoncées aux articles 142.2 à 142.6 de la Loi de l’impôt sur le revenu. L’auteur énumère également les diverses exceptions prévues par la loi qui font en sorte que certaines institutions financières ou certains biens qu’elles détiennent ne sont pas soumis à ces règles.
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Luc Thibaudeau lance un livre sur le droit de la consommation au Québec
Me Luc Thibaudeau, associé en litige chez Lavery, est l’auteur du Guide pratique de la société de consommation dont le lancement officiel a eu lieu au Centre de conférences Lavery le 26 novembre 2013 en présence de plus de 100 invités.Cet ouvrage a été publié par les Éditions Yvon Blais, une société Thomson Reuters. Il est important de souligner que les droits d’auteur des livres vendus en 2013 seront versés entièrement à la Société Alzheimer de Montréal.Dans ce livre, Luc Thibaudeau analyse la Loi sur la protection du consommateur du Québec qui régit les contrats passés entre un consommateur et un commerçant. L’ouvrage de Me Thibaudeau traite principalement des mécanismes de protection accordés par cette loi et de l’encadrement de cette protection, particulièrement en regard de la société de consommation au sein de laquelle nous vivons. C’est l’un des nombreux mérites de ce livre que d’intégrer les responsabilités et droits respectifs des consommateurs et des commerçants dans une perspective qui comprend les exigences économiques de la société de consommation.Pour consulter le communiqué de presse relatif au lancement du livre, cliquez ici.
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Gérard Coulombe, chargé de cours principal lors d’une conférence portant sur le rôle exercé par le directeur des services juridiques auprès du conseil d’administration
Me Gérard Coulombe, c.r., Ad. E., associé en droit des affaires chez Lavery, a participé comme chargé de cours principal à une grande conférence ayant pour thématique « Le CA et la Direction des services juridiques ». Organisé par Federated Press, cet événement, qui s’est déroulé à Montréal les 21 et 22 novembre 2013, a réuni principalement les directeurs des services juridiques et secrétaires corporatifs qui souhaitent contribuer à une meilleure gouvernance d’entreprise.Dans le cadre de cette conférence, Me Coulombe a présidé une session portant sur les défis posés par l’activisme des actionnaires. Les sujets abordés avaient notamment trait à l’identification des différentes catégories d’activistes, la rémunération des dirigeants, le processus d’élection des administrateurs et les propositions des actionnaires.Pour consulter le programme de cette conférence, cliquez ici.
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Leïla Yacoubi se joint à Lavery à titre d’avocate
Lavery est heureux d’annoncer que Me Leïla Yacoubi s’est récemment jointe au cabinet à titre d’avocate. Admise au Barreau du Québec en 2013, Me Yacoubi a successivement été étudiante et stagiaire au cabinet entre 2010 et 2013. Elle pratiquera au sein du groupe Droit des affaires, particulièrement dans les secteurs des valeurs mobilières ainsi que de la distribution de produits et services financiers.Possédant une expertise pertinente en ce qui a trait à la réglementation du système financier canadien et à l’encadrement des fonds d’investissement, Me Yacoubi est également co-auteure du fascicule « Structure du système financier canadien », qui a été publié dans l’encyclopédie Jurisclasseur Québec chez l’éditeur LexisNexis Canada.
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Jean Saint-Onge associé de Lavery accorde une entrevue au magazine Montréal_centre-ville
Me Jean Saint-Onge, Ad. E., associé en litige chez Lavery, a accordé une entrevue à Thibault Temmerman pour le numéro hiver 2014 du magazine Montréal_centre-ville, une publication qui met en valeur le talent et la réussite des Montréalais.Pour prendre connaissance de cet article, cliquez ici.
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Carl Lessard et Marie-Hélène Jolicoeur de Lavery, conférenciers en matière d’absentéisme au travail
Mes Carl Lessard et Marie-Hélène Jolicoeur, respectivement associé et avocate en droit du travail et de l’emploi chez Lavery, ont agi comme conférenciers lors d’un petit-déjeuner conférence Travail et emploi qui a eu lieu au Centre de conférences Lavery le 13 novembre 2013.Cette activité, qui portait sur l’absentéisme au travail, a réuni près de 50 personnes de diverses industries, principalement l’assurance. Mes Lessard et Jolicoeur ont abordé divers enjeux, notamment les responsabilités respectives de l’employeur et de l’assureur concernant l’absentéisme prolongé, de même que les certificats médicaux qui sont exigés dans de telles circonstances.
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Evelyne Verrier de Lavery, panéliste au Congrès 2013 de l’assurance et de l’investissement
Me Evelyne Verrier, associée en litige chez Lavery, participera en tant que panéliste au Congrès 2013 de l’assurance et de l’investissement qui se déroulera au Palais des congrès de Montréal le 27 novembre prochain. Cet événement, dont Lavery est un partenaire et qui est organisé par le Journal de l’assurance, regroupe les principaux intervenants de l’industrie.Plus particulièrement, Me Verrier agira comme panéliste aux côtés de Me Marie-Élaine Farley, vice-présidente aux affaires juridiques et corporatives à la Chambre de la sécurité financière, et de M. Michel Kirouac, vice-président directeur général du Groupe Cloutier. Animé par M. Alain Thériault, directeur vie et investissement du Journal de l’assurance, ce panel est intitulé « Le grand match : conseiller vs. conformité ? ». Les panélistes échangeront sur divers sujets d’intérêt, notamment les manquements les plus fréquents commis par les conseillers, la conception d’un guide des bonnes pratiques à l’intention du client et la meilleure façon d’intégrer la conformité dans un processus de ventes.
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Marie-Claude Cantin de Lavery, conférencière sur la sécurité dans le bâtiment
Me Marie-Claude Cantin, associée en litige chez Lavery, a agi comme conférencière dans le cadre de la Journée Conférence 2013 qui a eu lieu le 12 novembre et portait sur les modifications au Code de sécurité. Organisé par la société LVM, un important groupe canadien de consultants en ingénierie des sols, des matériaux et de l’environnement, cet événement a réuni plus de 170 personnes, principalement des professionnels, spécialistes, propriétaires et gestionnaires de bâtiments.À l’occasion de cette conférence, Me Cantin a offert aux participants un aperçu des nouvelles obligations de sécurité dans les bâtiments. De plus, elle a discuté des responsabilités des propriétaires concernant les façades des bâtiments, les parcs de stationnement et les tours de refroidissement à l’eau, de même que des dispositions pénales prévues à la Loi sur le bâtiment.Pour consulter le programme de cette conférence, veuillez cliquer ici.
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Le Fonds de placement immobilier Cominar clôture un financement de débentures non garanties à taux variable de 250 millions de dollars
Le 10 octobre 2013, le Fonds de placement immobilier Cominar a clôturé le placement de ses débentures non garanties de premier rang à taux variable de série 5 échéant le 9 octobre 2015 d’un capital de 250 millions de dollars. Le produit tiré de la vente des débentures sera affecté au remboursement de l’encours de ses facilités de crédit et à ses besoins généraux. Les débentures ont été vendues par un syndicat de placeurs pour compte dirigé par Financière Banque Nationale inc. et BMO Nesbitt Burns inc., qui comprenait RBC Dominion valeurs mobilières inc., Valeurs mobilières Desjardins inc., Marchés mondiaux CIBC inc., Scotia Capitaux inc., Valeurs Mobilières TD inc., Valeurs mobilières HSBC (Canada) Inc. et Marchés Financiers Macquarie Canada ltée. Le syndicat des placeurs pour compte était représenté par une équipe de Lavery composée de Marc Rochefort, Michel Servant, Guillaume Lavoie et Maxime Bergeron (droit des sociétés et valeurs mobilières), et Philip Nolan (droit fiscal). Cominar est le troisième fonds de placement immobilier diversifié en importance au Canada et demeure actuellement le plus important propriétaire d’immeubles commerciaux dans la province de Québec.
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Gérard Coulombe de Lavery, panéliste à une activité de l’Institut sur la gouvernance d’organisations privées et publiques
Me Gérard Coulombe, c.r., Ad. E., associé en droit des affaires chez Lavery, a participé comme panéliste, le 13 novembre 2013, à une activité organisée par les Jeunes administrateurs de l’Institut sur la gouvernance d’organisations privées et publiques (JAIGOPP) dans le cadre de son Programme de formation de l’incubateur des jeunes administrateurs.Ce panel a réuni plus d’une quarantaine de jeunes administrateurs inscrits au Programme et s’est déroulé sous le thème « Ce que fait l’administrateur et les défis qu’il rencontre ». Les deux panélistes invités, Me Coulombe et Mme Paulanne Jushkevich, présidente et chef de la direction de la Fondation de l’Hôpital Royal Victoria, ont échangé sur leurs visions respectives du rôle d’un administrateur de sociétés (à but lucratif ou non) et partagé leurs expériences professionnelles.
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Luc Thibaudeau de Lavery, conférencier au Colloque de la Fondation Claude Masse
Me Luc Thibaudeau, associé en litige chez Lavery, a prononcé une conférence intitulée « L’application de la Loi sur la protection du consommateur au domaine immobilier » dans le cadre du Colloque de la Fondation Claude Masse qui s’est déroulé le 7 novembre 2013 sous la thématique Le consommateur immobilier en quête de protection. Considérant que le secteur de l’habitation représente 15 % des plaintes reçues chaque année par l’Office de la protection du consommateur, les conférenciers ont notamment examiné les protections juridiques dont bénéficient les consommateurs immobiliers, de même que l’étendue de ces protections.Constituée afin de reconnaître la contribution exceptionnelle d’un grand juriste au droit de la consommation, la Fondation Claude Masse a pour mission de soutenir la recherche, de promouvoir l’avancement de l’éducation et d’améliorer l’administration de la justice relativement à la protection du consommateur.Pour plus de renseignements sur ce colloque, cliquez ici. Les Actes du Colloque seront publiés au cours des prochains mois.
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Auguste Masson, avocat spécialisé en droit des affaires, se joint à Lavery
Lavery est heureux d’annoncer que Me Auguste Masson s’est joint au cabinet à titre d’associé en droit des affaires.Membre du Barreau du Québec depuis 1984, Me Masson possède une expérience de plus de 25 ans dans les secteurs du droit commercial et du droit des sociétés. Il conseille et représente une clientèle diversifiée qui comprend des fabricants de pièces d’autos et d’avions, des entreprises spécialisées dans la fabrication et la mise en marché de produits pharmaceutiques ou la transformation alimentaire, des entreprises effectuant la collecte et le traitement de matières recyclables ainsi que des sociétés faisant affaire dans les domaines de la production cinématographique, des textiles, de la peinture, du mobilier d’ameublement ou du forage minier.Au fil des ans, il a accompagné des entreprises à tous les stades de leur croissance, que ce soit dans leurs démarches de financement auprès de sociétés de capital de risque et d’investisseurs institutionnels ou dans le cadre d’opérations de fusions et acquisitions, de réorganisation de sociétés et de formation de coentreprises. Me Masson a contribué à la réalisation de nombreux projets au Canada et ailleurs dans le monde en conseillant un large éventail de clients commerciaux dans le cadre de diverses transactions, notamment des acquisitions stratégiques, la création de fonds d’investissement, les aspects commerciaux reliés à des projets de développement immobilier et la protection du patrimoine de dirigeants d’entreprises.« Lavery se réjouit d’accueillir Auguste Masson dans ses rangs. Auguste jouit d’une réputation enviable en droit des affaires qui s’étend à plusieurs volets de ce secteur de pratique. Nos clients et notre cabinet bénéficieront de sa connaissance approfondie des enjeux du milieu des affaires et de ses talents de gestionnaire », de souligner l’associé directeur du cabinet, Don McCarty.