Sylvain Pierrard

Profil

Avocat principal - Agent de marques de commerce

Sylvain Pierrard est avocat et agent de marques de commerce au sein du groupe Droit des affaires et de l’équipe Propriété intellectuelle du cabinet. Il concentre sa pratique en marques de commerce, en droit d’auteur ainsi qu’en droit corporatif et commercial.

À ce titre, Me Pierrard est régulièrement appelé à donner des avis juridiques en matière de propriété intellectuelle pour une clientèle variée. Il agit également dans le processus d’enregistrement de marques de commerce et dans le cadre de procédures en radiation et d’opposition devant la Commission des oppositions des marques de commerce.

Me Pierrard assiste également ses clients dans la rédaction et la négociation de conventions commerciales diverses en lien avec la propriété intellectuelle ainsi que dans les dossiers de nature commerciale et transactionnelle pour les entreprises du domaine manufacturier, du divertissement et des technologies. 

Un volet de la pratique Me Pierrard est aussi consacré à la rédaction de règles et de documentation en lien avec l’organisation de concours publicitaires et aux questions liées aux noms de domaine.

Membre du Programme Lavery GO inc., Me Pierrard conseille et assiste les entrepreneurs et entreprises en démarrage tant en droit corporatif qu’en propriété intellectuelle.

Activités professionnelles et communautaires

  • Membre du Regroupement des praticiens du droit des marques de commerce
  • Membre de la Chambre de commerce française au Canada, section Québec
  • Membre de la Jeune Chambre de commerce de Québec

Publications

  • S. Pierrard (collaboration), chapitre « Le droit d’auteur », dans S.Lemay, Guide pratique de la propriété intellectuelle, LexisNexis Canada, 20 décembre 2018
  • S. Pierrard et C. Fauchon, « Commentaire sur la décision Cedrom SNI inc. c. La Dose pro inc. – L’exception permettant l’utilisation d’une œuvre protégée par droit d’auteur à des fins de communication de nouvelles », Éditions Yvon Blais, 2017
  • S. Pierrard et S. Lemay, « Les marques de commerce descriptives », Développements récents en propriété intellectuelle Service de la formation continue du Barreau du Québec, volume 421, Éditions Yvon Blais, 2016

Conférences

  • Conférencier pour Québec International : « Aspects juridiques de la transformation numérique – Valorisation et protection de votre propriété intellectuelle », 24 février 2022;
  • Conférencier pour le Regroupement des praticiens en marques de commerce : « La confusion en matière de marques de commerce : quelques considérations pratiques », en partenariat avec des examinateurs de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada, 25 novembre 2021;
  • Formation en propriété intellectuelle aux étudiants du baccalauréat en droit de l’Université Laval : « Introduction au droit des dessins industriels », cours DRT-2305 - Droit des brevets et des marques de commerce, Québec, 10 février 2020
  • Conférencier pour l’Association du Barreau Canadien : « Intelligence artificielle : Gestion du changement et de l’innovation dans un milieu professionnel », Les nouvelles tendances du milieu juridique - journée de formation annuelle de l'ABC-Québec et SOQUIJ, Montréal, 31 octobre 2019
  • Conférencier pour le Groupe Les Affaires : « Éthique : quels sont les impacts du développement d’un système d’intelligence artificielle discriminatoire? » , Québec, 6 décembre 2018
  • Conférencier pour le Groupe Les Affaires : « Innovation ouverte: des modèles de propriété intellectuelle à réinventer? » , Montréal, 18 septembre 2018
  • Formations en propriété intellectuelle aux étudiants de l’École d’entrepreneuriat de Québec, Québec, octobre 2016 à février 2018
  • Conférencier pour la Table de concertation de l’industrie du cinéma et de la télévision de la Capitale-Nationale : « Introduction au droit d’auteur », Québec, novembre 2017
  • Conférencier pour le Salon Carrière Formation : «  Une carrière en entrepreneuriat c’est facile? Oui, lorsqu’on est bien conseillé! », Québec, 2016

Formation

  • Agent de marques de commerce, 2019
  • LL.B., Université Laval, 2014 (inscription au Tableau d’honneur du doyen)
  • Maîtrise en droit des affaires, Université Jean Moulin Lyon III (France), cour suivis à l'Université Laval dans le cadre d'un échange universitaire, 2012
  • Licence en droit, Université Jean Moulin Lyon III (France), 2011
  • D.U.T. Carrières Juridiques, Université Jean Moulin Lyon III (France), 2010

Conseils et associations

  • Collège des agents de brevets et des agents de marques de commerce (CABAMC)
Retour à la page Équipe