Justin Gravel

Profil

Associé

Justin Gravel s'est joint à Lavery en 2014 et est associé au sein du groupe Litige et règlement de différends. Sa pratique s’oriente majoritairement dans les domaines de la faillite et de l’insolvabilité, du droit de la construction ainsi que de la propriété intellectuelle où il exerce devant l’ensemble des tribunaux de la province.

Il est notamment appelé à représenter des syndics de faillite, des institutions bancaires et des créanciers dans le cadre de faillites, de propositions concordataires et de nominations de séquestres et a agi, à ce titre, dans plusieurs dossiers d’envergure visant à contester la validité ou obtenir compensation face à des transactions frauduleuses et acquis une expertise considérable dans ce domaine.

Il représente également des entreprises du secteur privé dans le cadre de litiges en matière de propriété intellectuelle (contrefaçons, commercialisation trompeuse, concurrence déloyale et/ou parasitaire, etc.) et d’obligations contractuelles issues d’ententes commerciales. Ce volet de sa pratique l’amène fréquemment à intervenir afin d’obtenir l’imposition de mesures urgentes et provisionnelles telles que les injonctions et les ordonnances de sauvegarde.

De 2012 à 2019, il a par ailleurs été responsable de l’équipe de la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke dans le cadre du Concours de plaidoirie Pierre-Basile-Mignault qui oppose l’ensemble des facultés de droit civil du pays.

Avant de se joindre à Lavery, Me Gravel a exercé au sein d’un autre cabinet national pendant plus de sept ans.

Mandats représentatifs

Faillite, insolvabilité et recouvrement :

Représentation d’institutions bancaires en vue d’obtenir une compensation à la suite d’opérations sous-évaluées ou de transactions révisables:

  • Dans l’affaire de la faillite de 9231-9375 Québec Inc. et al. c. Banque Laurentienne du Canada:
    • Cour d’appel (2021 QCCA 975, 2020 QCCA 955, 2018 QCCA 1859, 2018 QCCA 1054, 2016 QCCA 1621)
    • Cour supérieure (2021 QCCS 1546, 2020 QCCS 34, 2019 QCCS 4623, 2019 QCCS 3677, 2018 QCCS 3962, 2018 QCCS 1739, 2016 QCCS 4353, 2016 QCCS 3308, 2016 QCCS 1400)
  • HSBC Bank Canada c. Hébert et al.:
    • Cour supérieure (2014 QCCS 3888, 2014 QCCS 2332, 2014 QCCS 309, 2013 QCCS 2605)
  • Dans l’affaire de la faillite de Nutrition-Gem inc. et al. c. Caisse Populaire Desjardins des Verts-Sommets de l’Estrie:
    • Cour supérieure (2014 QCCS 6884, 2013 QCCS 2248, 2013 QCCS 1306)

Propriété intellectuelle

Représentation d’entreprises du secteur privé en matière de droits de la propriété intellectuelle et de la concurrence:

  • 9020-5758 Québec inc. (Avril Supermarché Santé) c. Roy et al. :
    • Cour supérieure (2017 QCCS 3970)
  • Candock inc. c. Stegen et al. :
    • Cour supérieure (2016 QCCS 5762, 2016 QCCS 2297, 2015 QCCS 3193, 2014 QCCS 4824)
  • Groupe Anderson inc. c. CGAO :
    • Cour supérieure (2018 QCCS 3458)
  • Axara c. 4021487 Canada inc. :
    • Cour supérieure (2017 QCCS 5589, 2017 QCCS 5588)
  • 9210-6194 Québec inc. (S. Automation Inc.) c. Cirrus Automation Inc. et al. :
    • Cour supérieure (2016 QCCS 120, 2015 QCCS 5128)

Contractuel 

 Représentations d’entreprises du secteur privé en matière d’obligations contractuelles:

  •  Vachon c. Xérox Canada ltée :
    • Cour supérieure (2017 QCCS 1947, 2017 QCCS 1333)
    • Cour du Québec (2017 QCCQ 14932)
  •  Brasserie Labatt limitée c. 3227553 Canada inc. :
    • Cour supérieure (2019 QCCS 5437)
  • Sanexen Services environnementaux inc. c. Englobe Corp. :
    • Cour d’appel (2021 QCCA 479)

Autres


Formation

  • LL.B., Université de Sherbrooke, 2006
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