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Les 2 et 3 mars 2017 a eu lieu à Dallas la réunion des Amériques du World Services Group à laquelle  André Vautour, associé au sein du groupe Droit des affaires, a participé à titre de panéliste. Composé de Patrick Kelly, du cabinet Fredrikson & Byron, P.A. du Minnesota, de Juan Jose Lopez de Silanes Molina du cabinet Basham, Ringe y Correa, S.C. du Mexique et de M. Vautour, le panel intitulé The Northern American Market in 2017 - Comparing the US, Canadian, and Mexican Perspectives a permis aux intervenants de partager leurs analyses sur les défis à venir dans les échanges commerciaux entre les pays d’Amérique du Nord et d’identifier des pistes de solution. Pour plus d’information sur le World Services Group, cliquez ici.

Le 8 décembre 2016, dans le cadre du 35e anniversaire du CETHR, André Vautour, Édith Jacques, et Étienne Brassard, associés au sein du groupe Droit des affaires, ont discuté de certains aspects de l'entente de libre-échange entre le Canada et l'Union européenne (AECG). Ils ont, notamment, mis de l’avant l’immense potentiel économique de cette entente pour les entreprises d’ici, leur donnant accès à un nouveau marché avec très peu de contraintes tarifaires. M. Vautour a également vanté la position géographique stratégique du Canada : « Avec cette entente, jumelée avec l’ALÉNA, le territoire canadien pourrait devenir la porte d’entrée autant pour les entreprises américaines qui veulent atteindre le marché européen que pour les entreprises européennes qui veulent accéder à celui des États-Unis. C’est un avantage concurrentiel non négligeable qu’il faudra saisir pour pleinement profiter de l’AECG. »

André Vautour et Guillaume Lavoie, associés chez Lavery, sont les coauteurs, avec des avocats du cabinet français Jeantet Associés, membre tout comme Lavery du World Services Group, de deux articles publiés dans le numéro de novembre 2016 de la Revue internationale des services financiers. Ces derniers s’intitulent « L’impact d’une possible extension du régime de passeport européen à l’égard des gestionnaires de fonds canadiens »  et « Les solutions offertes aux gestionnaires canadiens en vertu des règles européennes de commercialisation des FIA ». Dans ces articles (en anglais seulement), les coauteurs discutent de l’impact de la Directive 2011/61/UE, adoptée par l’Union européenne, sur les gestionnaires de fonds d’investissement canadiens qui souhaitent effectuer des collectes de fonds auprès d’investisseurs situés dans les états membres de l’Union européenne, soit plus précisément les conditions d’une extension potentielle du régime européen de passeport au Canada, les obligations des gestionnaires canadiens qui voudraient en bénéficier et les solutions actuellement offertes aux gestionnaires canadiens en vertu des régimes de placements privés des états membres de l’Union européenne.

Lavery est fier de voir cinq de ses associés au palmarès « Canada’s Leading Infrastructure Lawyers » de la revue Lexpert, publié dans son édition spéciale de septembre 2016. Marie-Claude Cantin Nicolas Gagnon, Benjamin David Gross André Vautour, Gérard Coulombe, associé du cabinet récemment décédé « Cette reconnaissance témoigne de l’approche multidisciplinaire intégrée que le cabinet privilégie quant aux industries de pointe comme celle des infrastructures. Notre priorité : bien comprendre et répondre aux besoins d’affaires spécifiques à ce secteur d’activité », a déclaré l’associé directeur du cabinet, Don McCarty. Pour consulter cette édition spéciale de Lexpert, veuillez cliquer ici. 

L’Institut sur la gouvernance d’organisations privées et publiques (IGOPP) diffusait au cours des mois de juin et juillet les premières capsules de sa nouvelle série de capsules consacrées spécifiquement à la gouvernance des PME. Parmi ces capsules, deux sont présentées par André Vautour, associé et président du conseil d’administration du cabinet Lavery. Ces deux premières capsules s’intitulent : « Quand un administrateur est-il en conflit d’intérêts et que doit-il faire dans cette situation ? » et « Les pouvoirs du conseil d’administration peuvent-ils être restreints ou retirés ? ». Quatre autres capsules présentées par Me Vautour sur divers sujets ayant trait à la gouvernance des PME seront diffusées tout au cours de l'année. Elles pourront être visionnées sur la chaîne YouTube de l'IGOPP. 

Lavery est heureux d'annoncer que 41 avocats du cabinet ont été reconnus à titre de chefs de file au Canada pour leurs domaines d'expertise respectifs dans le répertoire The Best Lawyers in Canada 2017. « Cette reconnaissance témoigne de l’expertise, de la qualité de travail et du dévouement de ces avocats et de toute l’équipe de Lavery. Je tiens à féliciter nos 41 collègues pour leur contribution au succès de nos clients et au développement de nos services », a affirmé Don McCarty, associé directeur de Lavery. Parmi les avocats de Lavery recommandés dans cette édition, deux avocats reçoivent cet honneur pour la première fois : Caroline Harnois et Jean-Philippe Turgeon. Voici la liste complète des avocats de Lavery référencés ainsi que leur(s) domaine(s) d’expertise. Notez que les catégories de pratique reflètent celles de Best Lawyers (en anglais seulement.) 1. Pierre-L. Baribeau Labour and Employment Law 2. René Branchaud Mining LawNatural Resources Law 3. Jules Brière, Ad. E. Administrative and Public LawHealth Care Law 4. Richard Burgos Corporate Law 5. Marie-Claude Cantin Insurance Law 6. Louis Charette Aviation LawProduct Liability LawTransportation Law 7. Eugène Czolij Corporate and Commercial LitigationInsolvency and Financial Restructuring Law 8.  Pierre Denis Equipment Finance Law 9. Raymond Doray, Ad. E. Administrative and Public Law 10. Louis-Martin Dubé Real Estate Law 11. Josée Dumoulin Employee Benefits Law 12. Nicolas Gagnon Construction Law 13. Michel Gélinas Labour and Employment Law 14. Marie-Andrée Gravel Mergers & Acquisitions Law 15. Caroline Harnois Family Law 16. Jean Hébert Insurance Law 17. Richard A. Hinse Corporate and Commercial Litigation 18. Pierre Marc Johnson, G.O.Q., MSRC International Arbitration 19. Bernard Larocque Class Action Litigation /Insurance Law 20. Guy Lavoie, CRIA Labour and Employment Law /Workers’ Compensation Law 21. Jean Legault Banking and Finance Law /Insolvency and Financial Restructuring Law 22. Guy Lemay, CRIA Class Action Litigation /Labour and Employment Law 23. Jean Martel, Ad. E. Corporate Governance Practice /Private Funds Law 24. Patrick A. Molinari, Ad.E., MSRC Health Care Law 25. Philip Nolan Tax Law 26. François Parent Employee Benefits Law 27. Luc Pariseau Tax Law 28. Jacques Paul-Hus Mergers & Acquisitions Law 29. Louis Payette, Ad. E. Banking and Finance Law 30. Élisabeth Pinard Family Law 31. Sylvain Poirier Health Care Law 32. Marc Rochefort Securities Law 33. Louis Rochette, Adm.A. Health Care Law 34. Ian Rose Director and Officer Liability Practice / Insurance Law 35. Jean Saint-Onge, Ad. E. Bet-the-Company LitigationClass Action Litigation 36. Raphaël  H. Schachter , c.r., Ad. E. Criminal Defence 37. Jean-Yves Simard Corporate and Commercial Litigation / Insolvency and Financial Restructuring Law 38. Gerald Stotland Family Law 39. Philippe Tremblay Construction Law 40. Jean-Philippe Turgeon Franchise Law 41. André Vautour Corporate Law / Information Technology Law / Private Funds Law / Technology Law Pour plus d'information, nous vous invitons à consulter le site Web de Best Lawyers 

Dans le cadre de la campagne 2015-2016 de la Fondation du Barreau du Québec, six de nos avocats se sont démarqués pour leur implication. La Fondation a remercié chaleureusement nos associées Magali Cournoyer-Proulx et Awatif Lakhdar ayant nouvellement accepté l’invitation à titre de « Nouveaux gouverneurs ». S’ajoutent André Vautour et Louis Rochette en tant « Gouverneurs émérites », qui ont renouvelé leur engagement pour un quatrième mandat, ainsi que Gérard Coulombe et Pierre Beaudoin qui figurent parmi les « Gouverneurs à vie » en ayant reconduit le mandat au-delà de cinq ans. La Fondation du Barreau joue un rôle de premier plan dans le domaine de la recherche juridique en soutenant des travaux de professionnels du droit et en fournissant des outils d’information aux citoyens.

Lavery est heureux d’annoncer que 21 associés du cabinet sont classés parmi les chefs de file au Canada dans leurs domaines d’expertise juridique respectifs, selon l’édition 2016 du Canadian Legal Lexpert Directory de Thomson Reuters. « Je félicite nos collègues pour cette reconnaissance et pour leur souci constant de répondre aux exigences élevées de nos clients. Celle-ci vient souligner la contribution d’avocats d’exception et souligne l’expertise aussi pointue que diversifiée de notre cabinet », a indiqué Don McCarty, associé directeur de Lavery.  Les associés suivants de Lavery figurent dans l’édition 2016 du Canadian Legal Lexpert Directory. Notez que les catégories de pratique reflètent celles de Lexpert (en anglais seulement.) René Branchaud, Corporate Finance & Securities/Mining *Marie-Claude Cantin, Litigation—Commercial Insurance Louis Charette, Aviation/Litigation—Product Liability *Marie Cossette, Ad. E., Litigation—Corporate Commercial Gérard Coulombe, c.r., Ad. E., Adm.A., Corporate Commercial Law Magali Cournoyer-Proulx, Employment Law (Management) Pierre Denis, Asset Equipment Finance/Leasing Josée Dumoulin, Pensions & Employee Benefits (Management) Nicolas Gagnon, Construction Law Benjamin David Gross, Asset Equipment Finance/Leasing Jean Hébert, Litigation—Commercial Insurance *Josiane L’Heureux, Occupational Health & Safety Guy Lavoie, CRIA, Labour Relations (Management), Workers’ Compensation (Management) Robert W. Mason, Litigation/Commercial Insurance François Parent, Pensions & Employee Benefits (Management) Louis Payette, Ad. E., Banking & Financial Institutions Élisabeth Pinard, Family Law Ian Rose, Litigation-Directors & Officers’ Liability Jean Saint-Onge, Ad. E., Class Actions/Litigation—Product Liability André Vautour, Computer & IT Law/Corporate Commercial Law/Technology Transactions Sébastien Vézina, Mining *Nouvelle inscription Le Canadian Legal Lexpert Directory est le guide le plus complet relatif à l’expertise juridique canadienne et classe les meilleurs avocats au pays dans plus de 60 secteurs de pratique et les cabinets dans plus de 40 secteurs de pratique. Il constitue un outil de référence pour les conseillers juridiques d’entreprise et les cabinets d’avocats canadiens et étrangers qui ont besoin de services juridiques spécialisés au Canada. Pour obtenir de plus amples renseignements, visitez le site Web de Lexpert à l’adresse suivante : http://www.lexpert.ca/directory (disponible en anglais seulement).

Lavery a été l’hôte d’un petit-déjeuner causerie sur les enjeux liés à l’intégrité en entreprise, le 5 mai 2016. Les gens d’affaires présents ont pu, entre autres, en savoir plus sur les enjeux qui doivent être priorisés en matière d’intégrité, sur les moyens concrets pouvant les aider à identifier les risques internes et externes auxquels ils font face, et sur les façons de gérer ces risques à l’aide de mesures éprouvées. Un volet a également été spécifiquement consacré aux actions à poser en cas de perquisition et à la gestion de crise médiatique. Pilotée par Marie Cossette, associée responsable du secteur Intégrité d’entreprise chez Lavery, la conférence comptait également sur la participation des associés suivants: André Vautour et André Laurin, droit des affaires, Raymond Doray, droit administratif, Philippe Frère, litige en droit administratif et réglementaire et Isabelle Briand, droit criminel et pénal.

Grâce à un important don de 150 000 $ de Lavery, et la participation d’autres partenaires, la bibliothèque de la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke recevra une véritable cure de jouvence. Les travaux d’aménagement débuteront en mai pour se terminer en décembre 2016. À terme, les étudiants en droit pourront bénéficier d’espaces de travail de qualité, dotés d’équipements à la fine pointe de la technologie et adaptés au travail en équipe. Afin de souligner cette contribution financière d’envergure, la Faculté a inauguré une nouvelle salle multimédia, le 22 mars dernier et lui a donné le nom du cabinet. Lavery entretient depuis un certain temps des liens durables avec l’Université de Sherbrooke. Il a, entre autres, soutenu le développement de la Faculté de droit et les activités de l’Association générale des étudiants de droit (AGED), en plus d’être partenaire du Colloque annuel en politiques et droit de la santé. Plusieurs membres du cabinet, dont Me André Vautour, président du conseil d’administration de Lavery, ont participé à l’inauguration de cette Salle Lavery et sont fiers de contribuer avec l’Université de Sherbrooke à la formation de la prochaine génération d’avocates et d’avocats. Pour voir plus de photos, cliquez sur ce lien.

Le 3 juin 2016 à l’Hôtel Intercontinental de Montréal, André Vautour, président du conseil d’administration du cabinet associé dont une part importante de la pratique porte sur les fonds d’investissements, et Guillaume Lavoie, associé dont la pratique est axée principalement dans le domaine du capital d’investissement privé et du capital de risque, animeront un atelier intitulé « Épée de Damoclès ou épouvantail? Jusqu'où l'investisseur dans un fonds d'investissement peut s'impliquer dans ce fonds sans risquer de perdre sa responsabilité limitée? » lors du colloque « Les développements récents en droit des affaires (2016) » du Barreau du Québec. Ils aborderont, entre autres, la question de la responsabilité potentielle des investisseurs dans un fonds d’investissement privé et expliqueront notamment dans quelle mesure la mise en place d’un comité consultatif réunissant des représentants des investisseurs ou la conclusion de « side letters » est susceptible de leur faire perdre leur responsabilité limitée. Pour accéder au programme complet du colloque ou pour vous inscrire, veuillez cliquer ici.

Le 11 novembre 2015, à Trois-Rivières, André Vautour, associé et président du conseil d’administration de Lavery, qui pratique, entre autres, en droit des sociétés et droit commercial, présentera une formation intitulée « Comprendre ses devoirs légaux et les risques de responsabilité » dans le cadre d’un programme de formation de l’Institut sur la gouvernance des organismes privés et publics (IGOPP). L’IGOPP offrira au cours du mois de novembre une série de cinq formations offertes par autant de spécialistes chevronnés, afin d'élever le niveau de compétence des administrateurs, tant présents que futurs, des PME de la région trifluvienne. Pour plus d’informations ou pour vous inscrire, veuillez cliquer ici.