Cette section vous permet d’être au fait des dernières nouvelles et des prochaines apparitions publiques des professionnels de Lavery.
Pour toutes demandes médias, veuillez contacter Jean-François Lemieux :
- jflemieux@lavery.ca
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Le 25 novembre à Québec, Éric Gélinas, avocat-conseil actif au sein du groupe Droit des affaires de notre bureau de Montréal et spécialiste en réorganisations fiscales complexes et dans les aspects fiscaux liés aux fusions et acquisitions nationales et transfrontalières, a donné une formation au personnel comptable de l’Union des producteurs agricoles (UPA) sur l’article 55 de la LIR ainsi que sur les transactions papillon. Plus de 20 professionnels ont assisté à cette formation.
Le 19 novembre à Québec, Katia Opalka, associée chez Lavery, a prononcé une allocution lors d’un séminaire concernant le secteur minier en Scandinavie organisé par Export Québec dans le cadre du congrès Québec Mines. Me Opalka a décrit la portée de l’accord économique et commercial global Canada-Union européenne, les occasions d’affaires qui pourraient en découler pour les entreprises du secteur minier, ainsi que les étapes qui restent à franchir avant son entrée en vigueur. Pour consulter le programme de la conférence, veuillez cliquer ici.
Patrick A. Molinari a rédigé le chapitre 7, intitulé « Pratique médicale en établissement », de l’ouvrage collectif Droit et politiques de la santé, publié récemment par LexisNexis. Dans son texte, Me Molinari propose une analyse détaillée d’aspects souvent peu connus de la réalité de la pratique des médecins dans les établissements de santé. Deux volets sont examinés : l’accès à la pratique en établissement et les modalités qui entourent celle-ci, notamment sous l’angle des obligations auxquelles les médecins sont assujettis. Le texte demeurera d’actualité même lorsque la réforme actuelle du réseau des établissements aura été mise en place.
Yvan Biron de Lavery, avocat spécialisé en droit de l’environnement depuis près de 30 ans, évoque dans le magazine Montréal centre ville, édition Hiver 2015, le parcours inventif et inspiré qu’il a poursuivi pour développer une pratique qui est aujourd’hui devenue indispensable pour concilier les enjeux économiques et environnementaux. Il figure au répertoire 2015 Best Lawyers in Canada, du Canadian Legal LEXPERTTM Directory 2014 et du Who’s Who Legal/Canada 2014. Pour plus de renseignements au sujet de cet article, veuillez cliquer ici[1]. [1] Me Yvan Biron, Associé, Lavery, page 31
Me Caroline Harnois, associée au sein de l'équipe Droit de la famille, des personnes et des successions de Lavery, a publié une chronique dans le Bulletin Droit de la famille en bref[1] des Éditions Yvon Blais, qui porte sur la Convention de La Haye de 1980 sur les aspects civils de l’enlèvement international d’enfants. Me Harnois a aussi participé les 7-8 novembre derniers à la conférence « La médiation familiale dans un contexte de bi-nationalité et à distance[2]» organisée par l’AIFI[3](Association internationale francophone des intervenants auprès des familles séparées) et le COAMF (Comité des organismes accréditeurs en médiation familiale). Sa présentation fut donnée conjointement avec Mme France Rémillard, directrice de l’Autorité centrale du Québec désignée en vertu de la Convention de La Haye, Ministère de la Justice. Mme Jocelyne Dahan, médiatrice familiale de France et Mme Lorraine Filion, travailleuse sociale et médiatrice familiale, étaient aussi conférencières. [1] Bulletin Droit de la famille en bref [2] IMAQ – Médiation familiale dans un contexte de bi-nationalité et à distance [3] AIFI
Me Pierre Marc Johnson, G.O.Q., MSRC, avocat-conseil chez Lavery, a participé à un colloque lors de la Réunion d’automne de l’Association Nationale France-Canada, qui a eu lieu à Paris le 21 novembre 2014. Le colloque s’intitulait « Accords de libre-échange entre le Canada et l’Europe. Quelles répercussions pour la France ? ». Pour en connaître davantage, veuillez cliquer ici.
Le 28 octobre dernier, Marie Cossette, associée chez Lavery, a participé à titre de conférencière à la journée portant sur les investigations au sein des organismes de réglementation professionnelle canadiens organisée par le RCANOR (Réseau canadien des associations nationales d'organismes de réglementation) dans le cadre de sa conférence annuelle qui regroupait des représentants de ces organismes venant de partout au Canada. Son sujet était le témoignage des enquêteurs réglementaires et la préparation de leur interrogatoire lors des audiences disciplinaires. Pour plus d’information sur le congrès 2014 du RCANOR, veuillez cliquer ici.
Me Amélie Bélisle, avocate au sein du groupe de Droit du travail et de l’emploi chez Lavery, animera un atelier consacré aux obligations des employeurs en matière d’accommodements liés à la maladie mentale dans le cadre de la 7ème édition de la conférence Santé psychologique et mieux-être au travail qui sera présentée par les événements Les Affaires à Montréal, le 20 janvier prochain. Pour plus de renseignements au sujet de la conférence, veuillez cliquer ici.
Le 29 octobre 2014, Me Marie Cossette, associée responsable du secteur Intégrité d’entreprise chez Lavery, a prononcé une allocution dans le cadre de la conférence de l’Institut Canadien, « La lutte contre la corruption au Québec, au Canada, aux États-Unis et à l’étranger », présentée à Montréal. Lors de sa présentation, Me Cossette a discuté des manières d’identifier les drapeaux rouges et de reconnaitre les risques en fonction du domaine d’affaires dans lequel une entreprise oeuvre, du lieu où ses activités se déroulent et de l’étendue de son interaction avec les autorités gouvernementales locales. Elle a parlé notamment des programmes de diligence à l’interne, de l’adaptation requise lorsque les risques changent et de l’évaluation des situations dans lesquelles la compensation exigée par des tiers est excessive. Pour plus de renseignements au sujet de cette importante conférence, veuillez cliquer ici.
Me Jean-Philippe Turgeon, associé chez Lavery et responsable du secteur Franchise et distribution, a participé à titre de conférencier au Colloque 4e édition du CQF (Conseil québécois de la franchise), le 13 novembre 2014. Le colloque, qui avait pour thème « Meilleures pratiques et jurisprudence récente en franchise », fut un vif succès. Me Turgeon y a prononcé une conférence intitulée : « L’éthique et les bonnes pratiques du franchiseur : impératif pour maintenir la croissance de l’industrie de la franchise ». Pour plus d’information sur le colloque, veuillez cliquer ici.
Le 30 octobre 2014, Me Jean Martel, Ad. E., associé en droit financier chez Lavery et membre du Comité de sélection de l’Association canadienne du commerce des valeurs mobilières (ACCVM) a participé à la cérémonie d’intronisation au Temple de la renommée de l’ACCVM pour le secteur des valeurs mobilières - édition 2014. Créé en 2013, le Temple de la renommée de l’ACCVM reconnait la contribution de personnalités qui ont marqué l’industrie des valeurs mobilières au Canada. Pour plus de renseignements sur les intronisés et les autres membres du comité de sélection, veuillez cliquer ici.
Le 6 novembre dernier, Mes Louis Charette et Emil Vidrascu, associés en litige commercial chez Lavery, ont été conférenciers aux Journées de l’ABQ (Association Béton Québec). Dans le cadre d’une journée de formation technique sur les granulats et les responsabilités des producteurs de bétons, Me Charette a analysé et commenté les « Responsabilités et obligations des producteurs de béton » tandis que l’exposé de Me Vidrascu était intitulé « Tout sur la loi sur la concurrence ». Dans la foulée de la commission Charbonneau et des allusions à la collusion, cette journée de formation visait à guider les producteurs de béton quant aux meilleures pratiques en conformité avec la loi. Pour de plus amples détails, veuillez cliquer ici.