Cette section vous permet d’être au fait des dernières nouvelles et des prochaines apparitions publiques des professionnels de Lavery.
Actualités
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Marie Cossette de Lavery, modératrice lors d’un débat organisé par l’Ordre des ingénieurs du Québec sur le thème de l’intégrité
Me Marie Cossette, associée en litige chez Lavery, a agi comme modératrice à l’occasion d’un débat sur le thème de l’intégrité organisé par l’Ordre des ingénieurs du Québec (OIQ) le 26 mars 2014 et réunissant des représentants des trois principaux partis politiques du Québec devant une centaine d’intervenants dans le domaine de l’ingénierie.Par la tenue de cet événement, l’OIQ avait pour objectif de sensibiliser les formations politiques au Québec relativement aux principaux enjeux éthiques et à l’évolution de la profession. Sous la direction de Me Cossette, les politiciens conviés à cet événement ont échangé sur le thème de l’intégrité et de son impact potentiel sur l’encadrement législatif de la pratique de l’ingénierie, de même que l’avenir de la profession.
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Laurence Bich-Carrière de Lavery, auteure d’un article dans Les Cahiers de propriété intellectuelle
Me Laurence Bich-Carrière, avocate en litige chez Lavery, est l’auteure d’un article intitulé« Archives Internet : Quelques problèmes de preuve – Application particulière à la Commission des oppositions » qui a récemment été publié dans Les Cahiers de propriété intellectuelle.Dans cet article, Me Bich-Carrière examine certaines questions de preuve soulevées par l’utilisation de la Wayback Machine (WBM), le moteur de recherche de l’Internet Archive, une bibliothèque numérique qui a pour vocation l’archivage de toutes les pages Internet. L’analyse porte dans un premier temps sur l’intérêt et la recevabilité de cet outil devant la Commission des oppositions des marques de commerce du Canada, le tribunal devant lequel il est le plus souvent invoqué. Des considérations plus larges sur la fiabilité de la WBM au regard de son fonctionnement et des exigences du droit de la preuve, en droit québécois puis en droit comparé, sont ensuite abordées.Pour prendre connaissance de cet article, cliquez ici.
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Jean-Yves Simard de Lavery, panéliste à une table ronde à l’Université McGill
Me Jean-Yves Simard, associé en litige chez Lavery, a participé en tant que panéliste à une table ronde à la Faculté de droit de l’Université McGill qui a eu lieu le 19 mars 2014 dans le cadre d’un cours relatif aux techniques de plaidoirie. Cette activité portait sur les règles de courtoisie, de civilité et d’éthique que les avocats sont tenus de respecter lorsqu’ils plaident devant les tribunaux.Dans le cadre de cette table ronde, les panélistes ont partagé leurs expériences et leurs réflexions sur ce sujet. Ils ont également répondu aux questions des étudiants dans la salle. Outre Me Simard, trois autres personnes ont agi comme panélistes : l’honorable Marc-André Blanchard, juge à la Cour supérieure du Québec, Me Jean-Pierre Sheppard et Me Peter Kalichman.
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Premier événement-bénéfice de Pro Bono Québec visant à favoriser l’accès à la justice : Un succès sur toute la ligne
Lavery est heureux d’avoir participé avec Pro Bono Québec à la tenue de la première soirée-bénéfice de cet organisme qui fut une belle réussite grâce à la générosité des participants et aussi à l’engagement des avocats et du personnel de Lavery. Cet événement avait pour but de favoriser l’accès à la justice et il a eu lieu le 19 mars 2014 au Restaurant Robin des Bois à Montréal.Me Bernard Larocque, associé en litige chez Lavery et trésorier de Pro Bono Québec, était présent à cet événement, tout comme Me Luc Thibaudeau, associé en litige au cabinet, qui a fait partie du quatuor de musiciens bénévoles durant cette soirée. Celle-ci a réuni près de 130 personnes, dont plusieurs avocats du cabinet ainsi que des personnalités du milieu juridique, du monde artistique et des affaires. Elle a également donné lieu à un encan silencieux et un encan crié qui ont permis aux participants d’acquérir de grands crus. Tous les profits générés ont été remis à Pro Bono Québec.
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Jonathan Lacoste-Jobin de Lavery, mentor lors de la 36e édition du Concours de plaidoirie Pierre-Basile-Mignault
Me Jonathan Lacoste-Jobin, avocat en litige chez Lavery, a agi comme mentor pour l’Université de Montréal lors de la 36e édition du Concours de plaidoirie Pierre-Basile-Mignault qui s’est récemment déroulé à l’Université du Québec à Montréal.Lors de l’édition 2014 de ce prestigieux concours opposant les six facultés de droit civil au Canada, l’équipe de l’Université de Montréal a remporté les grands honneurs avec un total de quatre prix : Coupe SOQUIJ remise au 2e meilleur mémoire; Coupe Yvon Blais remise au 2e meilleur tandem de plaideurs; Coupe Robinson remise au meilleur plaideur; et Coupe du Bâtonnier du Québec remise à la meilleure équipe.
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Jean Martel de Lavery cité dans un article récent du journal Finance et Investissement
Me Jean Martel, Ad. E., associé en droit des affaires chez Lavery, est cité dans un article récent du journal Finance et Investissement, une source d’information utile pour les représentants en épargne collective, les conseillers en valeurs mobilières, les conseillers en sécurité financière et les planificateurs financiers.Dans cet article, intitulé « Le FMI s’en mêle », Me Martel commente le dernier rapport d’évaluation du secteur financier canadien réalisé par le Fonds monétaire international (FMI) qui se dit favorable à la mise sur pied d’un éventuel « régime coopératif de réglementation des valeurs mobilières au Canada ». Dans la foulée de ce rapport, Me Martel aborde certains sujets importants, notamment la décision de la Cour suprême du Canada concernant la réglementation des valeurs mobilières au pays, l’harmonisation de la réglementation dans les provinces canadiennes et le besoin de coopération dans ce domaine qui ne nécessite pas la création d’un régulateur unique.Pour prendre connaissance de cet article, cliquez ici.
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Jean Saint-Onge reconnu comme chef de file en matière de recours collectifs par Chambers Global
Me Jean Saint-Onge, Ad. E., associé en litige chez Lavery, est reconnu comme un chef de file en matière de recours collectifs dans l’édition 2014 du prestigieux répertoire juridique Chambers Global.L’expertise de Me Saint-Onge se retrouve dans la catégorie Canada, Dispute Resolution: Class Action (Defence). Chambers Global précise que Me Saint-Onge est un avocat réputé dans le domaine des recours collectifs à Montréal, principalement en matière de concurrence, d’environnement et de responsabilité du fabricant et du vendeur. Les personnes interviewées ont souligné sa grande expérience et ses habiletés d’avocat plaideur.Les avocats et les cabinets, qui sont mentionnés dans Chambers Global, sont choisis au terme d’un processus rigoureux comportant des milliers d’entrevues menées par plus de 150 recherchistes à plein temps auprès d’un large éventail d’avocats et leurs clients, à savoir des sociétés qui recourent à des services juridiques. De plus, la sélection finale repose sur des critères bien circonscrits, tels que la qualité des services offerts aux clients, l’expertise juridique et le sens des affaires.
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André Laurin de Lavery nommé vice-président du conseil d’administration de l’Université de Sherbrooke
Me André Laurin, associé en droit des affaires chez Lavery, a récemment été nommé vice-président du conseil d’administration de l’Université de Sherbrooke. Me Laurin est membre de l’Assemblée universitaire et du conseil d’administration de l’Université de Sherbrooke depuis 2012.Me Laurin possède une expertise reconnue comme conseiller et formateur en matière de gouvernance d'entreprise, de responsabilité des administrateurs et d'éthique.
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Raphaël H. Schachter de Lavery accepte de se joindre à l’Institut de plaidoirie devant la Cour suprême du Canada
Me Raphaël H. Schachter, c.r., Ad. E., qui exerce exclusivement dans le domaine du droit criminel et du droit pénal ainsi qu'en droit de la concurrence au niveau pénal chez Lavery, a accepté l’invitation à se joindre au Comité régional du Québec de l’Institut de plaidoirie devant la Cour suprême du Canada. L’Institut a été créé en 2006 pour offrir des services de plaidoirie aux avocats qui sont appelés à plaider devant la Cour suprême. Les Comités régionaux réunissent des avocats d’expérience en droit criminel et en droit privé qui évoluent en pratique privée et dans le milieu gouvernemental.À titre de membre du Comité régional du Québec, Me Schachter fournit divers services de plaidoirie à des avocats du Québec afin qu’ils puissent perfectionner leur argumentation et mieux comprendre l’expérience de plaidoirie devant la Cour suprême.Pour en savoir plus sur l’Institut de plaidoirie devant la Cour suprême du Canada, cliquez ici.
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Cominar clôture la réouverture du placement de ses débentures de série 4 à 4,941 % d’un montant de 100 millions de dollars
Le 16 janvier 2014, le Fonds de placement immobilier Cominar a clôturé la réouverture du placement de ses débentures non garanties de premier rang de série 4 à 4,941 % échéant le 27 juillet 2020 d’un capital de 100 millions de dollars. Cominar a l’intention d’affecter le produit net tiré de la vente des débentures au remboursement de l’encours de ses facilités de crédit, au financement d’une partie de ses acquisitions et à ses besoins généraux. Les débentures ont été vendues par un syndicat de placeurs pour compte dirigé par Financière Banque Nationale inc. et BMO Nesbitt Burns inc., qui comprenait RBC Dominion valeurs mobilières inc., Valeurs mobilières Desjardins inc., Marchés mondiaux CIBC inc., Scotia Capitaux inc., Valeurs Mobilières TD inc. et Marchés Financiers Macquarie Canada ltée. Le syndicat des placeurs pour compte était représenté par une équipe de Lavery composée de Marc Rochefort, Michel Servant, Guillaume Lavoie et Maxime Bergeron (droit des sociétés et valeurs mobilières), et Philip Nolan (droit fiscal). Cominar est le troisième fonds de placement immobilier diversifié en importance au Canada et demeure actuellement le plus important propriétaire d’immeubles commerciaux dans la province de Québec.
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Raymond Doray et Loïc Berdnikoff de Lavery, conférenciers à la Journée de l’assurance de dommages 2014
Mes Raymond Doray, Ad. E., et Loïc Berdnikoff, associés en droit administratif et en droit de l’information chez Lavery, ont agi comme conférenciers à l’occasion de La Journée de l’assurance de dommages 2014 qui a eu lieu le 12 mars 2014 au Palais des congrès de Montréal. Cet événement annuel, organisé par Le journal de l’assurance en collaboration avec la Chambre de l’assurance de dommages, avait pour thème « La nature se déchaîne : Au front pour les assurés ! ».Lavery est fier d’être l’un des partenaires de cet événement d’envergure qui réunit principalement les assureurs, les courtiers, les agents et les experts en sinistre. Mes Doray et Berdnikoff ont participé à une conférence intitulée « Des assureurs prennent le virage de l’intelligence d’affaires : Quels seront les bénéfices pour les assurés ? ». Ils ont souligné l’importance grandissante de l’intelligence d’affaires dans le domaine de l’assurance et mis en garde les participants au regard de la protection des milliers de renseignements personnels recueillis, utilisés et communiqués dans ce contexte ainsi que des risques associés à ce type de marketing.
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Julie Cousineau de Lavery, conférencière lors de la Revue annuelle de la jurisprudence en matière commerciale
Me Julie Cousineau, avocate en litige chez Lavery, a agi comme conférencière à l’occasion de la Revue annuelle de la jurisprudence en matière commerciale de l’Association du Barreau canadien, Division du Québec (ABC-Québec) qui a eu lieu le 12 mars 2014.Dans le cadre de ce bilan jurisprudentiel annuel, plusieurs sujets d’intérêt ont été abordés par les conférenciers. L’intervention de Me Cousineau avait trait aux décisions des tribunaux en matière de litige entre actionnaires.