Sylvain Pierrard

Profil

Avocat

Sylvain Pierrard est membre du groupe Droit des affaires et de l’équipe Propriété intellectuelle du cabinet. Il concentre sa pratique en marques de commerce, en droit d’auteur ainsi qu’en droit corporatif.

Me Pierrard est régulièrement appelé à donner des avis juridiques et à rédiger des conventions en matière de propriété intellectuelle pour une clientèle variée. Il collabore également dans le processus d’enregistrement de marques de commerce, dans le cadre de procédures devant la Commission des oppositions des marques de commerce et dans la négociation de conventions en lien avec ce domaine. 

Un volet de sa pratique est aussi consacré à la rédaction de règles et de documentation en lien avec l’organisation de concours publicitaires et aux questions liées aux noms de domaine.

Lors de son cursus universitaire, Me Pierrard a suivi des cours de second cycle à l’Université Laval spécialisés dans le domaine du droit des affaires et comprenant notamment le financement d’entreprise, le droit des contrats de vente internationaux et la propriété intellectuelle.

Activités professionnelles et communautaires

  • Membre du Regroupement des praticiens du droit des marques de commerce
  • Administrateur, Conseil d’administration de la Chambre de commerce française au Canada, section Québec
  • Membre de la Jeune Chambre de commerce de Québec

Publications

  • S. Pierrard et C. Fauchon, Commentaire sur la décision Cedrom SNI inc. c. La Dose pro inc. – L’exception permettant l’utilisation d’une œuvre protégée par droit d’auteur à des fins de communication de nouvelles, Éditions Yvon Blais, 2017
  • S. Pierrard et S. Lemay, Les marques de commerce descriptives, Développements récents en propriété intellectuelle Service de la formation continue du Barreau du Québec, volume 421, Éditions Yvon Blais, 2016

Conférences

  • Formations en propriété intellectuelle aux étudiants de l’École d’entrepreneuriat de Québec, octobre 2016 à février 2018
  • Conférencier pour la Table de concertation de l’industrie du cinéma et de la télévision de la Capitale-Nationale : « Introduction au droit d’auteur », novembre 2017
  • Conférencier pour le Salon Carrière Formation : «  Une carrière en entrepreneuriat c’est facile? Oui, lorsqu’on est bien conseillé! », 2016

Langues parlées

  • Français et anglais

Formation

  • Membre du Barreau du Québec
    depuis 2015
  • LL.B., Université Laval, 2014
  • Maîtrise en droit des affaires, Université Jean Moulin Lyon III (France), cour suivis à l'Université Laval dans le cadre d'un échange universitaire, 2012
  • Licence en droit, Université Jean Moulin Lyon III (France), 2011
  • D.U.T. Carrières Juridiques, Université Jean Moulin Lyon III (France), 2010
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