Jean-Yves Simard

Profil

Associé 

Jean-Yves Simard est associé et a siégé au conseil d’administration du cabinet de 2012 à 2017. Il se spécialise dans les domaines du litige commercial, de la faillite et de l'insolvabilité, des recours extraordinaires et de la réalisation de garanties. 

Il est intervenu dans des litiges commerciaux de tous genres, des dossiers d'insolvabilité importants, des litiges entre actionnaires, des litiges en matière de valeurs mobilières, des recours en liquidation, des injonctions et des dossiers de réalisation de garanties mobilières et immobilières.

Lors d'événements-causerie tenus pour ses clients ou de conférences organisées par l’Association du Barreau canadien, Insight, l'Institut Canadien et l'Association canadienne de financement et de location (ACFL), Me Simard a traité de sujets touchant le litige commercial, la faillite et l'insolvabilité, la réalisation de sûretés et la procédure civile.

En 2009, Me Simard a siégé comme membre du jury de l'examen oral mené par le surintendant des faillites pour les candidats à la licence de syndic pour la Province de Québec.

Me Simard enseigne également à l'École du Barreau du Québec.

Publications

Ces bulletins sont accessibles sur le site internet de Lavery (Lavery > Publications > Jean-Yves Simard) ou peuvent être obtenus en communiquant avec l’adjointe de Me Simard.

Conférences

  • Conférence de l’ABC sur le droit de l’insolvabilité 2018 à Vancouver, BC, 13-14 septembre 2018 au sein du panel Annual Cross-Canada Update, avec une présentation intitulée « 2018 Update on Insolvency Law in the Province of Québec »
  • Conférence de l’ABC sur le droit de l’insolvabilité 2017 à St. John’s, NL, 14-15 septembre 2017 au sein du panel Annual Cross-Canada Update, avec une présentation intitulée « 2017 Update on Insolvency Law in the Province of Québec »
  • Les ordonnances de sauvegarde et intérimaires dans le cadre d’un recours en oppression”, présentée aux juges de la Chambre commerciale de la Cour supérieure du Québec, 15 décembre 2015
  • L’avocat externe et l’avocat en entreprise: réussir ensemble”, présentée aux membres du Barreau de Montréal, 17 mars 2015
  • 2013 Update on Insolvency Law in the Province of Québec” dans le cadre de la Neuvième Conférence annuelle pancanadienne sur le droit de l’insolvabilité et de la restructuration à Calgary, 20 septembre 2013
  • Introduction to Canadian Bankruptcy and Insolvency” dans le cadre de la conférence NACM à Québec, 20 juin 2013
  • The ‘Critical Supplier’ in Québec Jurisprudence and a Québec Perspective on Indalex” dans le cadre de la Huitième conférence annuelle pancanadienne sur le droit de l’insolvabilité et de la restructuration de l’Association du Barreau canadien, 12 octobre 2012
  • 2011 Update on Insolvency Law in Québec” dans le cadre de la Septième conférence annuelle pancanadienne sur le droit de l’insolvabilité et de la restructuration de l’Association du Barreau canadien
  • Plan of arrangement under the CCAA or assignment in bankruptcy under the BIA: which takes priority?”, (2011) 26 N.C.D. Rev. 8
  • Bitter Bidder Bites the Dust”,(2010) 25 N.C.D. Rev. 60
  • « La gestion de risques et les contrats commerciaux » Colloque Lavery
  • 2010 Update on insolvency law in the province of Québec” dans le cadre de la Sixième conférence annuelle pancanadienne sur le droit de l’insolvabilité et de la restructuration de l’Association du Barreau canadien
  • « Le nouvel Article 45 du Code du travail et l'exploitation continue dans un contexte d'insolvabilité »
  • « Les droits et obligations du bailleur, du locataire et du syndic dans un contexte d'insolvabilité »
  • « Certains recours des actionnaires de compagnies privées : il n'y a pas que l'oppression ! L'action dérivée et le recours en liquidation »

Distinctions

  • The Best Lawyers in Canada dans les domaines du litige commercial et corporatif ainsi que de la restructuration et insolvabilité, depuis 2012
Best Lawyers 2019
Best Lawyer 2016

Formation

  • Université de Montréal, LL.B., 1987
  • Membre du Barreau du Québec depuis 1988

Conseils et associations

  • Membre du Conseil de discipline du Barreau du Québec
  • Secrétaire de la Section Droit de l’insolvabilité de l’Association du Barreau Canadien 
  • Association du Barreau canadien
  • Gouverneur de la Fondation du Barreau du Québec
  • INSOL
  • Membre de la Fondation canadienne de l'insolvabilité
  • Membre du Turnaround Management Association
  • Membre de l’American Bankruptcy Institute (ABI)
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