Stéphanie Destrempes

Profil

Associée

Stéphanie Destrempes œuvre au sein du groupe Franchise et distribution. Elle représente notamment des franchiseurs et distributeurs québécois œuvrant dans diverses industries, notamment dans l’industrie de la restauration, du commerce de détail, des entreprises de services et de la santé et du bien être, et ce, relativement à des enjeux portant sur la mise en place du modèle d’affaires, l’élaboration de la structure opérationnelle, la gestion et la restructuration d’un réseau de franchises, l’expansion hors Québec d’un réseau, l’implantation de nouveaux réseaux étrangers au Québec, la protection des marques de commerce, les fusions et acquisitions ainsi que l’élaboration d’ententes commerciales, telles que des contrats de franchise, de licence, d’affiliation, de gestion, de services, de distribution, d’approvisionnement, de baux commerciaux, d’achat et de vente d’actifs/actions et de sûretés.

Stéphanie est aussi amenée de manière ponctuelle à collaborer à la rédaction d’articles ou conférences en la matière.

Elle représente et conseille également des prêteurs privés et institutionnels, syndics et séquestres dans le cadre de la réalisation de sûretés, tant au niveau commercial, agricole que des particuliers. Elle détient une vaste expérience dans l’application de la Loi sur la médiation en matière d’endettement agricole, de la Loi sur la faillite et l’insolvabilité ainsi que dans l’analyse de sûretés. Elle a d’ailleurs été appelée à présenter des conférences relativement à ces domaines du droit devant divers intervenants du milieu.

Membre du Barreau du Québec depuis janvier 2008, elle est reconnue pour son ardeur et sa rigueur dans ses dossiers ainsi que sa capacité de vulgarisation. Stéphanie est appréciée pour son accessibilité, sa courtoisie et sa disponibilité auprès de ses clients et de ses pairs, en plus d’être impliquée activement depuis plusieurs années au sein de divers organismes et comités notamment dans le milieu de la franchise.

Publications

  • Auteur de « Expansion d’un réseau de franchises hors Québec : les lois sur la franchise applicables au Canada et les obligations de divulgation d’information du franchiseur », rédigé pour les Développements récents en droit de la franchise, Barreau du Québec, vol. 470, Éditions Yvon Blais, 2020
  • Auteur de « Revue de décisions en droit de la franchise (2019) », Les Cahiers de la Propriété intellectuelle, vol. 32, no. 2, Éditions Yvon Blais, 2020
  • Auteur de « Franchising in Quebec » rédigé pour The Franchise Voice, Hiver 2019
  • Auteur de « Revue jurisprudentielle 2017 en droit de la franchise et distribution », Les Cahiers de la Propriété intellectuelle, vol. 30, no. 2, Éditions Yvon Blais, 2018
  • Coauteur avec Me Jean-Philippe Turgeon et Me Craig Tractenberg de « The duty of policing franchise system », rédigé pour le Franchise Law Journal, publié par le American Bar Association, Forum on Franchising, vol. 36, No. 1
  • Collaboration à la rédaction de « Les dix clauses d’importance d’un contrat de franchise », Cours de perfectionnement du notariat, (2016), 1C.P. du N. 273
  • Coauteur avec Me Jean-Philippe Turgeon de « The implied duty to act in good faith in franchise agreements: the takeaways from the Canadian case Bertico inc. v. Dunkin’s Brands Canada ltd. », rédigé pour l’International Bar Association, 2015
  • « Les dix jugements essentiels en droit de la franchise au Québec », rédigé pour le Comité Recherche et Législation du Jeune Barreau de Montréal, 2015
  • Collaboration à la rédaction de « Franchising in Canada (and Québec) : Duality of Laws an Culture », rédigé pour Lexpert, 2014

Conférences

  • « Jurisprudence récente en droit de la franchise » - Regroupement des praticiens du droit des marques de commerce (RPM), novembre 2020
  • « Caféwebinaire – Covid 19 », animation en collaboration du Conseil québécois de la franchise d’une table ronde entre franchiseurs relativement à la gestion et les impacts de la pandémie de Covid-19, novembre 2020
  • « Expansion d’un réseau de franchises hors Québec : les lois sur la franchise applicables au Canada et les obligations de divulgation d’information du franchiseur » - Développements récents en droit de la franchise du Barreau du Québec, octobre 2020
  • « Déjeuner-causerie : La Franchise et ses applications », présentation interne, avril 2019
  • « Aspects particuliers de la franchise », présentation-client, novembre 2018
  •  « Honnêteté et réseau, droit applicable en matière de franchise et jurisprudence récente » - présentation-interne, mars 2017
  •  « Devenir Franchisé », Expo Franchise et Occasion d’affaires, National Event Management, février, avril et novembre 2016
  • « Le crédit-bail, le Nouveau Code de procédure civil depuis son adoption et formalités dans le cadre de la réalisation » - présentation-client, avril 2016
  • « Le Nouveau Code de procédure civile, rappel en matière de réalisation de sûretés et meilleures pratiques liées à la réalisation » - présentation-client, avril 2015
  • « Le droit de la franchise et ses applications », mars 2015
  • « Les impacts de nature environnemental dans le cadre de la réalisation de garanties » - présentation client, mai 2014
  • « Droit de la faillite et l’insolvabilité, Rappels pratiques » - présentation-interne, janvier 2014

Activités professionnelles et communautaires 

  • Instigatrice et membre du comité Femmes en toute Franchise, du Conseil québécois de la franchise, depuis 2018
  • Comité du Gala Maillon d’or du Conseil québécois de la franchise, depuis 2018
  • Comité organisateur du Tournoi de golf du Conseil québécois de la franchise, depuis 2016
  • Sous-comité candidature du Gala Maillon d’or du Conseil québécois de la franchise, depuis 2016
  • Comité Recherche et Législation (CRL) du Jeune Barreau de Montréal, juin 2015 – octobre 2016
  •  Membre du Comité de développement professionnel et avancement de l’Association des femmes en finance du Québec, depuis septembre 2015
  • Comité Prêt à Entreprendre (Chambre de commerce et d’industrie de la Rive-Sud), septembre 2015 – septembre 2016
  • Comité organisateur de soupers-bénéfices au profit de la Société canadienne du cancer, région Saint-Hyacinthe, 2009 - 2016
  • Administratrice (trésorière) de la Maison de la famille des Maskoutains de 2012-à 2015
  • Comité organisateur du Relais pour la vie de la Société canadienne du cancer, région Saint-Hyacinthe, 2009 - 2014, Volume 32, Numéro 2, Mai 2020

Formation

  • LL.B., Université de Montréal, 2006

Conseils et associations

  • Membre de l’Association des femmes en finance du Québec
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