Jean-François Maurice

Profil

Avocat

Jean-François Maurice est membre du groupe Droit des affaires. Sa pratique se concentre principalement dans les domaines de capital-investissement, capital de risque, les financements publics et privés, les fusions et acquisitions ainsi que la mise en place et la gouvernance de fonds d’investissement.

Il agit et conseille régulièrement des entreprises en démarrage (start-ups) et en croissance, des gestionnaires de fonds, des sociétés publiques et des sociétés d’État en matière de droit des sociétés et de la réglementation des valeurs mobilières.

Jean-François agit également pour les entreprises de logiciels et de technologies dans la négociation et la rédaction de contrats, y compris des contrats de licence, de distribution et des contrats de services-cadres. Il conseille aussi des clients locaux et étrangers dans le cadre de transactions transfrontalières et de questions commerciales liées aux États-Unis et à la Chine.

Jean-François est reconnu pour son approche pragmatique, centrée sur la résolution de problèmes et la création de valeur.

Mandats représentatifs

  • Représentation du comité spécial des prêteurs de premier rang du Cirque du Soleil dans le cadre de l’achat du Cirque du Soleil aux termes d’une offre d’achat par créance de 1,2 milliard de dollars en vertu des dispositions de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies;
  • Représentation de gestionnaires de fonds internationaux dans le cadre de la négociation et de la clôture d’engagements de capital d’investisseurs québécois de plus de 425 millions de dollars;
  • Représentation de gestionnaires de fonds du Québec dans le cadre de l’établissement de fonds et de la clôture d’engagements de capital dépassant les 320 millions de dollars;
  • Représentation de fonds de capital-investissement dans le cadre de la clôture et du renouvellement de facilités de crédit de plus de 150 millions de dollars;
  • Représentation d’émetteurs à capital ouvert dans le cadre de placements privés, dont le produit brut dépasse les 85 millions de dollars;
  • Représentation de courtiers en valeurs mobilières canadiens agissant comme preneurs fermes dans le cadre de financements publics d’émetteurs canadiens du secteur des ressources naturelles, dont le produit brut dépasse les 56 millions de dollars
  • Représentation de ChronoMétriq Inc. dans le cadre de financements par emprunt et par actions de plus de 25 millions de dollars;
  • Représentation de ChronoMétriq Inc. dans le cadre de l’acquisition de Health Myself Innovations Inc., une entreprise de gestion des soins de santé;
  • Représentation des actionnaires de Walter Innovations Inc. dans le cadre de l’acquisition de Walter Innovation Inc. par GOLO Mobile Inc. pour une contrepartie de 6 millions de dollars;
  • Représentation de 01 Studio Inc. dans le cadre d’un financement par actions et de la négociation d’une licence et de la distribution de son titre phare en Chine.

Publications

  • « Mes André VAUTOUR,  France Camille DE MERS et Jean-François MAURICE, Gouvernance des sociétés d'État à vocation commerciale - Rôle et pouvoirs du conseil d'administration et de la direction des sociétés d'État, similitudes et différences avec les sociétés par actions de droit privé, Développements récents en droit des affaires, 1 juin 2019, volume 460 »

Activités professionnelles et communautaires

  • Bénévole d’affaires

Formation

  • LL.M., Peking University, 2018 – « Droit des affaires. Sujet de thèse de maîtrise : les stratégies de gouvernance corporative permettant d'améliorer la gouvernance des sociétés d'État selon une analyse fondée sur la théorie économique du droit. »
  • LL.B., Université de Montréal, 2013
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