Paul Martel Associé, Avocat

Paul Martel Associé, Avocat

Bureau

  • Montréal

Téléphone

514 397-2074

Courriel

[email protected]

Admission au barreau

  • Québec, 1970

Langues

  • Anglais
  • Français

Secteurs de pratique

Profil

ASSOCIÉ

Paul Martel est associé et œuvre au sein du groupe Droit des affaires. Sa pratique vise essentiellement le droit des sociétés, plus particulièrement en ce qui a trait aux sociétés par actions, aux sociétés sans but lucratif et aux sociétés en nom collectif. Son expertise touche également les contrats commerciaux. Il est réputé pour sa capacité à trouver des solutions efficaces et novatrices aux problèmes juridiques les plus complexes du droit des sociétés.

Paul a enseigné le droit pendant plus de 25 ans. Il est l’auteur de nombreux textes juridiques faisant autorité en droit des sociétés et a contribué à la plupart des revues de droit des sociétés d’envergure, notamment La Revue du Barreau du Québec. En raison de sa réputation d’expert en droit des sociétés et de son autorité en tant que professeur, conférencier et auteur, les instances gouvernementales font régulièrement appel à ses conseils dans le cadre de réformes législatives importantes, notamment celles visant le Code civil du Québec, la Loi sur les compagnies du Québec, la Loi canadienne sur les sociétés par actions et la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif. Il a également agi à titre d’expert-conseil auprès du ministre des Finances du Québec pour aider à la conception et à la rédaction de la nouvelle Loi sur les sociétés par actions et auprès de l’Agence du Revenu du Québec dans le cadre de la mise à jour du registre des entreprises du Québec.

PUBLICATIONS

  • Droit des affaires, Cours de formation professionnelle du Barreau du Québec, éditions annuelles depuis 1995. Chapitres « La Loi sur la publicité légale des entreprises », « La constitution de la société », « Le fonctionnement interne », « Le capital-actions », « Les transactions d’actions », « Les changements au capital-actions », « Les conventions entre actionnaires » et « Protection des actionnaires minoritaires », environ 350 pages.
  • Business Corporations in Canada – Legal and Practical Aspects, feuilles mobiles, Carswell, depuis 2005, environ 2 500 pages.
  • La société par actions au Québec, 3 volumes, « Les aspects juridiques », feuilles mobiles, Éditions Wilson & Lafleur, Martel ltée, depuis 1980, environ 5 000 pages.
  • La corporation sans but lucratif au Québec, feuilles mobiles, Éditions Wilson & Lafleur, Martel ltée, depuis 1987, environ 1 300 pages.
  • Les conventions entre actionnaires, Éditions Wilson & Lafleur, Martel ltée, 14 éditions, 744 pages.
  • Administrateurs de personnes morales sans but lucratif : le guide de vos droits, devoirs et responsabilités, Éditions Wilson & Lafleur, Martel ltée, 4 éditions, 117 pages.
  • Loi sur les sociétés par actions (Québec), Réforme en profondeur de la Loi sur les compagnies, Wilson & Lafleur, Martel ltée, 2010, 319 pages.
  • Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif – Loi, règlement et commentaires, Éditions Wilson & Lafleur Martel ltée, 2012, 355 pages.

Distinctions

  • Mérite du Barreau, 2011
  • The Best Lawyers in Canada dans le domaine du droit des sociétés, depuis 2020
  • The Canadian Legal Lexpert Directory dans le domaine du droit commercial et des sociétés, depuis 2021

Formation

  • LL.M, Université de Montréal, 1975
  • LL.L, Université de Montréal, 1969

Actualités

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  1. Lavery annonce l’arrivée de Paul Martel, une sommité en droit des sociétés

    Reconnu pour sa capacité à formuler des solutions pragmatiques et innovantes aux problèmes juridiques les plus complexes en droit des sociétés, Me Martel a été professeur de droit pendant plus de 25 ans et collaborateur dans la plupart des grandes revues de droit des sociétés, dont la Revue du Barreau du Québec. « Je suis très heureux et enthousiaste d'entamer le cinquième chapitre de ma carrière professionnelle chez Lavery, un cabinet que j'estime beaucoup. Je compte autant mettre à contribution mon expertise au bénéfice des clients du cabinet que de participer à consolider l’offre de service multidisciplinaire pour laquelle Lavery est reconnu dans le marché juridique et des affaires. », a affirmé Paul Martel, associé chez Lavery. Son influence en tant qu'expert en droit des sociétés, professeur, conférencier et auteur fait de lui un consultant régulier auprès des autorités gouvernementales entreprenant des réformes législatives majeures, telles que le Code civil du Québec, la Loi sur les compagnies du Québec et la Loi canadienne sur les sociétés par actions ou encore la Loi sur la publicité légale des entreprises. Il a été retenu entre autres comme consultant-expert par le ministère des Finances du Québec pour la conception et la rédaction de la nouvelle Loi sur les sociétés par actions et par l'Agence du Revenu du Québec pour la mise à jour du registre des entreprises du Québec. « Auteur de plusieurs ouvrages juridiques faisant autorité en droit des sociétés, sa feuille de route incomparable et sa profondeur d’expertise reconnue dans le marché juridique et d’affaires au Québec, au Canada et aux États-Unis viendront consolider la qualité des services de Lavery dans ce secteur de pratique. Il sera certainement d’une grande inspiration pour toute notre équipe et son intégration au cabinet aura un impact significatif pour nos équipes alors qu’il travaillera en appui à notre groupe en Droit des affaires », a conclu René Branchaud, chef de pratique du groupe Droit des affaires chez Lavery.

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