Publications

1 juillet 2006

Péril en la demeure - Travaux de déboisement réalisés sans certificat d'autorisation dans des milieux humides (Source)

Péril en la demeure - Travaux de déboisement réalisés sans certificat d'autorisation dans des milieux humides (Source)

1 juin 2006

Le recours à la notion de développement durable dans l'élaboration d'un schéma d'aménagement et de développement (L'Aménagiste)

Le recours à la notion de développement durable dans l'élaboration d'un schéma d'aménagement et de développement (L'Aménagiste)

1 avril 2006

Protocole de Kyoto : trois gestes à poser en matière juridique

Protocole de Kyoto : trois gestes à poser en matière juridique

1 août 2005

Un terrain est contaminé? Qui du vendeur ou de l'acheteur devrait effectuer l'étude de caractérisation?

Un terrain est contaminé? Qui du vendeur ou de l'acheteur devrait effectuer l'étude de caractérisation?

1 juillet 2005

Les avis de motion successifs et le gel des droits (Urbanité)

Les avis de motion successifs et le gel des droits (Urbanité)

1 mai 2005

Les effets immédiats du protocole de Kyoto et du Projet vert : Comment s'y retrouver en 15 questions et réponses

Les effets immédiats du protocole de Kyoto et du Projet vert : Comment s'y retrouver en 15 questions et réponses

1 avril 2005

Les effets immédiats du protocole de Kyoto et du Projet Vert sur les entreprises canadiennes

Les effets immédiats du protocole de Kyoto et du Projet Vert sur les entreprises canadiennes

1 mars 2005

Les eaux souterraines contaminées : Quand aviser son voisin et le ministre ? Quand doit-on implanter un programme de contrôle ? (Source)

Les eaux souterraines contaminées : Quand aviser son voisin et le ministre ? Quand doit-on implanter un programme de contrôle ? (Source)

1 mars 2005

Élimination des matières résiduelles et des sols contaminés : une redevance de 10 $ par tonne éliminée (3Rve)

Élimination des matières résiduelles et des sols contaminés : une redevance de 10 $ par tonne éliminée (3Rve)

1 avril 2004

La protection et la réhabilitation des terrains contaminés : Soyez vigilants plus que jamais dans vos transactions !

La protection et la réhabilitation des terrains contaminés : Soyez vigilants plus que jamais dans vos transactions !

1 février 2004

Contrôle et inspections du ministère de l'Environnement : la responsabilité est dans votre camp...

Contrôle et inspections du ministère de l'Environnement : la responsabilité est dans votre camp...

1 mai 2003

Vous êtes propriétaire d'un lieu de captage d'eau souterraine ? Vous captez de l'eau souterraine ? Votre terrain est situé à proximité d'une prise d'eau ? Avez-vous pris les dispositions nécessaires ?

Vous êtes propriétaire d'un lieu de captage d'eau souterraine ? Vous captez de l'eau souterraine ? Votre terrain est situé à proximité d'une prise d'eau ? Avez-vous pris les dispositions nécessaires ?

1 juillet 2001

Quand l'eau inquiète : Commentaires sur le nouveau Règlement sur la qualité de l'eau potable et sur le Projet de règlement sur le captage des eaux souterraines

Quand l'eau inquiète : Commentaires sur le nouveau Règlement sur la qualité de l'eau potable et sur le Projet de règlement sur le captage des eaux souterraines