Exportations aux États-Unis : Portail C-TPAT 2.0
Le « CBP » (« U.S. Customs and Border Protection ») a lancé, depuis quelques semaines déjà, le nouveau portail « C-TPAT » (« Custom-Trade Partnership Against Terrorism ») 2.0. Pour les exportateurs canadiens membres du C-TPAT, cela implique d’avoir à se mettre à jour sans plus attendre afin de s’assurer de se conformer aux nouvelles exigences et au nouveau fonctionnement du portail en temps opportun. Le C-TPAT est un programme qui a été lancé en 2001 par le CBP et qui a aujourd’hui plus de 10 000 membres, incluant notamment des importateurs américains, des transporteurs canadiens, américains et mexicains, des courtiers en douane américains et des fabricants canadiens et mexicains. Lorsque des entreprises joignent ce partenariat, elles doivent signer une entente de collaboration avec le CBP afin de contrôler et de protéger leur chaîne d’approvisionnement, de cerner des problèmes et lacunes en matière de sécurité et d’implanter des mesures additionnelles de sécurité si requises. Également, les entreprises membres doivent se créer un profil de sécurité qui fait état des mesures de sécurité spécifiques que chaque entreprise a mises en place pour superviser et coordonner ses opérations, notamment quant au choix des partenaires d’affaires avec qui elle collabore, à la sécurité des établissements de l’entreprise (système d’alarme, surveillance vidéo, contrôle des accès), au choix de son personnel, aux formations en matière de sécurité et à la gestion de la technologie de l’information. Afin d’améliorer ce système et de se conformer aux exigences supplémentaires en matière de sécurité, le C-TPAT a développé un portail 2.0 avec pour objectif d’offrir à ses membres plus d’options, une plus grande flexibilité et la possibilité de gérer plus d’un compte à partir du même compte principal. LES PRINCIPAUX CHANGEMENTS PAR RAPPORT AU PORTAIL 1.0 SONT LES SUIVANTS : les membres devront créer de nouveaux mots de passe et inclure des questions de sécurité; si leur portail souffre d’informations incomplètes, les membres devront le mettre à jour dès leur premier accès au portail 2.0; et le fait de ne pas compléter cette information pourrait empêcher les membres de poser toutes actions ou opérations sur leur compte. Cet outil à l’exportation est appelé à s’améliorer ou du moins à évoluer au cours des prochains mois et années. Il est donc primordial pour les exportateurs canadiens, membres ou non du C-TPAT, de demeurer informés des plus récents développements à cet égard. Lavery peut vous assister en ce qui concerne toute question relative au C-TPAT.