François Bélanger

Profil

Associé

François Bélanger est associé et pratique au sein du groupe Litige. Il dirige également l’équipe de litige du bureau de Québec. Il agit à titre d’avocat plaidant devant les tribunaux en droit commercial, immobilier et de la construction.

Me Bélanger consacre sa pratique au litige et à la résolution de conflits. Il se spécialise dans le domaine de la construction, où il représente professionnels, entrepreneurs et assureurs. Il agit régulièrement dans des dossiers d’envergure dont les enjeux techniques sont multiples et complexes. Il possède une aisance particulière à travailler avec les normes techniques applicables. Il a développé une expertise appréciable dans l’analyse des plans et devis. Il a une gestion stratégique et efficace de ses dossiers.

Il procède également à l’analyse et à la rédaction de contrats commerciaux et de conventions entre actionnaires. Il met également au service de sa clientèle son aisance avec l’analyse des données de nature financière. Ayant développé une expertise particulière en matière de baux commerciaux, il travaille également en droit immobilier.

Me Bélanger adopte une approche proactive, ce qui lui permet d’avoir une vision personnalisée des besoins de ses clients.

Mandats représentatifs

  • Représentation de Gestion F.D. Desharnais inc. dans le cadre d’un litige portant sur l’implantation en urgence d’une importante conduite de canalisation sous-terraine survenue à l’occasion de travaux de constructions majeurs.
  • Représentation de Pro-Métal Plus inc. dans le cadre d’un litige sur la suffisance des devis d’appel d’offres ayant servi à la construction d’un ouvrage de soutènement d’utilité publique. Ce dernier requérait également de déterminer les délais et échéanciers critiques du chantier de construction.
  • Représentation de professionnels chargés de la surveillance de chantiers pour lesquels la perte de l’ouvrage est survenue pendant ou  après la fin des travaux.
  • Représentation de professionnels ou d’entrepreneurs afin de déterminer la personne responsable de dommages causés à des tiers découlant de la réalisation des travaux d’envergure.
  • Représentation de donneurs d’ouvrages ou d’entrepreneurs afin de déterminer du respect ou non des documents contractuels et de l’exécution des travaux.
  • Représentation dans le cadre de procès de longues durées portant sur le droit à la résiliation d’un contrat par l’une des parties.
  • Représentation d’actionnaires dans de complexes de conflits entre actionnaires, impliquant preuves juricomptables et analyse d’états financiers.

Publications

  • Vous voulez être payé… mais l’avez-vous demandé??, Journal Nouvelles Économiques – Octobre 2018, François Bélanger
  • Se prévaloir du contrat de cautionnement à titre de fournisseur de matériaux ou de soustraitant, Droit de savoir – Septembre 2018, François Bélanger, Marc-André Bouchard et Solveig Ménard-Castonguay
  • La stipulation pour autrui dans un contrat de construction : la clé du recours contractuel du sous-traitant contre le maître d’ouvrage, Journal Nouvelles Économiques – Octobre 2017, François Bélanger
  • Le contrôle judiciaire d’une décision rendue par la Cour du Québec en matière civile : un recours inusité, mais possible dans certaines circonstances, Droit de savoir – Février 2017, François Bélanger et Charlotte Fortin
  • Diagnostic : votre relation d’affaires tourne au vinaigre, Journal Nouvelles Économiques – Mars 2016, François Bélanger

Activités professionnelles et communautaires

  • Professeur en droit, Campus Notre-Dame-de-Foy depuis 2015
  • Administrateur, Conseil d’administration de l’Université Laval, 2010 à 2014
  • Membre, Cabinet stratégique de la Faculté de médecine de l’Université Laval, 2010 à 2014
  • Président, Conseil d’administration de l’Association des diplômés de l’Université Laval, 2008 à 2010
  • Membre, Conseil d’administration de l’Association des diplômés de l’Université Laval, 2001 à 2010

Formation

  • Membre du Barreau du Québec depuis 2001
  • LL.B., Université Laval, 1999

Conseils et associations

  • Professeur de droit, Campus Notre-Dame-de-Foy depuis 2015
  • Administrateur, conseil d’administration de l’Université Laval de 2010 à 2014
  • Membre, cabinet stratégique de la Faculté de médecine de l’Université Laval de 2010 à 2014
  • Président, conseil d’administration de l’Association des diplômés de l’Université Laval de 2008 à 2010
  • Membre, conseil d’administration de l’Association des diplômés de l’Université Laval de 2001 à 2010 
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