François Bélanger

Profil

Associé

François Bélanger est associé et pratique au sein du groupe Litige. Il dirige également l’équipe de litige du bureau de Québec. Il agit à titre d’avocat plaidant devant les tribunaux en droit commercial, immobilier et de la construction.

Me Bélanger consacre sa pratique au litige et à la résolution de conflits. Il se spécialise dans le domaine de la construction, où il représente professionnels, entrepreneurs et assureurs. Il agit régulièrement dans des dossiers d’envergure dont les enjeux techniques sont multiples et complexes. Il possède une aisance particulière à travailler avec les normes techniques applicables. Il a développé une expertise appréciable dans l’analyse des plans et devis. Il a une gestion stratégique et efficace de ses dossiers.

Il procède également à l’analyse et à la rédaction de contrats commerciaux et de conventions entre actionnaires. Il met également au service de sa clientèle son aisance avec l’analyse des données de nature financière. Ayant développé une expertise particulière en matière de baux commerciaux, il travaille également en droit immobilier.

Me Bélanger adopte une approche proactive, ce qui lui permet d’avoir une vision personnalisée des besoins de ses clients.

Mandats représentatifs

  • Représentation de Gestion F.D. Desharnais inc. dans le cadre d’un litige portant sur l’implantation en urgence d’une importante conduite de canalisation sous-terraine survenue à l’occasion de travaux de constructions majeurs
  • Représentation de Pro-Métal Plus inc. dans le cadre d’un litige sur la suffisance des devis d’appel d’offres ayant servi à la construction d’un ouvrage de soutènement d’utilité publique. Ce dernier requérait également de déterminer les délais et échéanciers critiques du chantier de construction
  • Analyse du (non) respect d’obligations contractuels : étendue des travaux, coordination, conformité des travaux, travaux de reprise, gestion des extras, résiliation de contrat, erreurs ou omission, etc.
  • Responsabilité en cas de non-conformité ou de perte de l’ouvrage
  • Responsabilité en cas de manquement dans la gestion de projets
  • Représentation d’actionnaires à l’occasion de conflits entre actionnaires, pouvant impliquer une preuve juricomptable et l’analyse d’états financiers
  • Rédaction d’ententes commerciale et de contrat de construction
  • Résolution de conflits : négociation, élaboration et mise en application de stratégies de négociation et de résolution de conflits

Publications et conférences

  • La gestion des litiges dans un contexte de PME : une vision pratique, Université Laval, 2020
  • Zones à risques : Congrès de la CEGQ 2019, Webinaires solidaires de la CEGQ, Conférencier invité : L’Unique assurance et diverses entreprises de construction.
  • Vous voulez être payé… mais l’avez-vous demandé??, Journal Nouvelles Économiques – Octobre 2018, François Bélanger
  • Se prévaloir du contrat de cautionnement à titre de fournisseur de matériaux ou de soustraitant, Droit de savoir – Septembre 2018, François Bélanger, Marc-André Bouchard et Solveig Ménard-Castonguay
  • La stipulation pour autrui dans un contrat de construction : la clé du recours contractuel du sous-traitant contre le maître d’ouvrage, Journal Nouvelles Économiques – Octobre 2017, François Bélanger
  • Le contrôle judiciaire d’une décision rendue par la Cour du Québec en matière civile : un recours inusité, mais possible dans certaines circonstances, Droit de savoir – Février 2017, François Bélanger et Charlotte Fortin
  • Diagnostic : votre relation d’affaires tourne au vinaigre, Journal Nouvelles Économiques – Mars 2016, François Bélanger

Formation

  • LL.B., Université Laval, 1999

Conseils et associations

  • Membre, conseil d’administration de Garantie de construction résidentielle depuis 2020
  • Professeur de droit, Campus Notre-Dame-de-Foy depuis 2015
  • Administrateur, conseil d’administration de l’Université Laval de 2010 à 2014
  • Membre, cabinet stratégique de la Faculté de médecine de l’Université Laval de 2010 à 2014
  • Président, conseil d’administration de l’Association des diplômés de l’Université Laval de 2008 à 2010
  • Membre, conseil d’administration de l’Association des diplômés de l’Université Laval de 2001 à 2010
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