Les États-Unis dépendent fortement des éléments de terres rares (ETR) tant pour les produits de consommation courante que pour la sécurité nationale. Ces matériaux sont essentiels pour la fabrication d’articles, tels que les téléphones intelligents, les véhicules électriques, les éoliennes et l’équipement militaire de pointe. Les préoccupations concernant la sécurité et la fiabilité de la chaîne d’approvisionnement américaine en ETR sont devenues un enjeu politique majeur à Washington. La géologie du Groenland le rend particulièrement intéressant dans ce contexte. L’île contient une grande variété de minéraux critiques et recèle certains des plus grands gisements de terres rares non exploités au monde. En d’autres termes, bon nombre des minéraux indispensables aux technologies modernes pourraient, en principe, provenir du Groenland. À l’heure actuelle, plus de 60 % des terres rares du monde sont extraites en Chine, qui contrôle plus de 90 % de la capacité de traitement mondiale. Cette concentration crée une vulnérabilité stratégique pour les pays occidentaux, qui dépendent de la production et du traitement chinois pour ces matériaux essentiels. Le Groenland, en revanche, offre un potentiel important, mais largement inexploité. Outre les terres rares, on pense qu’il recèle des gisements d’or, de cuivre, de nickel, de minerai de fer, de zinc, de molybdène, de tungstène, de titane et de vanadium, ainsi que de graphite et de diamants. Le Groenland disposerait également d’importantes réserves de pétrole et de gaz naturel. Si bon nombre de ces minéraux sont actuellement produits en Chine et dans plusieurs pays africains, il existe de plus en plus de raisons de rechercher de nouvelles sources. Parmi celles-ci figurent les tensions géopolitiques, les préoccupations liées aux perturbations de l’approvisionnement, les coûts de transport et la nécessité de garantir un accès à long terme aux ressources critiques. Malgré son vaste potentiel en matière de ressources, le secteur minier du Groenland en est encore à ses débuts. La plupart des activités restent axées sur l’exploration et l’évaluation plutôt que sur la production à grande échelle. Cependant, à mesure que la demande mondiale en minéraux critiques continue d’augmenter, le Groenland est susceptible de susciter un intérêt croissant en tant que source d’approvisionnement alternative ou complémentaire potentielle. Pour les sociétés minières et leurs conseillers, le potentiel en ressources du Groenland met en évidence une réalité plus large : à mesure que la demande en minéraux critiques s’intensifie, l’attention se tourne de plus en plus vers les territoires qui possèdent des gisements importants, mais non exploités. Dans ce contexte, le potentiel géologique n’est qu’une partie de l’équation. Les cadres réglementaires, les processus d’autorisation, les considérations environnementales et sociales, ainsi que l’accès aux infrastructures jouent souvent un rôle tout aussi déterminant dans la décision de poursuivre un projet et dans la manière de le faire. À bien des égards, il s’agit d’une dynamique bien connue des acteurs du secteur opérant au Canada et au Québec, où les minéraux stratégiques, l’évolution des priorités politiques et les attentes accrues en matière de développement responsable continuent de façonner le paysage minier. Le Groenland offre donc un point de réflexion utile sur la manière dont les pressions exercées sur les chaînes d’approvisionnement mondiales peuvent créer à la fois des occasions et des complexités pour les projets miniers.   Le groupe Droit minier de Lavery aide régulièrement ses clients à gérer ces questions et se tient à leur disposition pour les aider à évaluer comment ces évolutions peuvent se traduire en considérations pratiques pour leur entreprise.

L’hydrogène naturel, c’est quoi ? L’hydrogène naturel, ou hydrogène natif, existe! Il s’agit de l’hydrogène se trouvant naturellement dans l’environnement, souvent sous forme de gaz dans le sous-sol terrestre. Contrairement à l’hydrogène produit industriellement, l’hydrogène naturel n’est pas créé par des processus chimiques, mais est extrait directement de la nature. Ce type d’hydrogène suscite de l’intérêt en tant que source potentielle d’énergie propre et renouvelable. Cependant, l’exploration et l’exploitation à grande échelle de cette ressource en sont encore à un stade préliminaire. Découverte de l’hydrogène naturel La première découverte significative d’hydrogène naturel a été faite en 1987 à Bourakébougou, au Mali, par la société Hydroma Inc. Dans ce village, un puits a révélé la présence d’hydrogène naturel dans le sous-sol. Cette découverte a suscité de l’intérêt pour le potentiel de l’hydrogène naturel en tant que source d’énergie. La région continue d’être étudiée pour mieux comprendre et exploiter cette ressource. Réglementation et exploration au Québec Au Québec, l’exploration liée à l’hydrogène naturel n’est pas visée par la Loi sur les mines. Cette loi encadre principalement l’exploration et l’exploitation des substances minérales. Cependant, l’hydrogène naturel, en tant que ressource émergente, devra éventuellement être assujetti à une réglementation spécifique ou être intégré dans un cadre législatif existant. Pour l’instant, l’hydrogène étant surtout étudié dans le contexte des énergies renouvelables, il pourrait être assujetti aux réglementations environnementales ou énergétiques. Contexte juridique en France En France, le statut juridique de l’hydrogène naturel est différent. En effet, l’hydrogène naturel est classé parmi les substances de mines. Son exploration et son exploitation sont soumises aux règlements et exigences du Code minier. Initiatives au Québec Au Québec, bien que l’exploration liée à l’hydrogène naturel ne soit pas visée par la Loi sur les mines, des sociétés ont obtenu des droits exclusifs d’exploration (anciennement des « claims ») et effectuent des travaux d’exploration. Elles contribuent ainsi à faire évoluer le droit! L’état québécois se penche actuellement sur des modifications législatives à apporter à la Loi sur les mines pour y intégrer l’hydrogène naturel ou sur l’adoption d’une loi particulière le visant.

Dans une démarche stratégique visant à renforcer la production nationale de minéraux critiques, le président Donald Trump a invoqué le Defense Production Act (DPA) et a signé un décret présidentiel visant à réduire la dépendance des États-Unis aux sources étrangères, en particulier la Chine, qui domine le marché mondial des terres rares. Cette domination du marché présente des risques économiques et sécuritaires pour les pays dépendants de ces matériaux pour leurs technologies avancées, comme les États-Unis et le Canada. Le décret présidentiel s’appuie sur le DPA pour offrir des financements, des prêts et un soutien aux investissements dans le traitement domestique des éléments de terres rares (ETR) et des minéraux critiques. Les ETR sont précieux et essentiels à la fabrication de composants électroniques (ex. : microprocesseurs, semi-conducteurs et tout produit intégrant une puce informatique). Cette initiative vise à renforcer la sécurité nationale en garantissant un approvisionnement stable en matériaux indispensables aux technologies, allant des batteries aux systèmes de défense. Les aimants NdFeB standards, sans terbium (Tb) ni dysprosium (Dy), ne peuvent pas être utilisés dans des applications à haute température, comme les composantes critiques des véhicules électriques. La production d’alliages prémagnétiques ETR de grande valeur nécessite l’achat d’oxydes séparés de Tb et de Dy provenant de Chine. Les préoccupations récentes concernant l’approvisionnement futur en ETR portent principalement sur les éléments de terres rares lourdes (ETRL).À ce jour, la quasi-totalité des ETRL mondiaux provient des gisements d’argile d’adsorption ionique du sud de la Chine. La capacité de ces gisements à maintenir et à augmenter leur production est incertaine, notamment en raison de la dégradation environnementale associée à certaines opérations minières et d’extraction dans la région. Alors que les États-Unis intensifient leurs efforts pour sécuriser leurs chaînes d’approvisionnement en minéraux, le Canada, riche en ressources minérales, a une occasion de renforcer sa position en tant que fournisseur clé. Toutefois, il doit aussi gérer ses propres intérêts stratégiques en veillant à ce que ses capacités d’extraction et de traitement restent concurrentielles. Les gisements de minéraux ETR contiennent généralement des niveaux significatifs d’éléments radioactifs tels que le thorium (Th) et l’uranium (U), ce qui rend leur extraction particulièrement complexe sur le plan environnemental. L’élaboration de nouvelles méthodes d’extraction et de séparation des valeurs des ETR, offrant un rendement élevé et une pureté optimale, tout en réduisant l’impact écologique et en surmontant les limitations techniques et économiques des procédés commerciaux actuels, représente un intérêt commercial considérable. Par ailleurs, la diversification des marchés d’exportation au-delà des États-Unis pourrait protéger le Canada contre d’éventuels changements dans les politiques américaines, tout en consolidant son rôle d’acteur mondial dans l’industrie des minéraux critiques. Alors que le décret de l’administration Trump souligne l’importance stratégique des minéraux critiques et la nécessité de développer des chaînes d’approvisionnement résilientes, nous pouvons nous attendre à de nouvelles annonces dans les mois à venir de la part des États-Unis sur leurs efforts pour réduire leur dépendance envers les autres pays dans l’industrie minière. Restez à l’affût !