Jean-Sébastien Desroches

Profil

Associé

Jean-Sébastien Desroches œuvre en droit des affaires, principalement dans le domaine des fusions et acquisitions, des infrastructures et du développement de projets, ainsi que des partenariats stratégiques. Il a été Chef de pratique de l’équipe de droit des affaires du cabinet jusqu’en 2018.

Jean-Sébastien s’intéresse particulièrement aux projets relatifs à l’intelligence artificielle (IA) et à leurs particularités juridiques, notamment quant aux diverses branches et applications de l’intelligence artificielle dans les entreprises et les industries. Il a mis sur pied à cette fin le Laboratoire Lavery sur l’Intelligence Artificielle (L3IA) qui analyse et suit les développements récents et anticipés dans ce domaine d’un point de vue juridique.

Il a eu l’opportunité de piloter plusieurs transactions d'envergure, d’opérations juridiques complexes, de transactions transfrontalières, de réorganisations et d’investissements au Canada et sur la scène internationale pour des clients canadiens, américains, européens et des sociétés internationales, notamment auprès de sociétés œuvrant dans les domaines manufacturiers, des transports, pharmaceutiques, financiers et de l’énergie.

Jean-Sébastien représente des entrepreneurs dans le cadre de la mise sur pied et l'élaboration de leurs projets commerciaux, d’expansion à l’international ainsi que de partenariats (joint venture). Il conseille également ses clients en matière de financement par capital de risque, d’investissement et de transfert d'entreprises.

Mandats représentatifs

  • Représente CDPQ Infra Inc. et les sociétés de son groupe dans le cadre de la mise sur pied du Réseau express métropolitain (REM) de Montréal, l’un des plus important réseau de transport automatisé au monde avec 67 km et 26 stations, pour l’acquisition des infrastructures et les aspects transactionnels, immobiliers et règlementaires
  • Représente Héroux-Devtek Inc. et ses filiales dans le cadre des acquisitions de Compañia Española de Sistemas Aeronáuticos (Espagne), Beaver Aerospace & Defence (USA), APPH Limited (Royaume-Uni) et APPH Wichita (États-Unis) (filiales de BBA Aviation), et de Eagle Tools & Machine et E2 Precision Products (États-Unis)
  • Représente Caisse de dépôt et placement du Québec dans le cadre de la création d’une plateforme mondiale de financement d’avions de 2 milliards de dollars US, Einn Volant Aircraft Leasing (EVAL), en collaboration avec GE Capital Aviation Services (GECAS)
  • Représente GFT Technologies SE (Germany) pour l’acquisition de V-NEO Inc.
  • Représente Caisse de dépôt et placement du Québec pour ses investissements et placements privés dans Stornoway Diamonds Corporation
  • Représente Owl’s Head Resort et Fred Korman dans le cadre de la vente du Centre de villégiature Owl’s Head à un groupe d’investisseurs
  • Représente Caisse de dépôt et placement du Québec dans le cadre de placements privés et investissements en capital-actions auprès de Groupe WSP Global Inc.
  • Conseiller spécial au Québec de BD White Birch Investment LLC (Black Diamond) dans le cadre de l’acquisition des actifs de Papiers White Birch dans un contexte de réorganisation
  • Représente Total S.A. dans le cadre de l’acquisition d’actifs d’Ultramar Inc. et de Tribospec Inc.
  • Représente Freestone International LLC et GNL Québec Inc. pour la mise en place d’une structure d’investissement et les rondes de financement visant le développement du projet d'implantation de 7 milliards de dollars US d'une usine de liquéfaction de gaz naturel (GNL) aux fins d'exportation sur le site du Port de Saguenay
  • Représente Lallemand Inc. et les sociétés de son groupe pour la mise sur pied d’une entente de collaboration avec BrettYoung Seeds Limited et l’acquisition d’un portefeuille de produits biologiques ainsi que dans le cadre de l’acquisition d'Harmonium International Inc.
  • Représente Caisse de dépôt et placement du Québec dans ses investissements auprès de Groupe Marcelle Inc. (acquisition de Lise Watier Inc.)
  • Représente Hutchinson S.A. dans le cadre de l’acquisition de Marquez Transtech Ltée
  • Représente GDI Services aux immeubles inc. dans le cadre d’une restructuration par voie de plan d’arrangement, de l’inscription des titres de la société à la cote de la Bourse de Toronto et de la réalisation d’un placement par voie de prospectus d’actions subalternes pour 161 millions de dollars
  • Représente Caisse de dépôt et placement du Québec dans le cadre de ses investissements auprès de Fix Auto Inc.
  • Représente Stornoway Diamonds Inc. pour l’établissement du projet d’infrastructure du Plan Nord et du partenariat avec le Gouvernement du Québec pour la construction et l’entretien de la Route 167 des Monts Otish
  • Représente  CDP Investissements Inc. et la Caisse de dépôt et placement du Québec dans le cadre de la vente de participations dans ACH Limited Partnership and Abitibi-Consolidated Hydro Inc.
  • Représente Trencap S.E.C. dans le cadre de l’acquisition de certaines participations détenues par GDF Suez dans Noverco Inc. (Énergir)
  • Représente la Société de transport de l'Outaouais (STO) pour l’acquisition et la mise sur pied du réseau d’infrastructure Rapibus
  • Représente Laboratoires Confab Inc. dans le cadre de transactions avec Roundtable Healthcare Partners LP et DPT Laboratories Ltd. (USA)
  • Représente l’Industrielle-Alliance dans le cadre de l’acquisition de National Warranties MRWV Limited
  • Représente UAP Inc. dans le cadre de l’acquisition de la division Palmar d’Uni-Select Inc.
  • Représente Société des chemins de fer du Québec Inc. dans le cadre de transactions multipartites de vente d’entreprises impliquant Canadian National Railway Inc., Groupe Le Massif Inc. et Logistec Corporation
  • Représente V Interactions Inc. dans le cadre de l’acquisition du Groupe TQS et de réseaux de télévision
  • Représente une importante société canadienne d'ingénierie dans le cadre de la mise sur pied de partenariats publics-privés pour la construction, la gestion et l'entretien de centrales hydro-électriques
  • Représente Zimmer Holdings Inc. dans le cadre de l’acquisition d’ORTHOsoft Inc. par voie d’offre publique d’achat
  • Représente Activision Inc. pour l’acquisition de Beenox Inc.
  • Représente Sabex Inc. dans le cadre de son acquisition par Sandoz Canada Inc. 

Publications

Conférences

  • Cours de droit corporatif, Association de planification fiscale et financière (APFF)
  • Cinq erreurs fréquentes des coentreprises internationales (joint venture), International Bar Association (North American Regional Forum News)
  • La Cour suprême du Canada rend une décision au sujet des clauses restrictives prévues dans une convention de vente d’actifs, Droit de savoir express
  • Les partenariats stratégiques, coentreprises et joint venture, Conférence présentée au Groupement des chefs d’entreprise du Québec
  • M&A Trends for 2013 in Canada, International Bar Association (North American Regional Forum News)
  • Le financement de la croissance par le développement de partenariats stratégiques à l'international, Formations à la Chambre de commerce du Montréal métropolitain
  • La négociation de lettres d'offre et de lettres d'intention, Conférences multiples aux ordres professionnels comptables, divisions de Montréal
  • Les avant-contrats avec des partenaires internationaux, Conférence Insight Institute
  • Le processus d'appel d'offres public et privé, Conférences Lavery
  • Transferts d’entreprises et la relève d'entreprise, Conférences multiples
  • Financer sa croissance par le capital de risque, Mémoire de maitrise

Distinctions

  • Chambers Canada dans le domaine du droit commercial, 2019
  • The Best Lawyers in Canada dans le domaine des fusions et acquisitions, 2019
  • Reconnu comme « avocat à surveiller » dans le domaine du droit des affaires au « 2013 Guide to the Leading US/Canada Cross-border Corporate Lawyers in Canada »
  • Désigné « Top 40 Under 40 » au Canada par la revue Lexpert, 2012
Best Lawyers 2019
Rising Star FR

Formation

  • Cours de Common Law nord-américaine, Université de Montréal, 2002
  • Membre du Barreau du Québec depuis 2000
  • LL.M., Université Laval, 2000
  • Commerce des valeurs mobilières, Institut canadien des valeurs mobilières
  • Produits dérivés, Institut canadien des valeurs mobilières
  • LL.B., Université de Montréal, 1997
  • Droit de l’Union européenne, Université de Nice, France (UCF), 1996
  • Certificat en sciences politiques, Université de Montréal, 1994

Conseils et associations

  • International Bar Association
  • American Bar Association
  • Groupement des chefs d’entreprise
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