Alain Y Dussault

Profil

Associé | Avocat - Agent de marques de commerce

Alain Y. Dussault est associé, avocat et agent de marques de commerce au sein du groupe de propriété intellectuelle de Lavery (auparavant associé au sein du cabinet Goudreau Gage Dubuc* depuis septembre 2013). Il pratique principalement en litige de propriété intellectuelle et possède une grande expérience tant en litige de brevets, qu’en marques de commerce, en droits d’auteur ou en dessins industriels.

Il a agi dans divers litiges de grande envergure, incluant certains litiges multijuridictionnels, pour des clients dans diverses industries dont : pharmaceutique, agroalimentaire, électronique, forestière et du divertissement.

Il a représenté plusieurs clients prestigieux dans des litiges complexes devant les Cours de la province de Québec, les Cours fédérales et la Cour Suprême du Canada. Il conseille également ses clients relativement à l’enregistrement, la gestion et la protection de leurs droits de propriété intellectuelle.

Alain a acquis une expérience enviable dans la lutte anti-contrefaçon, incluant dans le domaine des saisies Anton Piller. Il agit régulièrement pour plusieurs entreprises multinationales dans l’industrie de la mode, des cosmétiques et des produits de consommation.

Ses connaissances approfondies du droit de la propriété intellectuelle ainsi que son accessibilité et son sens pratique, sont particulièrement appréciés des clients.

* En septembre 2018, Lavery Avocats et Goudreau Gage Dubuc (GGD) ont intégré leurs opérations afin d’offrir une gamme complète de services juridiques à leurs clients.

Publications

  • Les recours douaniers – Le projet de loi C-8 : la fin de « Canada sans frontières » en propriété intellectuelle; Développements récents en propriété intellectuelle, Éditions Yvon Blais, 2014
  • « Le Canada renforce la protection des droits d’auteur et des marques de commerce avec la création de nouvelles mesures frontalières », Bulletin GGData, 14 janvier 2015
  • « Projet de loi C-56 : un rôle accru pour les agents des douanes dans la lutte à la contrefaçon », Bulletin Technologie et propriété intellectuelle, avril 2013

Formation

  • Membre du Barreau du Québec depuis 1998
  • L.L.B., Université de Montréal, 1997

Conseils et associations

  • Association du Barreau canadien
  • Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC)
  • Regroupement des praticiens en marques (RPM)
  • Association des Praticiens du droit des Marques et des Modèles (APRAM)
  • Membre du conseil d’administration pour Les Grands Ballets Canadiens, 2010 à 2014
  • Président de la collecte de fonds pour le Musée des Maîtres et Artisans du Québec, 2004
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