David Tournier Associé, Avocat

Bureau

  • Montréal

Téléphone

514 878-5506

Admission au barreau

  • Québec, 2006

Langues

  • Anglais
  • Français

Profil

Associé

David est associé au sein du groupe de Droit des affaires, plus particulièrement en financement d'entreprise.

Il possède une vaste expérience de la pratique privée, notamment en matière de financement bancaire, de financement de projets, d'insolvabilité, et de capital-investissement. Il a également agi comme vice-président et secrétaire corporatif d'un grand projet industriel et conseillé de nombreuses entités sur leur gouvernance.

Plus récemment, il a représenté des entreprises en démarrage, des multinationales et des investisseurs impliqués dans l'ingénierie, les projets industriels verts et les technologies de l'information.

David est passionné par les nouvelles technologies et les transactions de financement qui rendent possibles les projets de ses clients. Il s'appuie sur une expertise variée acquise au sein de cabinets réputés et comme dirigeant d'entreprise pour accompagner les entrepreneurs, investisseurs, administrateurs et départements juridiques dans un large éventail de dossiers.

MANDATS REPRÉSENTATIFS

Financement bancaire

  • Représentation de Rexel S.A., une société française distributrice mondiale de matériel électrique, à l’égard des aspects canadiens de l’émission d’obligations non garanties de 500 millions € sur les marchés européens.
  • Représentation de Royal Bank of Scotland en tant qu’agent et prêteur en vertu d’une convention de crédit à devises multiples de 350 million $US, dans le contexte d’une restructuration de la dette d’un producteur et distributeur mondial de systèmes électroniques et visuels d’identification animalière.
  • Représentation de l’Agent (CIBC) et des prêteurs dans le cadre d’un financement syndiqué de 300 million $C de la trésorerie et des acquisitions corporatives potentielles d’une firme d’ingénierie et de construction de premier plan au Canada.
  • Représentation de l’Agent (Banque Nationale du Canada) et des prêteurs dans le contexte d’un financement de 175 milllions $C pour l’acquisition par d’une entreprise d’hébergement informatique au Royaume-Uni.
  • Représentation de Canadian Helicopters Limited, société canadienne de services de transport par hélicoptère, dans le cadre du financement à hauteur de 154 millions $NZD de son acquisition des actifs s’une compagnie de Nouvelle-Zélande.

Partenariats public-privé

  • Représentation d’un syndicat bancaire dans le contexte d’une soumission pour le financement de la construction du Centre Universitaire de Santé McGill à Montréal pour un montant de 1,3 milliard $C.
  • Représentation de Société en commandite Seigneurie de Beaupré Parcs Éoliens 2 et 3, une coentreprise menée par Boralex Inc. pour construire, financer puis exploiter et entretenir un parc éolien de 725 millions $C et 272MW, qui a reçu le prix Project Finance International’s 2011 Award for Americas Renewables Deal of the Year.
  • Représentation de S.E.C. Concession A25, une coentreprise menée par Macquarie Infrastructure Partners, dans le cadre de la mise en exploitation d’une autoroute à péage automatisé dans la région métropolitaine de Montréal.

Projets miniers, énergétiques et de recyclage

  • Représentation de Transition Energy Inc., une société de la Colombie-Britannique, dans la négociation et la rédaction de tous les accords pour le développement d'usines transformant les déchets de bois en gaz naturel renouvelable.
  • Représentation de DF Canada Ltée., une firme d’ingénierie, dans la négociation et la rédaction de contrats d’achat d’équipement pour un projet minier de graphène au Québec.
  • Représentation de Polystyvert Inc., une société québécoise de recyclage de différents polymères, dans sa négociation de deux accords de développement (Joint Development Agreement) avec des leaders mondiaux de l’industrie du plastique.

Insolvabilité et Restructuration:

  • Représentation d’AbitibiBowater Inc. (maintenant Produits forestiers Résolu), producteur de pâte à papier et de papier, dans le contexte de sa restructuration transfrontalière en vertu de la législation applicable au Canada et aux États-Unis d’Amérique.
  • Représentation de TQS, réseau de télévision privé Québécois, dans le contexte de sa restructuration en vertu de la législation fédérale canadienne.
  • Représentation d’une société française détenant les droits d’auteur relatifs au programme de télévision Tout le monde en parle, en lien avec la faillite de son agent canadien.

CONFÉRENCES

  • Financement + numérique dans 10, 20, 30 ans…, Chaire Wilson, Université de Montréal, février 2021 : Lien vers la vidéo

PUBLICATIONS

  • Banques et Fintech, survol d’une révolution en marche, Canlii, septembre 2020 : Lien vers l'article
  • Industrial Projects: Three Milestones on the Road to Bankability, Association of Corporate Counsel, Juin 2017: Lien vers l'article
  • La transposition de la loi type dans l'ordre juridique canadien, Service de la Formation Continue du Barreau du Québec, Volume 321, 2010
  • Reorganization: a commercial concept juridicially defined, Canadian Bar Review, Novembre 2009
  • Vente, donation et hypothèque d’actions, Juriclasseur, Lexis Nexis, périodique mis à jour annuellement, depuis 2009
  • Les mutations de l'obligation, Juriclasseur, Lexis Nexis, périodique mis à jour annuellement, depuis 2008
  • De l'évaluation des dommages suivant la résiliation des contrats de service et les contraventions à la Loi sur la concurrence, Service de la formation continue du Barreau du Québec, Volume 255, 2006, co-écrit avec l’Honorable Madame la Juge Suzanne Côté, de la Cour Suprême du Canada

Formation

  • LL.B., Université de Montréal, 2005
  • DESS, Droit du Commerce international, Université Montpellier 1, 2002
  • Certificat DJCE – Propriété Intellectuelle, 2002
  • Maîtrise en Droit international et transnational, Université Laval, 2001
  • Maîtrise en Droit Privé, Université de Franche-Comté, 2000
  • D.E.U.G. en Droit, Université de Strasbourg, 1998
  1. Lavery recrute deux associés et étend son expertise en droit des affaires et en propriété intellectuelle

    Lavery est ravi d’accueillir deux nouveaux associés, David Tournier et Benoit Yelle, respectivement au groupe du Droit des affaires et de la Propriété intellectuelle, qui apportent une expertise de pointe recherchée dans ces secteurs en plein essor de même qu’une approche de la pratique axée sur l’innovation technologique. David Tournier se joint au groupe de Droit des affaires et plus spécifiquement en financement d'entreprise. Sa vaste expérience en pratique privée notamment en matière de financement bancaire, de projets d'infrastructures, d'insolvabilité et de capital-investissement l'ont amené à transiger avec des prêteurs et des emprunteurs dans le cadre de divers financements syndiqués, transfrontaliers, d'acquisitions ou de projets (incluant en PPP). David possède un portfolio diversifié ; il représente autant des entreprises en démarrage que des multinationales et des investisseurs impliqués dans l'ingénierie, les projets industriels verts et les nouvelles technologies, qui sont une passion pour lui. « Lavery a une réputation d'excellence sur le marché provincial et national qui, cumulée à son indépendance, lui confère un positionnement avantageux pour servir un large éventail de clients dans divers domaines du Droit des affaires. Les avocats du cabinet que je connais déjà m'ont fait découvrir le visage humain de cette grande organisation, et m'ont aisément convaincu d'en rejoindre sa très sympathique équipe » a mentionné David Tournier. Son expérience au sein de cabinets réputés ainsi que comme dirigeant d'entreprise sera sans aucun doute bénéfique pour notre clientèle. Benoit Yelle rejoint les rangs du groupe de la propriété intellectuelle. Agent de brevets agréé au Canada et aux États-Unis avec une formation en génie informatique, Benoit a développé au fil des ans une expertise qui s'étend des inventions mécaniques aux technologies quantiques, en passant par les outils manuels, les appareils médicaux, les protocoles réseau, les télécommunications, les applications mobiles et l'informatique quantique. Au sein du réseau Lavery, il concentrera sa pratique sur la rédaction et la poursuite de demandes de brevet et de demandes de dessins industriels. Grâce à son expérience considérable en matière d'analyse de brevetabilité et de potentiel commercial des divulgations d'inventions, Benoit a travaillé comme ingénieur brevets et agent de brevets pour une multinationale de télécommunications. « Le groupe de propriété intellectuelle de Lavery se passe de présentation. Nous partageons une vision commune sur la meilleure façon de pratiquer en PI. Lavery m'est aussi apparu comme la plateforme la plus innovante et la mieux adaptée pour prendre avantage des changements actuels et futurs à la pratique du droit. Je pense avoir trouvé avec qui exploiter ma passion pour l'innovation! » a affirmé Benoit Yelle. En devenant associé et agent de brevets chez Lavery, Benoit saura adapter son approche et fournir des services qui contribuent à atteindre les objectifs d'affaires fixés par les clients.

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