Sébastien Vézina

Profil

Associé

Sébastien Vézina est associé au sein du groupe Droit des affaires du cabinet.

Le fil conducteur de l’expertise de Sébastien Vézina réside dans son aptitude exemplaire à négocier des ententes commerciales complexes selon les plus hauts standards de l’industrie juridique. Reconnu par les clients pour ses fortes aptitudes en relations interpersonnelles, son sens aigu des affaires et sa disponibilité, ses conseils stratégiques et juridiques sont toujours adaptés à la réalité d’affaires des entreprises et organisations qu’il accompagne.

Le désir de Sébastien à développer une pratique exhaustive et diversifiée l’a amené à représenter des entreprises œuvrant au sein d’industries variées.

Au fil des années, il a affiné sa pratique et développé un intérêt particulier dans la négociation d’ententes commerciales auprès des entreprises qui œuvrent au sein de l’industrie minière et des énergies renouvelables, de l’industrie des services financiers et celle du sport et divertissement.

De manière générale, sa pratique auprès de ces différentes industries comprend les domaines des fusions et acquisitions de sociétés ouvertes et fermées, du financement public et privé, des investissements et des rachats d’entreprises dans le secteur privé, notamment les opérations transfrontalières entre les États-Unis et le Canada et les opérations internationales, ainsi que la négociation d’ententes commerciales diverses. Il possède une formation en droit civil et en common law.

Sébastien représente également des conseils d’administration et des comités indépendants de conseils d’administration et il siège au conseil d’un certain nombre de sociétés privées. De plus, il est impliqué au sein d’organisations et d’associations caritatives, communautaires et sportives.

Il est recommandé par Canadian Legal Lexpert Directory depuis 2014, Chambers Canada depuis 2020 et The Best Lawyers in Canada depuis 2021, des répertoires juridiques identifiant les chefs de file à l’échelle du Canada.

Droit transactionnel

Sébastien représente plusieurs sociétés ainsi que divers fonds de capital-investissement et sociétés d’investissement institutionnelles au Canada et aux États-Unis.

Il agit à titre de conseiller juridique et de conseiller spécial pour des entreprises, des institutions, des particuliers ainsi que pour des clients gouvernementaux et du secteur privé, et il les représente dans le cadre de leurs opérations commerciales privées ou publiques, que ce soit à l’échelle nationale ou internationale. Son approche et son talent juridique sont de précieux atouts dans le cadre de la négociation, de la mise sur pied et de la mise en œuvre d’acquisitions, de dessaisissements, de fusions, de regroupements, de financements d’entreprises (y compris des financements transfrontaliers), de refinancements, de syndications, de restructurations de la dette, de réorganisations d’entreprises et de plans d’arrangement.

Sébastien a également une large expérience dans la gestion de projets d’envergure qui requièrent d’importants effectifs, une approche interdisciplinaire et qui portent sur divers secteurs et de multiples territoires de compétence.

Valeurs mobilières | Mines, ressources naturelles et énergies renouvelables

Sébastien a également une pratique en droit des valeurs mobilières qui est axée sur les sociétés minières et les sociétés du secteur des ressources naturelles. Il agit en tant que conseiller lors de regroupements d’entreprises, d’offres publiques d’achat hostiles et de courses aux procurations et en matière de financement des entreprises, de sociétés de personnes et de financements fondés sur les produits des activités ordinaires, y compris des opérations de vente de production de métaux et de redevances, ainsi que relativement à des enjeux liés aux infrastructures, au transport, à l’énergie et à l’acceptabilité sociale. Il intervient dans toutes les phases du cycle minier, depuis l’exploration, l’élaboration des projets et l’extraction jusqu’à la fermeture des mines.

Il a acquis une solide expérience avec des investisseurs locaux et étrangers dans le cadre du Plan Nord visant le développement économique du nord du Québec. Il agit également en tant que conseiller auprès de conseils d’administration et de comités spéciaux en matière de conformité à la législation en valeurs mobilières, de gouvernance d’entreprise et d’opérations entre personnes apparentées. Il agit en outre comme secrétaire général auprès d’un certain nombre de sociétés ouvertes.

Sports et divertissement

La pratique de Sébastien en droit du sport et divertissement est axée sur les investissements dans les franchises sportives et leur acquisition, la gestion d’installations sportives, les opérations commerciales, les opérations associées à des équipes, la protection de la propriété intellectuelle et l’application des lois à cet égard, le déroulement et l’exploitation d’événements sportifs en direct et d’autres événements, les affaires publiques et médiatiques et d’autres types de projets liés au sport professionnel.

Il offre des conseils en matière commerciale et réglementaire à des équipes sportives, des joueurs et des agents, des propriétaires, des cadres supérieurs, des commanditaires, des agences et des promoteurs, des promoteurs d’événements, des membres d’équipes, des athlètes et des entreprises numériques émergentes de toute sorte. Au fil des années, il a acquis de l’expérience dans l’aménagement et le financement de propriétés sportives et de projets commerciaux dans le domaine du sport, ainsi que dans les opérations d’entreprises et de fusions et acquisitions impliquant des ligues ou des clubs sportifs au Canada et aux États-Unis.

De plus, Sébastien s’intéresse particulièrement aux talents sportifs. Il négocie et rédige les contrats conclus avec des dirigeants sportifs clés et les contrats concernant les autres membres du personnel sportif, ainsi que les contrats faisant valoir les talents de ses clients (y compris ceux qui sont à l’antenne et, plus particulièrement, d’anciens athlètes, des journalistes sportifs et des dirigeants sportifs). Il aide également ses clients à obtenir de la visibilité, à se promouvoir et à participer à des conférences.

Finalement, Sébastien est en mesure de conseiller des organisations et associations sportives qui font l’objet d’enquêtes portant sur des comportements ou résultant de plaintes de dénonciateurs. Il est également en mesure de mener des enquêtes et préparer un rapport d’enquête indépendant sur toutes les formes d'inconduite présumée, et formuler des recommandations.

Mandats représentatifs

Droit transactionnel

  • Représentation d’Aspen Skiing Company, LLC et KSL Capital Partners LLC dans le cadre de l’acquisition d’Intrawest Resorts Holdings, LLC, un exploitant de stations de ski et de centres récréatifs
  • Représentation d’une société de capital-investissement établie aux États-Unis dans le cadre de l’acquisition de Pretium Holding, LLC, un fabricant d’emballages rigides, et du financement par emprunt garanti lié à l’acquisition
  • Représentation de Globe Specialty Metals Inc. pour la réalisation de l’acquisition de certains éléments d’actif de Bécancour Silicon Inc. et la conclusion d’une facilité de crédit

Valeurs mobilières | Mines, ressources naturelles et énergies renouvelables

  • Représentation de Stornoway Diamond Corporation dans le cadre de la préparation et de la négociation avec le gouvernement du Québec d’ententes de financement aux termes desquelles Stornoway a participé aux coûts de construction et d’entretien d’un prolongement d’une autoroute
  • Représentation de Hecla Mining Company dans le cadre d’un plan d’arrangement avec Aurizon Mining Ltd. aux termes duquel Hecla a acquis l’ensemble des actions émises et en circulation d’Aurizon
  • Représentation d’un consortium dirigé par Magris Resources inc. dans le cadre de la réalisation et du financement de l’acquisition de Niobec Inc., filiale de IAMGOLD Corporation et l’un des trois principaux producteurs de niobium dans le monde
  • Représentation de Sodemex Développement s.e.c. dans le cadre d’une opération visant l’acquisition d’une participation dans un portefeuille de redevances minières
  • Représentation de Canadian Royalties Inc. relativement à ses activités commerciales et d’entreprise, y compris la préparation de son accord sur les répercussions et les avantages ainsi que de ses placements par voie de prospectus totalisant plus de 212 millions de dollars
  • Représentation de Ressources Géoméga inc. dans une série de financements par actions et par emprunt liés au développement de son projet d’éléments de terres rares/niobium Montviel
  • Représentation d’Oceanic Iron Ore Corp. dans le cadre de divers financements et ententes commerciales aux fins de la mise en valeur de son gisement de minerai de fer de la baie d’Ungava au Nunavik
  • Représentation de fonds de capital de risque institutionnels du Québec, comme la Société de développement de la Baie-James et le Fonds régional de solidarité FTQ

Sports

Hockey professionnel

  • Représentation de Marc Bergevin dans le cadre de sa nomination à titre de vice-président exécutif et directeur général du club de hockey les Canadiens de Montréal
  • Représentation d’entraîneurs dans le cadre de leur nomination à titre d’entraîneur-chef ou d’entraîneur-adjoint de clubs de hockey professionnel, notamment Guy Boucher, Jacques Martin et Martin Raymond
  • Représentation d’un groupe dirigé par les frères Molson dans le cadre de l’acquisition du club de hockey les Canadiens de Montréal
  • Représentation de promoteurs de hockey dans la cadre d’une acquisition potentielle d’un club de hockey de la Ligue nationale de hockey (LNH)
  • Représentation de Pat Brisson et de JP Barry, deux agents de joueurs de hockey chefs de file, dans le cadre de l’acquisition de l’entreprise de représentation des joueurs de hockey d’IMG et de la négociation d’un accord de partenariat stratégique avec Creative Artists Agency (CAA)
  • Représentation de Luc Robitaille, président du club de hockey les Kings de Los Angeles, dans le cadre de présentations de conférences
  • Représentation de Los Angeles Kings Hockey Club L.P. et d’AEG Facilities Canada ULC dans le cadre de leur inscription respective au Registre des lobbyistes

Hockey junior et M18 AAA

  • Représentation de la Ligue de hockey junior majeur du Québec dans le cadre de la mise à jour de sa structure juridique et sa gouvernance, y compris la création et mise sur pied d’une nouvelle entité sous la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif, la révision de sa structure de gouvernance et la rédaction de sa nouvelle constitution et ses nouveaux règlements
  • Représentation de la Ligue de développement du hockey M18 AAA du Québec dans le cadre de la mise à jour de sa structure juridique et sa gouvernance, la révision de sa structure de gouvernance et la mise à jour de sa constitution et ses règlements
  • Représentation de Benoît Robert et de ses associés dans le cadre de la vente d’American Hockey Group, LLC (AHG), la société exploitant le club de hockey Omaha Lancers de la United States Hockey League (USHL) des États-Unis, aux termes de laquelle l’adhésion des membres d’AHG a été vendue à Crossbar Down, LLC, une société du Nebraska
  • Représentation de Daniel Brière dans le cadre de l’acquisition d’une participation dans le capital du club de hockey Armada de Blainville-Boisbriand, membre de la Ligue de hockey junior majeur du Québec
  • Représentation d’un prêteur dans le cadre d’un prêt à une entreprise accordé au club de hockey les Foreurs de Val-d’Or, membre de la Ligue de hockey junior majeur du Québec
  • Représentation d’un groupe d’investisseurs composé de commentateurs, de joueurs actuels et d’anciens joueurs de la Ligue nationale de hockey dans le cadre du projet d’acquisition et de relocalisation d’un club de hockey de la Ligue de hockey junior majeur du Québec
  • Représentation de la Ligue de hockey junior majeur du Québec à titre d’arbitre indépendant

Autres sports

  • Représentation d’un groupe d’investisseurs dans le cadre de l’acquisition du club de football les Alouettes de Montréal de la Ligue canadienne de football
  • Représentation de Groupe Yvon Michel inc. (GYM) dans le cadre de l’obtention de permis et la présentation de galas de boxe dans des amphithéâtres multifonctionnels et des casinos
  • Représentation du Groupe Yvon Michel inc. (GYM) dans le cadre d’une série d’ententes de promotion conclues avec Top Rank, Inc. et Matchroom Boxing Limited, des sociétés de promotion de combats de boxe affiliées à la chaîne américaine de télévision sportive ESPN et au service de diffusion en ligne DAZN, afin de copromouvoir de multiples combats

Marque, publicité et commandite

  • Représentation de l’athlète et olympien en athlétisme Bruny Surin dans le cadre d’engagements liés à des contrats publicitaires, gestion d’un portefeuille de marques et d’ententes liées à des commandites
  • Représentation de l’athlète et olympien en athlétisme Bruny Surin dans le cadre d’un litige contre Puma North America Inc. et Puma Canada Inc. pour usage illégal de marques de commerce et de l’image publique
  • Représentation de l’athlète et olympienne en plongeon Jennifer Abel dans le cadre d’engagements liés à des contrats publicitaires et d’ententes liées à des commandites
  • Représentation d’un commanditaire de premier ordre de la Ligue canadienne de football dans le cadre d’une entente de commandite
  • Représentation de la firme de représentation d’athlètes Sprint Management inc. dans le cadre de ses affaires commerciales et stratégiques

Divertissement

  • Représentation du comité spécial des prêteurs de premier rang du Cirque du Soleil dans le cadre de l’achat du Cirque du Soleil aux termes d’une offre d’achat par créance de 1,2 milliard de dollars en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies
  • Représentation de la société indépendante de contenu pour enfants DHX Media Ltd. dans le cadre de ses activités de financement d’entreprise
  • Représentation de 01 Studio Inc. dans le cadre de la négociation d’un financement par actions et d’une entente de licence et de distribution pour un jeu vidéo en Chine et dans la région Asie-Pacifique avec Skymoons Technology Inc. et ses sociétés affiliées
  • Représentation du détaillant en ligne de produits de luxe Attalah Group Inc. (faisant affaire sous le nom de SSense) relativement à des services visant la production d’une œuvre et des arrangements de licence
  • Représentation de Les Productions O’Gleman Diaz inc. en ce qui concerne la diffusion, la publication et l’octroi de licences relativement à son émission télé vedette, ses revues et ses livres intitulés « Cuisine futée, parents pressés »
  • Représentation de l’artiste visuel contemporain Michel de Broin dans le cadre d’une réclamation en justice pour violation du droit d’auteur
  • Représentation d’un conférencier de renom dans le cadre d’un recours visant la protection de son image publique, sa réputation, sa vie privée et pour diffamation

Distinctions

  • The Best Lawyers in Canada dans le domaine des fusions et acquisitions, 2021
  • Chambers Canada, dans le secteur : Énergie et ressources naturelles : mines, depuis 2020
  • Lexpert Special Edition – Canada’s Leading Energy Lawyers à titre de chefs de file en droit de l’énergie, 2017
  • The Canadian Legal LEXPERT® Directory dans le domaine du droit minier, depuis 2014
Chambers 2021
Lexpert 2021
Best Lawyers 2022

Formation

  • LL.B., University of Western Ontario, 1997
  • LL.B., Université Laval, 1996

Conseils et associations

  • Membre du conseil d’administration du Festival Mode + Design Montréal
  • Membre de la Sports Lawyers Association
  • Membre de la Prospectors & Developers Association of Canada
  • Membre de l’Association de l’exploration minière du Québec
  • Secrétaire général de la Fondation de Gaspé Beaubien
  • Membre du comité exécutif de la Fondation Yvon Michel
  • Membre du comité de sélection pour la tenue du tournoi de la Coupe Memorial 2022
  • Fondation Bruny Surin
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